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Déliberation - DEL 119 2022 Attribution d une subvention exceptio
Déliberation - DEL 022 2023 Attribution de subventions exceptionnelles à des association sportives
Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Mâcon.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 022 2023 Attribution de subventions exceptionnelles à des association sportives)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Mode, textile et habillement,
RÉPUBLIQUE
SL VTT FRANÇAISE
MACON SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL L'ENERGIE POUR VOUS, AVEC VOUS !
e Nombre de Conseillers en exercice : 39
e Présents à la séance : 34
e Convocation du : 28 mars 2023
e Affichage de la convocation : 28 mars 2023
Lundi 03 Avril 2023
> DÉLIBÉRATION N° DEL_022_2023
> OBJET : Point n° 1 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES À DES ASSOCIATIONS SPORTIVES
> PRÉSENTS :
Monsieur Jean-Patrick COURTOIS, Madame Catherine CARLE VIGUIER, Monsieur Hervé REYNAUD, Monsieur Maxim PLAT, Madame Véronique LEFEUVE, Monsieur Éric MARÉCHAL, Madame Sandra ROBIN, Monsieur Jean PAYEBIEN, Madame Nathalie GONCALVES, Monsieur Yves DUPUIS, Madame Émilie CLERC, Monsieur Jacques TOURNY, Monsieur Gérard COLON, Madame Annick BLANCHARD, Monsieur Charles REBISCHUNG-MARC, Madame Marie-Claude CHEZEAU, Madame Marie-Claude MISERY, Madame Véronique-Laure VERRAEST, Madame Florence BATTARD, Monsieur Philippe SCHNEBERGER, Madame Patricia RAVINET, Monsieur Jean-Pierre MATHIEU, Madame Claude CANNET, Monsieur Laurent MAZOYER, Monsieur Jérôme CHEVALIER, Madame Marylin PETERLIN-MALHERBE, Madame Valentine RIGAUD, Monsieur Benjamin DIRX, Monsieur Alexandre VUILLOT, Monsieur Emmanuel JALLAGEAS, Madame Ève COMTET SORABELLA, Madame Catherine AMARO, Monsieur Gabriel SIMÉON, Monsieur Aurélien DUTREMBLE
> EXCUSÉS :
Madame Caroline THÉVENIAUD donne pouvoir à Madame Nathalie GONCALVES. Madame Denise NOTON donne pouvoir à Madame Patricia RAVINET.
Monsieur Éric PONCHAUX donne pouvoir à Madame Catherine AMARO. Madame Delphine MERMET donne pouvoir à Madame Eve COMTET SORABELLA. Monsieur Jean-Philippe BELVILLE.
b SE RETIRENT :
Monsieur Éric MARÉCHAL, Monsieur Yves DUPUIS
RAPPORTEUR : Jean PAYEBIEN
La Ville de Mâcon apporte son aide aux associations sportives par diverses subventions pour leur permettre d'organiser des manifestations ou pour les aider à acheter du matériel pour la pratique de leurs activités.
Elle soutient également le sport de haut niveau pour permettre aux athlètes mâconnais de s’accomplir et de véhiculer une image dynamique de la Ville.
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu la loi du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations, Vu l'avis de la Commission N°6 : Finances, Administration Générale et Intercommunalité du 27/03/2023, Vu l'avis de la Commission N°4 : Culture, Jeunesse et Sports du 23/03/2023,
Vu l'avis du Bureau Municipal du 20/03/2023,
Après les interventions de Monsieur Emmanuel JALLAGEAS et de Monsieur Jean PAYEBIEN,
Le Conseil Municipal décide à l'unanimité :
*__ d'attribuer les subventions exceptionnelles suivantes :
ASSOCIATION OBJET MONTANT
ASSOCIATION MOTO CLUB DE Aide à l'Association pour 10 000,00 € MACON l’organisation d’une compétition de
route de la Grisière moto-cross — 28 mai 2023
71000 MACON
CHANBARA MÂCON Participation aux frais | 2 000,00 € MJC des Blanchettes d'organisation du 9°" open de
chemin des Moulins Chanbara -— 27 mai 2023
71000 MACON
CLUB AUTO MODELS Aide à l'aménagement et à 11 000,00 € MACONNAIS l'équipement des locaux du circuit
route de la Grisière Alexandre QUILLIEN
71000 MACON
COMPAGNIE DES ARCHERS | Aide à l’organisation du Bouquet 7 500,00 € MACONNAIS Provincial — 14 mai 2023
rue Léo Lagrange
71000 MACON
ENTENTE ATHLÉTIQUE Aide à l'acquisition d'un véhicule 6 000,00 € MÂCONNAISE
avenue Sandrine Martinet Aide à l'Association pour son 6 550,00 € 71000 MÂCON soutien au sport de haut niveau
Aide à l'Association pour
l’organisation :
ÉTOILE CYCLISTE FLACEENNE
153 rue Louise Michel - de la course de Verzé -— 300,00 €
71000 MÂCON 11 mars 2023
- de la randonnée Cyclo- 300,00 €
Flacéenne - 1° mai 2023
JEUNESSE SPORTIVE Aide à l'achat de tenues pour les 2 000,00 € MACONNAISE licenciés de l'Association
393 rue du Beaujolais
71000 MACON E
MÂCON ESCRIME - Fête des jeunes — 18 et 19 juin 1 000,00 €
Complexe Sportif des Saugeraies | 2022
avenue Simone Veil - Circuit National Dames — 09 250,00 €
71000 MACON octobre 2022
MÂCON GYM Aide à l'Association pour son 2 300,00 €
161 rue Boulay soutien au sport de haut niveau
71000 MACON
Aide à l'Association pour son 4 600,00 €
MÂCON JUDO soutien au sport de haut niveau
198 avenue Simone Veil Participation aux frais 2 000,00 € 71000 MACON d'organisation du tournoi Eugène
Prost — 13 et 14 mai 2023 MÂCON OLYMPIQUE CLUB Aide à la promotion et au 35 000,00 €
Centre Omnisport de Mâcon développement de la pratique du 389 avenue du Maréchal de Lattre | football dans les catégories jeunes de Tassigny de U6 à U18, ainsi que pour la
71000 MACON catégorie des seniors féminines
à Aide à l'Association pour 2 500,00 € OLYMPIQUE MACON BOULES l'organisation du Concours
PR CAN National Masculins 2% division 16
Quadrettes — 04 et 05 mars 2023
PASSE PARTOUT VTT MÂCON Participation aux frais 1 000,00 €
7 rue Jean Dagnaux d'organisation du Trophée jeunes 71000 MACON VTT — 19 mars 2023
SOCIÉTÉ DES RÉGATES Aide à l'Association pour son 14 900,00 € MACONNAISES soutien au sport de haut niveau
389 avenue du Maréchal de Lattre
de Tassigny
71000 MACON
TENNIS CLUB DE MÂCON Participation aux frais 25 000,00 € allée Jean Bouin d'organisation du Tournoi de
à Tennis Féminin International — 19
71000 MACON au 26 février 2023
Participation aux frais de 4 000,00 €
TRIATHLON MÂCON CLUB déplacement et d'hébergement
389 avenue du Maréchal de Lattre | POUT les jeunes qualifiés en demis- | . finales et finales des
7 OU AL UN | championnats de France
| d’aquathlon, de duathlon et de |
triathlon |
VÉLO SPORT MÂCONNAIS Aide à l'Association pour son | 1 200,00 €
389 avenue du Maréchal de Lattre soutien au sport de haut niveau de Tassigny
71000 MACON
VOLLEY CLUB MÂCONNAIS Participation aux frais de 12 000,00 € Palais des sports
allée Jean Bouin
71000 MACON
déplacement de l'équipe 1
masculine pour le championnat de
Nationale 2
Il est précisé que les associations concernées devront fournir un compte-rendu financier attestant de la conformité de la dépense effectuée à l’objet de la subvention (article 10 de la loi du 12 avril 2000).
Le Secrétaire de séance,
Alexandre VUILLOT
CRE TE
Pour extrait Certifié Conforme,
Le Maire, ei = À CA
Jean-Paiick COURTOIS | |
Certifié avoir été recu, le
5 6 AVR, 2073
À le Préfecture da Saône-et-Loire
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ES