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Compte-Rendu - 09 Ordre du jour conseil municipal du 4 septembre 2024
Document publié le Mercredi 4 septembre 2024 par la commune d'Ax-les-Thermes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 09 Ordre du jour conseil municipal du 4 septembre 2024)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Justice et droit,
ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 SEPTEMBRE 2024
I – APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2024
II – COMMUNE / ENEDIS – CONVENTION DE SERVITUDES – PARCELLES A 489 (LIEU-DIT LA VILLE) ET A 1461 (LIEU-DIT DU COULOUBRET) – POSE DE CANALISATIONS SOUTERRAINES
III – COMMUNE – ASSURANCE DOMMAGE AUX BIENS – SINISTRE ÉGLISE SAINT VINCENT – ACCEPTATION INDEMNITÉ DE SINISTRE
IV – AVIS DE LA COMMUNE SUR LA MODIFICATION DE PÉRIMÈTRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES COUSERANS-PYRÉNÉES AU SEIN DU SMDEA
V – COMMUNE – MISE À JOUR DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE (PCS) ET DU PLAN PARTICULIER D’INTERVENTION (PPI) – ÉTABLISSEMENT DU DOCUMENT D’INFORMATION COMMUNAL SUR LES RISQUES MAJEURS (DICRIM)
VI - COMMUNE – RECRUTEMENT D’UN AGENT EN CONTRAT À DURÉE DÉTERMINÉE POUR DES BESOINS OCCASIONNELS AU SERVICE ADMINISTRATIF
VII – INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL – DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DES DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
VIII – DATE DE LA PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL