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Document publié le Lundi 29 juillet 2024 par la commune de Lantenay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM+ +CR+séance+du+29+juillet+)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Eau et assainissement,
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me F
MAIRIE DE LANTENAY
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DE LA SEANCE du LUNDI 29 JUILLET 2024
Le Conseil Municipal s'est réuni le lundi 29 juillet 2024 à 19 heures, sur convocation en date du 22 juillet 2024 de Monsieur Jean-Louis BENOIT, Maire.
Etaient présents :
Mr BENOIT Jean-Louis - Mr Raymond BALLAND - Mr CHABAUD Michel — Mr MIALON Jean- Pierre — Mr PELISSON Alexandre - Mme PELISSON Georgette —
Mme Evelyne SAVEY-GENET.
Procuration(s) :
o Mr PERTREUX Anthony a donné procuration à Mr Raymond BALLAND o Mr CHEVILLON Kevin a donné procuration à Mr PELISSON Alexandre o Mme Sandrine DUNEZAT a donné procuration à Mme Evelyne SAVEY-GENET
Secrétaire de séance : Mr PELISSON Alexandre
SOUS LA PRESIDENCE DE MONSIEUR LE MAIRE
I. Monsieur le Maire demande l'approbation du Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal en date du 01 juillet 2024 :
o Approuvé à l’unanimité
IL Pour débats et décisions :
- DELIBERATION 2024-007-031 : Création d'une salle des associations et
aménagement d’un atelier technique municipal :
-__ Avenant n°2 Lot n°01 Entreprise JURA SUD TERRASSEMENT PAYSAGE :
o Modifications du marché de base
o Travaux supplémentaires pour remplacement du couvercle et tampon du puit, tranchée sur
RD12f pour passage fibre optique, extension des enrobés :
“ Montant HT : + 6 200.00 € - TVA : 1 240.00 € - Montant TTC : + 7 440.00 €
o Approuvé à l’unanimité
- __ DELIBERATION 2024-007-032 : Création d’une salle des associations et aménagement d’un atelier technique municipal :
- Avenant n°2 Lot n°04 Entreprise DORREGO : Modifications du marché de base
Travaux supprimés du marché de base :
“ Montant HT : - 4575.00 € - TVA : - 915.00 € - Montant TTC : - 5 490.00 €
Approuvé à l'unanimité
DELIBERATION 2024-007-033 : Création d’une salle des associations et
aménagement d’un atelier technique municipal :
Avenant n°2 Lot n°06 Entreprise TOURNIER :
Modifications du marché de base
Travaux supprimés du marché de base :
# Montant HT : - 2 660.28 € - TVA : - 532.06 € - Montant TTC : - 3 192.34 €
Approuvé à l’unanimité
DELIBERATION 2024-007-034 : Création d’une salle des associations et
aménagement d’un atelier technique municipal :
Avenant n°2 Lot n°07 Entreprise G.P.R :
Modifications du marché de base
Travaux supprimés du marché de base :
" Montant HT : - 2 883.95 € - TVA : - 576.79 € - Montant TTC : - 3 460.74 €
Approuvé à l'unanimité
DELIBERATION 2024-007-035 : Création d’une salle des associations et
aménagement d’un atelier technique municipal :
Avenant n°2 Lot n°08 Entreprise DOY Frères :
Modifications du marché de base
Travaux supprimés du marché de base :
s Montant HT : - 8 278.14 € - TVA : - 1 655.63 € - Montant TTC : - 9 933.77 €
Approuvé à l'unanimité
DELIBERATION 2024-007-036 : Création d’une salle des associations et
aménagement d’un atelier technique municipal :
Avenant n°2 Lot n°11 Entreprise GONCET :
Modifications du marché de base
Travaux supprimés du marché de base :
“ Montant HT : - 1 786.79 € - TVA : - 357.36 € - Montant TTC : - 2 144.18 €
Approuvé à l’unanimité
DELIBERATION 2024-007- 37 : Achat d’une parcelle de forêts - Parcelle de forêts
B26 : o Montant de l’acquisition : 2 677.00 €.
o Approuvé à l'unanimité
Il. Etat d'avancement des projets : Travaux hangar : La réception a eu lieu vendredi 19 juillet 2024.
- _ ENEDIS : Travaux d'enfouissement des réseaux de traversée du village
o Démarrage des travaux début septembre
Er
5
Tracé ENEDIS.ppsx
- Présentation du Projet de PLUÏH reçu le 10 juillet de HBA.
IV. Compte rendu de réunions :
-__ Assemblée Générale de l’E.S.M.C.V. Foot le 12 juillet :
o Une demande a été faite par le président lors de l’Assemblée Générale pour utiliser le terrain le samedi et dimanche pour organiser des matchs et tournois. o Cela concernerait un 7 terrain 40m x 50m pour des matchs de l'école de foot U8 — U10 - U12
“ Avis favorable du Conseil.
V. Questions diverses :
o Le président de la société de chasse demande l’autorisation de créer, dans le local qu'ils occupent avec les pompiers, un réseau de raccordement aux eaux usées.
“Avis favorable du Conseil
o Projet de fermeture à la circulation du passage entre le hangar communal et la maison de messieurs PELISSON Alexandre et Bernard. Il est envisagé d'y installer le socle du puit, une place de stationnement pour personnes handicapées y sera créée.
“ Avis favorable du Conseil
o lÎlest demandé de proposer un nom à la salle polyvalente et associative.
“" Sera demandé à la population dans le prochain « Lantenay Info ».
-__ Merci de votre attention. Fin de réunion 20h15.
Le Président de séance, Le Secrétaire de séance,
Monsieur Jean-Louis BENQ © Monsieur PELISSON Alexandre.
Toutes les délibérations relatives à ce Conseil Municipal sont consultables en mairie.
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