Compte-Rendu - CR CM du 26 janvier 2023

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Compte-Rendu - CR CM du 26 janvier 2023 Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Montfaucon. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 26 janvier 2023)Thèmes du document : Démocratie, Logement, Démocratie locale et participation citoyenne, Compte rendu du conseil municipal – séance du jeudi 26 janvier 2023 Page 1/7

COMPTE RENDU – SYNTHÈSE DE LA SÉANCE du jeudi 26 janvier 2023 à 19h

Le Conseil Municipal s’est réuni, en mairie, salle du conseil municipal, jeudi 23 janvier 2023 à 19h, sur convocation régulière et sous la présidence de Monsieur Pierre CONTOZ.

ORDRE DU JOUR

I - Approbation du compte rendu de la séance du 7 décembre 2022.

II - Rendu compte des décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations. 1. En urbanisme – droits des sols.

2. Etat des renonciations au Droit de Préemption Urbain.

3. Générales.

III - AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES

1. Amortissement de l’attribution de compensation GBM sur durée de 1 an. 2. Partenariat avec l’Association locale des Montfaucon de France « La Fauconnaise du Doubs » pour le marché des terroirs 2022 : remboursement.

3. Calendrier budgétaire.

IV - AFFAIRES D’URBANISME, FONCIERES ET TRAVAUX

1. Cession d’une parcelle allée Abbé Pierre à la SCI GELOT - ROZE. 2. Evolution - Restructuration salle d’accueil et Bâtiment périscolaire : A - Choix des cabinets d’architecture appelés à produire une esquisse-projet B – Eléments pour cahier des charges.

3. Travaux d’aménagement des cellules commerciales au 46, rue du Comté de Montbéliard : attribution des marchés.

V - AFFAIRES D’ENVIRONNEMENT, DEMOCRATIE PARTICIPATIVE, MOBILITES 1. Point sur le dossier «Poulailler partagé».

2. Echanges après la conférence du 19 janvier sur «Photovoltaïque».

VI – AFFAIRES SCOLAIRES, PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES 1. Calendrier 2023 : ALSH – Chantier de jeunes.

2. Ludothèque : budget 2023.

VII - AFFAIRE DE PERSONNEL

1. Recrutement par contrat de vacataire aux services techniques.

VIII - AFFAIRE DE PATRIMOINE ET CULTURELLES

1. Proposition du Club du Vieux Manoir pour 2023.

IX – AFFAIRES DE PETITE ENFANCE ET VIEILISSEMENT « Bien Vivre, Bien Vieillir Ensemble »

1. Projet de conférence en partenariat avec le Pôle de Gérontologie. 2. Retour sur repas des aîné(e)s. Compte rendu du conseil municipal – séance du jeudi 26 janvier 2023 Page 2/7

X – AFFAIRES D’INTERCOMMUNALITE

1. GBMétropole – Coût définitif des transferts de charges 2022 et Evaluation prévisionnelle des transferts de charges 2023.

2. GBMétropole - Direction Voiries-Mobilités : Renouvellement de la convention de gestion de la voirie pour les années 2023 – 2024 – 2025.

3. Compte-rendu sur les derniers travaux du Syndicat du Plateau.

Sont présents : Pierre CONTOZ, Gaëlle AUFFRET, Stéphanie BOITEUX, Cyril DELITOT, Vincent GIRARD, Laurent JEUNET, Marie-Louise LAITHIER, Nadine MAUGEY, Catherine PARDONNET à partir du point IV, Alain RICHARD, Jacques TONNERRE à partir du point VI - 1, Hervé TOURNOUX, Géraldine VALLOT VUITTON, Frédéric VERMOT

Absents excusés :

Eric MERAT a donné procuration à Catherine PARDONNET

Christine MOLLIER a donné procuration à Gaëlle AUFFRET

Corinne PETER a donné procuration à Cyril DELITOT

Catherine PARDONNET jusqu’au point III

Anne-Marie POTY a donné procuration à Marie-Louise LAITHIER

Jacques TONNERRE jusqu’au point V - 4

Absent : Guillaume BLANDIN

DESIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SEANCE

Monsieur le Maire propose, dans l’ordre alphabétique, Nadine MAUGEY, comme secrétaire de séance. Approuvé à l’unanimité.

ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

A l’ordre du jour présenté sont ajoutées aux points :

➢ Affaires administratives et financières : population légale au 1er janvier 2023 ➢ Affaires d’urbanisme – travaux et foncières : point sur plusieurs dossiers fonciers Ainsi complété, l’ordre du jour est adopté à l’unanimité.

APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 7 décembre 2022. Sans modification, le compte rendu est approuvé à l’unanimité

------------------------------

DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DES DELEGATIONS (articles L.2122-21 et L.2122.22) :

➢ Le 20 décembre : recrutement au périscolaire de Margaux MOLLIER du 2 au 13 janvier 2023

➢ Le 11 janvier : attribution d’une concession à Mme Françoise THIRIET ➢ Le 17 janvier : recrutement au périscolaire de Margaux MOLLIER du 20 janvier au 3 février 2023

AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES

◊ Amortissement et Neutralisation des Attributions de Compensation versées. Après débat, à l’unanimité, et conformément à la demande du Comptable du trésor, le conseil municipal décide que les AC versées à GBM sont amorties et neutralisées sur un an.Compte rendu du conseil municipal – séance du jeudi 26 janvier 2023 Page 3/7

◊ Partenariat avec l’Association des Montfaucon de France « La Fauconnaise du Doubs » pour marché des terroirs : remboursement. En l’absence de Pierre CONTOZ, et de Marie- Louise LAITHIER, Conseillère municipale qui ont quitté la salle, le conseil municipal unanime décide de rembourser le vin d’honneur d’ouverture, soit 141.06 € à l’association des Montfaucon de France la Fauconnaise du Doubs.

AFFAIRES D’URBANISME – FONCIERES – TRAVAUX

◊ Rapport d’étape sur dossier « Salle d’accueil - Bâtiment périscolaire ». Hervé TOURNOUX et Vincent GIRARD, Adjoints font le point sur ce dossier. Après avoir rappelé les diverses réunions tenues, le choix de l’AMO, et les décisions du conseil municipal, ils exposent que 20 équipes d’architecte ont déposé leur candidature sur la plate forme dématérialisée de GBM. Après analyse de l’AMO et sur avis des deux comités consultatifs, le conseil municipal unanime retient, dans l’ordre alphabétique, les cabinets : Archidium – Kruzic - La Fabrike – Lhommée + Sanchez.

Puis, ils commentent l’ébauche du cahier des charges « besoins et surfaces », document qui servira à l’évaluation des coûts par AMO (validation dossiers de faisabilité).

◊ Résultats de la consultation d’entreprises pour la réalisation de 2 cellules commerciales au 46 rue du Comté de Montbéliard : Autorisation à négociations. Hervé TOURNOUX, Adjoint, présente les résultats de l’analyse par la maîtrise d’œuvre, après négociations.

Lot

n°

Désignation Estimation par

M.O en € - HT

Entreprise mieux

disante après

négociations

Montant offres

en € HT après

négociations

1 Terrassement VRD 31 248.09 BONNEFOY 24 241.00

2 Déconstruction

Maçonnerie

51 215.35 CONTOZ 46 838.02

3 Menuiseries extérieures 16 597.61 BURLA 22 493.00

4 Charpente Couverture 16 054.72 CONTOZ 25 452.70

5 Menuiseries intérieures 6 538.98 BURLA 6 648.82

6 Doublage Cloison Peinture 28 191.99 BTT 23 717.75

7 Faux plafonds 6 501.20 BISONTINE DE

PEINTURE

6 680.35

8 Chape Carrelage 17 619.46 MACCANIN 17 375.73

9 Sols souples 4 687.92 REVETEC 5 101.56

10 Chauffage Ventilation PLS 49 448.81 ANVOLIA 45 196.84

11 Electricité 29 998.30 POURCELOT 24 250.00

TOTAL 258 102.43 247 996.37

Le conseil municipal unanime, retient les entreprises ci-dessus pour un montant total de travaux de 247 996.37 €

◊ Cession d’une parcelle allée Abbé Pierre à SCI GELOT – ROZE. Le Maire rappelle que ce dossier a été présenté le 5 avril 2022 pour obtenir un accord de cession de parcelle. Les documents d’arpentage ayant été adressés par le Cabinet Coquard, la cession définitive peut intervenir aux conditions : 54 m2 – section AB n°347 lieudit A Fontenille, allée Abbé Pierre, au prix de 100 € / m2 soit 5 400 €. Adopté à l’unanimité.

AFFAIRES SCOLAIRES, PERISCOLAIRES et EXTRASCOLAIRES ◊ Tarif de la Ruche semaine de 5 jours ou semaine avec jour férié. Le Maire propose de modifier la délibération votée le 8 septembre 2022 pour y inclure un tarif hebdomadaire avec un jour férié.

Après débat, le conseil municipal unanime retient les tarifs ci-dessous Compte rendu du conseil municipal – séance du jeudi 26 janvier 2023 Page 4/7

INSCRIPTION DEMI-JOURNEE GRILLE TARIFAIRE HEBDOMADAIRE – ALSH DEMI-JOURNEE (13h30 - 18h)

QF familial, en € - 800 801 à 1000 1001 à 1150 1151 à 1300 + de 1301

FRATRIE

1er enfant 40 € 55 € 62 € 65 € 68 €

JOUR FERIE = fermeture 1 demi-

journée 33 € 46 € 52 € 54 € 57 €

2ème enfant 38 € 42 € 60 € 62 € 64 €

JOUR FERIE = fermeture 1 demi-

journée 32 € 35 € 50 € 52 € 53 €

3ème enfant 35 € 40 € 52 € 54 € 55 €

JOUR FERIE = fermeture 1 demi-

journée 29 € 33 € 43 € 45 € 46 €

ATL -0,50 € Pour une heure de présence facturée

INSCRIPTION JOURNEE GRILLE TARIFAIRE HEBDOMADAIRE - ALSH JOURNEE (8h30 - 18h)

QF familial, en € - 800 € 801 à 1000 1001 à 1150 1151 à 1300 + de 1301

FRATRIE

1er enfant 82 € 105 € 130 € 135 € 140 €

Jour férié = Fermeture 1 jour 66 € 84 € 104 € 108 € 112 €

2ème enfant 80 € 95 € 125 € 130 € 135 €

Jour férié = Fermeture 1 jour 64 € 76 € 100 € 104 € 108 €

3ème enfant 78 € 85 € 105 € 105 € 110 €

Jour férié = Fermeture 1 jour 62 € 68 € 84 € 84 € 88 €

ATL -0,50 € Pour une heure de présence facturée

◊ Ludothèque de Familles Rurales : Budget – convention 2023. Le Maire rappelle les jours de présence et le rôle de la Ludothèque, tant pour les assistantes maternelles, l’école maternelle, les TAP et l’association des Familles lors des soirées « grands jeux ».

Familles Rurales présentent pour 2023, un budget de 8 509 € dont 7 285.56 € d’apport communal somme qui sera réduite de 1 146.68 € correspondant à mise à disposition locaux et appui. Après débat, le conseil municipal unanime, compte-tenu de l’intérêt, autorise le Maire à signer la convention 2023.

AFFAIRE DE PERSONNEL

◊ Recrutement d’un vacataire aux services techniques. Frédéric VERMOT, Conseiller municipal délégué rappelle que la commune avait adhéré au dispositif proposé par le Syndicat du Marais de Saône, de mise à disposition rémunérée, 1 à 2 jours / mois de M. Alain VARECHON, de Morre, qui avait un contrat aidé au sein du syndicat.

Alain VARECHON (ancien agriculteur) était d’un très grand appui pour les services techniques.

Après étude / avis par le Centre de Gestion du Doubs, un contrat de vacataire peut être signé, en cas de besoin extrême d’appui aux services techniques, à Alain VARECHON (toujours 1 à 2 jours / mois).

Après débat, le conseil municipal unanime autorise ce recrutement.Compte rendu du conseil municipal – séance du jeudi 26 janvier 2023 Page 5/7

AFFAIRES DE PATRIMOINE

◊ Proposition du Club Du Vieux Manoir pour 2023. Jacques TONNERRE, Adjoint, rappelle que le séjour du Club du Vieux Manoir (CVM) au village en 2022 a été apprécié, tant par l’association que par la municipalité.

Pour 2023, le CVM propose 2 séjours successifs :

➢ Du 23 juillet au 6 août

➢ Du 6 août au 20 août.

C’est un grand honneur pour la commune et son site.

La contribution de la commune est en légère hausse, elle passe de 2 000 € en 2022 pour 15 jours à 2 500 € en 2023 pour 1 mois.

En 2023, il serait bien de travailler au niveau communal pour implication / lien des ados falcomontais aux deux séjours.

Après débat, le conseil municipal unanime retient ces propositions et autorise le Maire à signer la convention à intervenir.

AFFAIRES D’INTERCOMMUNALITE

◊ GB Métropole : Coût définitif des transferts de charges 2022 et Evaluation des mêmes coûts 2023. Le Maire rappelle que par lettre du 4 janvier 2023, GB Métropole a transmis 2 rapports concernant la Commission des Charges Transférées (CLECT). Pour Montfaucon, ➢ Sur le montant définitif des charges 2022 :

✓ en fonctionnement : 28 822,66 €

✓ en investissement : 68 541,34 €

➢ Sur le montant prévisionnel des charges 2023

✓ en fonctionnement : 28 822,66 €

✓ en investissement : 68 541,34 €

Approuvé à l’unanimité.

◊ GB Métropole Direction des Mobilités : Renouvellement de la convention de gestion de voirie pour les années 2023-2024-2025-2026. Le Maire rappelle que dans le cadre du transfert de compétence VOIRIES-EP, une convention lie les communes à la Communauté Urbaine pour l’entretien courant de la voirie et de l’éclairage public.

Cette convention est arrivée à échéance le 31 décembre 2022 et doit être renouvelée. Après en avoir pris connaissance du détail de cette convention, le conseil municipal unanime autorise :

➢ son renouvellement pour 2023 à 2026

➢ le Maire à la signer

Monsieur le Maire informe le conseil municipal

DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN MATIERE DE DROIT DES SOLS Déclarations préalables accordées :

➢ Christophe CLAIR : pose de panneaux photovoltaïques

➢ Thierry CAVEY : pose de panneaux photovoltaïques

➢ André NOBILLIAUX : pose de panneaux photovoltaïques

➢ Jean ESCALIER : remplacement porte vitrée et baie coulissante

➢ Bernard SALOMON : pose de panneaux photovoltaïques

➢ Sébastien FAVRE : construction d’une clôture avec pose d’un portail et portillon

Permis de construire délivré à Clément et Léa GARDET : construction d’une maison individuelle d’habitation. Compte rendu du conseil municipal – séance du jeudi 26 janvier 2023 Page 6/7

Permis de construire modificatif délivré à Philippe CHAMPREUX : modification de l’enduit de l’extension.

Déclaration d’intention d’aliéner (renonciation au droit de préemption urbain). NEANT

AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES

Population légale au 1er janvier 2023 : L’INSEE communique la population du village pour 2023

➢ Population municipale : 1576 (1570 au 1er janvier 2022)

➢ Population comptée à part : 50 (49 sur 4 années précédentes) ➢ Population municipale : 1626 (1619 au 1er janvier 2022)

Proposition de calendrier budgétaire. Afin d’élaborer les documents budgétaires, le Maire fixe le calendrier ainsi :

➢ Mardi 21 février 2023 à 19h : commission municipale budgétaire et d’examen des PRE comptes administratifs

➢ Jeudi 2 mars 2023 à 19h : conseil municipal dont Débat d’Orientation Budgétaire ➢ Mardi 4 avril 2023 à 19h : conseil municipal dont examen et votes des comptes administratifs - comptes de gestion et budgets

AFFAIRE D’URBANISME – FONCIERES – TRAVAUX

Points sur plusieurs dossiers fonciers. Le Maire expose qu’il a fait le point avec Me MARCONOT-CLEMENT au sujet de divers dossiers en cours :

➢ Echange Commune / consorts Jean BOURGEOIS

➢ Echange Commune / Jacques BOURGEOIS

➢ Acquisition aux consorts SIORA

➢ Acquisition aux consorts JOLIBOIS / DUBOIS

AFFAIRES D’ENVIRONNEMENT – DEMOCRATIE PARTICIPATIVE Point sur le dossier « Poulailler partagé ». Le Maire et Vincent GIRARD, Adjoint, rappellent la création de l’association « Les poulettes de Montfaucon ». Ils présentent la localisation du poulailler, à l’angle de l’aire bétonnée des services techniques dont 100 m2 dans l’espace en herbe, non loin du site des « cadichons ». L’estimation de ce projet est en cours, avec implication de l’association.

Echanges après la conférence du 19 janvier sur « PHOTOVOLTAIQUE ». Le Maire et Vincent GIRARD, Adjoint, reviennent sur cette conférence menée par l’association AJENA, qui a connu un grand succès. Beaucoup de réponses ont été apportées sur des questions techniques, économiques et les pièges à éviter.

A ce jour, le comité consultatif doit poursuivre la démarche vers la création d’une centrale villageoise photovoltaïque.

AFFAIRES SCOLAIRES, PERISCOLAIRES et EXTRASCOLAIRES Calendrier 2023 ALSH (Ruches) et Chantiers de jeunes. Ils sont arrêtés ainsi : RUCHES :

➢ Printemps : mardi 11 avril au vendredi 14 avril – avec tarif 4 jours ➢ Eté juillet : lundi 10 juillet au vendredi 28 juillet – 3 semaines dont 1 avec tarif 4 jours (du 10 au 13 juillet)

➢ Eté août : lundi 28 août au vendredi 1er septembre

➢ Automne : lundi 23 octobre au vendredi 27 octobre

CHANTIERS JEUNES :

➢ Lundi 17 juillet au vendredi 4 août- 3 semaines coïncidant avec le 1er séjour du CVM ➢ NB : voir pour une semaine lors du 2ème séjour du CVM Compte rendu du conseil municipal – séance du jeudi 26 janvier 2023 Page 7/7

AFFAIRES DE VIEILLISSEMENT « BIEN VIVRE ENSEMBLE »

Projet de conférence en partenariat avec le Pôle de Gérontologie. Géraldine VUITTON VALLOT, Adjointe et Gaëlle AUFFRET, Conseillère municipale rappellent que le Pole de gérontologie de GBM propose des conférences dans les communes. La 1ère se déroulera vendredi 31 mars 2023 (heure à définir), salle d’accueil Pasteur, sur le thème «Prévention santé / Bien vieillir dans sa commune / ensemble tous acteurs / plan antichute ». Pour information.

Echanges après le repas des aîné(e)s. Géraldine VUITTON VALLOT, Adjoint rappelle cette manifestation du 14 janvier dernier. Un débat s’est engagé sur l’animation musicale (niveau sonore, au moment du repas ? ....)

AFFAIRE D’INTERCOMMUNALITE

Compte-rendu des derniers travaux du Syndicat du Plateau. Alain RICHARD, Conseiller municipal délégué rappelle les deux dernières réunions :

➢ Le 12 décembre 2022, et en particulier les difficultés financières suite à la location de la Messarde à Saône

➢ Le 16 janvier 2023, et en particulier sur ce qui peut être envisagé en matière culturelle sur le secteur Plateau.

A 21h30, le Président lève la séance.

Nadia MAUGEY Pierre CONTOZ

Secrétaire de séance Maire