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Déliberation - DEL 085 2024 Attribution de subventions exceptionnelles à des associations sportives
Document publié le Lundi 7 octobre 2024 par la commune de Mâcon.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 085 2024 Attribution de subventions exceptionnelles à des associations sportives)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Sport, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MACON SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL L'ÉNERGIE POUR VOUS, AVEC VOUS !
e Nombre de Conseillers en exercice : 39
e Présents à la séance : 35
e Convocation du : 1° octobre 2024
e Affichage de la convocation : 1% octobre 2024
Lundi 07 Octobre 2024
> DÉLIBÉRATION N° DEL_085 2024
> OBJET : Point n° 4 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES À DES ASSOCIATIONS SPORTIVES
> PRÉSENTS :
Monsieur Jean-Patrictk COURTOIS, Madame Catherine CARLE VIGUIER, Monsieur Hervé REYNAUD, Madame Caroline THÉVENIAUD, Monsieur Maxim PLAT, Madame Véronique LEFEUVE, Monsieur Éric MARÉCHAL, Monsieur Jean PAYEBIEN, Madame Nathalie GONCALVES, Monsieur Yves DUPUIS, Madame Émilie CLERC, Monsieur Jacques TOURNY, Madame Annick BLANCHARD, Madame Marie- Claude CHEZEAU, Madame Denise NOTON, Madame Marie-Claude MISERY, Madame Véronique-Laure VERRAEST, Madame Florence BATTARD, Monsieur Philippe SCHNEBERGER, Madame Patricia RAVINET, Monsieur Jean-Pierre MATHIEU, Madame Claude CANNET, Monsieur Laurent MAZOYER, Monsieur Jérôme CHEVALIER, Madame Marylin PETERLIN-MALHERBE, Madame Valentine RIGAUD, Monsieur Benjamin DIRX, Monsieur Alexandre VUILLOT, Monsieur Éric PONCHAUX, Monsieur Emmanuel JALLAGEAS, Madame Eve COMTET SORABELLA, Madame Catherine AMARO, Madame Delphine MERMET, Monsieur Gabriel SIMÉON, Madame Corinne LANGLASSÉ
> EXCUSÉS :
Madame Sandra ROBIN donne pouvoir à Monsieur Éric MARÉCHAL.
Monsieur Gérard COLON donne pouvoir à Monsieur Yves DUPUIS, Monsieur Charles REBISCHUNG-MARC donne pouvoir à Monsieur Jean PAYEBIEN. Monsieur Jean-Philippe BELVILLE.
RAPPORTEUR : Jean PAYEBIEN
La Ville de Mâcon apporte son aide aux associations sportives par diverses subventions pour leur permettre d'organiser des manifestations ou pour les aider à acheter du matériel pour la pratique de leurs activités.
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu la loi du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations, Vu l'avis de la Commission N°6 : Finances, Administration Générale et Intercommunalité du 30/09/2024, Vu l'avis de la Commission N°4 : Culture, Jeunesse et Sports du 26/09/2024,
Après l'intervention de Madame Catherine AMARO,
Le Conseil Municipal décide à l'unanimité :
+ d'attribuer les subventions exceptionnelles suivantes : ASSOCIATION OBJET
Participation aux frais
MONTANT
d'organisation de la Fête des 15 000,00 €
MÂCON ESCRIME Jeunes, les 15 et 16 juin 2024.
Complexe Sportif des Saugeraies
Avenue Simone Veil Participation aux frais 71000 MÂCON d'organisation du Circuit National 2 500,00 € [Dames seniors, les 7 et 8
décembre 2024.
Participation aux frais de location
MÂCON HANDBALL du gymnase appartenant au lycée COSEC Schuman René Cassin pour la saison 2023- 13 572,00 €
791 avenue du Maréchal Juin |2024 suite à l'incendie du COSEC | 71000 MÂCON Schuman.
Participation aux frais
OLYMPIQUE MÂCON BOULES d'organisation du Grand Prix de la! 2 500,00 € 31 rue Pillet Ville de MÂCON ligue F1, les 7 et
71000 MÂCON 8 décembre 2024. ||
Participation aux frais
PASSE PARTOUT VTT MÂCON |d'organisation d'une course jeunes 1 000,00 € 7 rue Jean Dagnaux VTT — 20 octobre 2024.
71000 MÂCON
En raison de l'annulation de la manifestation « Prix de Mâcon » initialement prévue le 22 septembre 2024 organisée par le « Vélo Sport Mâconnais ».
de ré-affecter la subvention exceptionnelle d’un montant de 2
municipal du 1% juillet 2024 pour la manifestation suivante :
500,00 € attribuée lors du conseil
|
|
389 avenue de Lattre de Tassigny |octobre 2024. | 71000 MÂCON |
ASSOCIATION OBJET MONTANT
| : Aide à l'Association pour VELO SPORT MACONNAIS l'organisation du cyclo-cross, le 20 2 500,00 €
I est précisé que les associations concernées devront fournir un compte-rendu financier attestant de la conformité de la dépense effectuée à l’objet de la subvention (article 10 de la loi du 12 avril 2000).
Pour extrait Certifié Conforme,
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
Alexandre VUILLOT
Certifié avoir été reçu, le
1 4 OCT, 2024
A la Préfecture de Saône-et-Loire