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Déliberation - DEL 005 2025 Attribution de subventions exceptionnelles à des associations sportives 2
Document publié le Lundi 10 mars 2025 par la commune de Mâcon.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 005 2025 Attribution de subventions exceptionnelles à des associations sportives 2)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE
VW a NT FRANÇAISE
MACON SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL L'ENERGIE POUR VOUS, AVEC VOUS !
e Nombre de Conseillers en exercice : 39
e Présents à la séance : 34
e Convocation du : 4 mars 2025
e Affichage de la convocation : 4 mars 2025
Lundi 10 Mars 2025
> DÉLIBÉRATION N° DEL_005 2025
> OBJET : Point n° 5 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES À DES ASSOCIATIONS SPORTIVES
> PRÉSENTS :
Monsieur Jean-Patrick COURTOIS, Madame Catherine CARLE VIGUIER, Monsieur Hervé REYNAUD, Madame Caroline THÉVENIAUD, Monsieur Maxim PLAT, Madame Véronique LEFEUVE, Monsieur Éric MARÉCHAL, Madame Sandra ROBIN, Monsieur Jean PAYEBIEN, Madame Nathalie GONCALVES, Monsieur Yves DUPUIS, Madame Émilie CLERC, Monsieur Jacques TOURNY, Monsieur Gérard COLON, Madame Annick BLANCHARD, Monsieur Charles REBISCHUNG-MARC, Madame Marie-Claude CHEZEAU, Madame Véronique-Laure VERRAEST, Madame Florence BATTARD, Monsieur Philippe
SCHNEBERGER, Madame Patricia RAVINET, Monsieur Jean-Pierre MATHIEU, Madame Claude CANNET, Monsieur Laurent MAZOYER, Monsieur Jérôme CHEVALIER, Madame Marylin PETERLIN-MALHERBE, Madame Valentine RIGAUD, Monsieur Benjamin DIRX, Monsieur Alexandre VUILLOT, Monsieur Éric PONCHAUX, Monsieur Emmanuel JALLAGEAS, Madame Êve COMTET SORABELLA, Madame Delphine MERMET, Madame Corinne LANGLASSÉ
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> EXCUSÉS :
Madame Denise NOTON donne pouvoir à Madame Annick BLANCHARD. Madame Marie-Claude MISERY donne pouvoir à Monsieur Jean-Pierre MATHIEU. Madame Catherine AMARO donne pouvoir à Monsieur Éric PONCHAUX. Monsieur Gabriel SIMÉON donne pouvoir à Madame Delphine MERMET. Monsieur Jean-Philippe BELVILLE.
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> SE RETIRE :
Monsieur Hervé REYNAUD
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RAPPORTEUR : Jean PAYEBIEN
Toujours soucieuse du développement du sport, la Ville de MÂCON en favorise la pratique en apportant son aide aux associations sportives par le biais de diverses subventions ou aides indirectes. Celles-ci permettent le bon fonctionnement des associations et l'organisation des manifestations sportives qui dynamisent la vie locale.
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu la loi du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations, Vu l'avis de la Commission N°6 : Finances, Administration Générale et Intercommunalité du 03/03/2025, Vu l'avis de la Commission N°4 : Culture, Jeunesse et Sports du 27/02/2025, Vu l'avis du Bureau Municipal du 17/02/2025,
Le Conseil Municipal décide à l'unanimité :
* d'attribuer les subventions exceptionnelles suivantes :
| ASSOCIATION | OBJET | MONTANT |
TENNIS CLUB DE MÂCON Participation aux frais d'organisation au 202 rue Pierre de Coubertin tournoi de tennis féminin international 27 500,00 € 71000 MÂCON du 23 février au 02 mars 2025.
|
: | Participation aux frais du championnat
| TRIATHLON MACON CLUB de France Individuel Sprint (courte 11 250,00 € 389 avenue du Maréchal de Lattre | distance) et Jeune de Duathlon les 05 et de Tassigny 06 avril 2025.
71000 MÂCON
|
Il est précisé que les Associations concernées devront fournir un compte-rendu financier attestant de la conformité de la dépense effectuée à l'objet de la subvention (article 10 de la loi du 12 avril 2000).
Pour extrait Certifié Conforme,
Le Secrétaire de séance,
Alexandre VUILLOT
Certifié avoir été reel, le
1 7 MARS 2025
A la Préfecrure de Sadne-et-1-0iTe