Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL 053 2024 Attribution de subventions exceptionn
Déliberation - DEL 085 2024 Attribution de subventions exceptionn
Déliberation - DEL 022 2023 Attribution de subventions exceptionn
Déliberation - DEL 005 2025 Attribution de subventions exceptionn
Déliberation - DEL 063 2022 subventions exceptionnelles a des ass
Déliberation - DEL 036 2026 Attribution de subventions à des asso
Déliberation - DEL 034 2025 Attribution de subventions exept à de
Déliberation - DEL 112 2024 Attribution de subventions aux associ
Déliberation - DEL 082 2025 Attribution de subventions exceptionn
Déliberation - DEL 110 2024 Attribution de subventions exceptionn
Déliberation - DEL 002 2024 Attribution de subventions exceptionnelles à des associations sportives
Document publié le Lundi 4 mars 2024 par la commune de Mâcon.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 002 2024 Attribution de subventions exceptionnelles à des associations sportives)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MACON SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL L'ENERGIE POUR VOUS, AVEC VOUS ;
e Nombre de Conseillers en exercice : 39
e Présents à la séance : 32
e Convocation du : 27 février 2024
e Affichage de la convocation : 27 février 2024
Lundi C4 Mars 2024
> DÉLIBÉRATION N° DEL_002_2024
> OBJET : Point n° 2 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES À DES ASSOCIATIONS SPORTIVES
> PRÉSENTS :
Monsieur Jean-Patrick COURTOIS, Monsieur Hervé REYNAUD, Madame Caroline THÉVENIAUD, Monsieur Maxim PLAT, Monsieur Éric MARÉCHAL, Madame Sandra ROBIN, Monsieur Jean PAYEBIEN, Monsieur Yves DUPUIS, Madame Émilie CLERC, Monsieur Jacques TOURNY, Monsieur Gérard COLON, Monsieur Charles REBISCHUNG-MARC, Madame Marie-Claude CHEZEAU, Madame Denise NOTON, Madame Marie-Claude MISERY, Madame Véronique-Laure VERRAEST, Madame Florence BATTARD, Monsieur Philippe SCHNEBERGER, Madame Patricia RAVINET, Madame Claude CANNET, Monsieur Laurent MAZOYER, Monsieur Jérôme CHEVALIER, Madame Marylin PETERLIN-MALHERBE, Madame Valentine RIGAUD, Monsieur Alexandre VUILLOT, Monsieur Éric PONCHAUX, Monsieur Emmanuel JALLAGEAS, Madame Ëve COMTET SORABELLA, Madame Catherine AMARO, Madame Delphine MERMET, Monsieur
Gabriel SIMÉON, Monsieur Aurélien DUTREMBLE
> EXCUSÉS :
Madame Catherine CARLE VIGUIER donne pouvoir à Madame Valentine RIGAUD. Madame Véronique LEÉFEUVE donne pouvoir à Monsieur Alexandre VUILLOT. Madame Nathalie GONCALVES donne pouvoir à Monsieur Maxim PLAT. Madame Annick BLANCHARD donne pouvoir à Madame Marie-Claude CHEZEAU,. Monsieur Jean-Pierre MATHIEU donne pouvoir à Madame Marie-Claude MISERY. Monsieur Benjamin DIRX donne pouvoir à Monsieur Jean-Patrick COURTOIS. Monsieur Jean-Philippe BELVILLE.
> SE RETIRE :
Monsieur Yves DUPUIS
RAPPORTEUR : Jean PAYEBIEN
La Ville de Mâcon, toujours soucieuse du développement du sport, en favorise la pratique en apportant son aide aux associations sportives par le biais de diverses subventions ou aides indirectes.
Ces subventions permettent un bon fonctionnement des associations et l'organisation de manifestations sportives qui dynamisent la vie locale et participent à la renommée de la Ville.
Vu le Code général des collectivités territoriales, Vu la loi du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations, Vu l'avis de la Commission N°6 : Finances, Administration Générale et Intercommunalité du 26/02/2024, Vu l'avis de la Commission N°4 : Culture, Jeunesse et Sports du 22/02/2024,
Vu l'avis du Bureau Municipal du 12/02/2024,
Après les interventions de Monsieur Emmanuel JALLAGEAS et de Monsieur Jean-Patrick COURTOIS,
Le Conseil Municipal décide à l'unanimité :
* d'attribuer les subventions exceptionnelles suivantes :
ASSOCIATIONS OBJET MONTANTS
OLYMPIQUE MÂCON BOULES Participation aux frais d'organisation Boulodrome Jean Ducloux du Grand prix de la Ville de Mâcon 24 000,00 € 31 rue Pillet ligue sport boules M1 (élite 1) du 19
71000 MACON au 21 janvier 2024.
TENNIS CLUB DE MÂCON Participation aux frais d'organisation 202 rue Pierre de Coubertin du Tournoi de tennis féminin 25 000,00 € 71000 MACON international — du 25 février au 03
mars 2024.
TRIATHLON MÂCON CLUB Participation aux frais d'organisation 389 avenue du Maréchal du Championnat de France de 15 000,00 € de Lattre de Tassigny duathlon les 06 et 07 avril 2024.
71000 MACON
VOLLEY CLUB MÂCONNAIS Participation aux frais de
Palais des sports déplacement de l’équipe 1 masculine 6 000,00 € allée Jean Bouin en Championnat National 3.
71000 MACON
Il est précisé que les Associations concernées devront fournir un compte-rendu financier attestant de la conformité de la dépense effectuée à l’objet de la subvention (article 10 de la loi du 12 avril 2000).
Pour extrait Certifié Conforme,
Le Secrétaire de séance Le Maire, ES RES
Jearr 1ck COURTO Alexandre VOILLOT
Certifié avoir été reçu, le
2 5 MARS 2024 a
A la Piciecitre de Saône-et-Loire