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Arrêté - arrt n272024
Document publié le Lundi 18 novembre 2024 par la commune d'Hennezel.
Lien du pdf (Arrêté - arrt n272024)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Industrie,
COMMUNE DE HENNEZEL Page 028
22 rue des Abbés Mathis et Marion
88260 HENNEZEL
ARRETE N°27/2024
Le Maire de HENNEZEL,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 2213.2. Vu le Code de la route.
Vu l’article R 610-5 du Code Pénal.
Vu la demande de l’entreprise SPIE dans le cadre de la réalisation de travaux Télécom au hameau de Clairey sur le CR n°6 ainsi que sur la VC 15 entre Hennezel et La Grange- Bresson.
Considérant qu’il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement dans un but de sécurité publique aux alentours des chantiers à savoir sur le CR n°6 et sur la VC 15 entre Hennezel et La Grange-Bresson.
ARRETE :
Article 1°" : Du 18 novembre 2024 jusqu’à la fin des travaux estimée le 30 novembre 2024 et en fonction des besoins de l’avancement du chantier mobile, des emprises sur chaussées seront réalisées sur les voies et chemins communaux. La circulation des véhicules sera légèrement restreinte selon le positionnement des machines, le passage se faisant sur la partie de la chaussée laissée libre à la circulation ou avec circulation alternée par feux tricolores si nécessaire.
La vitesse est limitée à 30km/h et les dépassements seront interdits au droit des chantiers.
Article 2 : Aucun stationnement ne sera autorisé sur l’emprise de la zone de travaux excepté pour les véhicules de chantier.
Article 3 : La signalisation réglementant le chantier et la circulation sera mise en place et enlevée par l’entreprise SPIE.
Article 4: Le présent arrêté sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur à chaque extrémité du chantier.
Article 5 : Ampliation du présent arrêté sera adressée à Monsieur le Commandant de la Gendarmerie de Darney, Mr le chef des Services Incendie et Secours de Darney.
À Hennezel, le 15 now
Le Maire,
Jean-Luc
Acte rendu exécutoire après
notification le 18 novembre 2024