Compte-Rendu - CR CM 25 janvier 2022

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Compte-Rendu - CR CM 25 janvier 2022 Document publié le Mardi 25 janvier 2022 par la commune de Montfaucon. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 25 janvier 2022)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Logement, Compte rendu du conseil municipal – séance du mardi 25 janvier 2022 Page 1/6

COMPTE RENDU – SYNTHÈSE DE LA SÉANCE du mardi 25 janvier 2022 à 19h

Le Conseil Municipal s’est réuni, en mairie, salle Marianne, mardi 25 janvier 2022 à 19h, sur convocation régulière et sous la présidence de Monsieur Pierre CONTOZ.

ORDRE DU JOUR

I - Approbation du compte rendu de la séance du 15 décembre 2021.

II - Rendu compte des décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations 1. En urbanisme – droits des sols

2. Etat des renonciations au Droit de Préemption Urbain

3. Générales

III - AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES

1. Aide à Semons l’Espoir-Communes Solidaires-

2. INSEE – Population légale au 1 janvier 2022

3. Règlement Général sur la Protection des Données – Proposition AD@T 4. Versements de contributions de fin d’année

5. Tarifs de concessions au cimetière – Extension

6. Adhésion au groupement de commande de granulés bois porté par le SYDED 7. Calendrier budgétaire

IV – AFFAIRES D’INTERCOMMUNALITE

1. Coût définitif des transferts de charges 2021 – Evaluation prévisionnelle 2022 2. Grande CLASSIC GRAND BESANCON DOUBS du vendredi 15 avril 2022 : information

3. Rapport d’activité du service EAU-ASSAINISSEMENT de GBMétropole

V - AFFAIRES SCOLAIRES, PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES 1. Rythmes scolaires à la rentrée 2022

2. Organisation et Tarifs ALSH (Ruches) année 2022

VI - « BIEN VIVRE – BIEN VIEILLIR ENSEMBLE »

1. Présentation de l’analyse du questionnaire « Bien vieillir à Montfaucoon »- Pistes d’action-

VII- AFFAIRE DE PATRIMOINE

1. Convention avec association CLUB DU VIEUX MANOIR et Association LE CHATEAU DE MONTFAUCON pour chantier de jeunes bénévoles en Juillet 2022

VIII - AFFAIRES AGRICOLES, D’ESPACES NATURELS et FORESTIERES 1. Coupes sanitaires ou réglementaires d’arbres-Replantations

2. Convention d’exploitation groupée ONF -Dépérissement de résineux- 3. Dotation biodiversité : lettre aux parlementaires a/s des critères : information.

VIII - AFFAIRE D’ENVIRONNEMENT ET DEMOCRATIE PARTICIPATIVE 1. Points sur travaux du Comité ConsultatifCompte rendu du conseil municipal – séance du mardi 25 janvier 2022 Page 2/6

IX – AFFAIRES D’URBANISME ET BATIMENTS

1. Travaux d’équipements de bâtiment

2. Projet de cellules commerciales au 46, rue du Comté de Montbéliard : Etat du dossier 3. Parcelle TAILLARD au 2 rue du Comté de Montbéliard : stratégie

DATES DE MANIFESTATIONS :

Vendredi 15 avril : Classic Grand Besançon Doubs

Dimanche 1 mai : Trail Solidaire de MONTFAUCON

Dimanche 8 mai : Cérémonie au Monument aux Morts

et Etape du Trail des Forts

Sont présents : Pierre CONTOZ, Gaëlle AUFFRET, Cyril DELITOT, Vincent GIRARD à partir du point VI - 3, Laurent JEUNET à partir du point V – 6, Marie-Louise LAITHIER, Corinne PETER, Catherine PARDONNET, Alain RICHARD, Jacques TONNERRE, Hervé TOURNOUX, Géraldine VALLOT VUITTON, Frédéric VERMOT.

Absents excusés :

Guillaume BLANDIN donne procuration à Pierre CONTOZ

Stéphanie BOITEUX donne procuration à Vincent GIRARD

Vincent GIRARD jusqu’à son arrivée

Laurent JEUNET jusqu’à son arrivée

Eric MERAT donne procuration à Laurent JEUNET

Christine MOLLIER donne procuration à Gaëlle AUFFRET

Anne-Marie POTY donne procuration à Marie-Louise LAITHIER

Absente : Nadine MAUGEY

DESIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SEANCE

Monsieur le Maire propose, dans l’ordre alphabétique, Hervé TOURNOUX comme secrétaire de séance. Approuvé à l’unanimité.

ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

A l’ordre du jour présenté sont ajoutées en :

 Affaires administratives et financières - Sollicitation d’aides au titre DETR 2022

 Affaires d’intercommunalité – rencontre avec la municipalité de Morre

 Affaires de Patrimoine - Arrêté Préfectoral d’inscription de l’Aqueduc d’Arcier à l’inventaire

supplémentaire des Monuments Historiques

 Affaires d’urbanisme et bâtiments : évolution salle d’accueil

Ainsi complété, l’ordre du jour est adopté à l’unanimité.

APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 15 décembre 2021. Sans modification, le compte rendu est approuvé à l’unanimité.

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DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DES DELEGATIONS (articles L.2122-21 et L.2122.22) :

Le 21 janvier : attribution d’une concession au cimetière à la famille MENEVEAUCompte rendu du conseil municipal – séance du mardi 25 janvier 2022 Page 3/6

AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES

◊ Aide à SEMONS l’ESPOIR : communes solidaires. Jacques TONNERRE, Adjoint, présente une demande de subvention de l’association pour la réalisation d’une extension de la Maison de la Famille du CHU de Besançon. Au titre des communes solidaires, le conseil municipal unanime autorise le versement de 400 € à l’association SEMONS L’ESPOIR.

◊ Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) – Proposition de l’ADAT. Le Maire rappelle que les collectivités sont tenues d’appliquer les modalités du RGPD. L’ADAT (Agence Départementale d’Appui Aux Territoires) propose cette prestation comprenant deux phases :

 Mise en conformité : 960 €

 Suivi annuel : 480 € / an

Adopté à l’unanimité.

◊ Versements de contributions de fin d’année. Le Maire propose le versement de trois contributions :

 A la Société d’Histoire Naturelle du Doubs pour le Salon du Champignon : 250 €  A la Batterie Fanfare de Saône pour sa présence active et appréciée à la cérémonie du 11 novembre : 250 €

 Au Conservatoire des Espaces Naturels de Franche-Comté, solde de l’étude partenariale (Région – GBM – Avanne Aveney – Beure – Montfaucon) 2021 : 518 € Adopté à l’unanimité

◊ Tarifs de concessions au cimetière – extension. Compte tenu de l’avancée des travaux d’extension du cimetière et des demandes de concessions en cours, le Maire propose les tarifs suivants :

concession de 30 ans Concession de 50 ans (nouveauté)

caveau de 2-3 places 2 160 € 2 725 €

caveau de 4 places 2 365 € 2 930 €

cavurne 640 € 980 €

Il rappelle que ce sont des caveaux pré-édifiés.

Après un long débat, ces tarifs sont adoptés à l’unanimité.

◊ Adhésion à groupement de commande SYDED-granulés bois. Le Maire rappelle que la commune adhère à ce groupement de commande qui arrive à échéance. Compte tenu de l’intérêt économique, l’adhésion est renouvelée à l’unanimité.

◊ Sollicitation d’aides au titre DETR 2022. Le Maire rappelle que les demandes de subvention au titre de la DETR (Dotation Equipement des Territoires Ruraux) doivent être déposées au plus tard le 31 janvier 2022.

3 dossiers peuvent être déposés :

 Mise en conformité, évolution, adaptation notamment pour la gestion dématérialisée du droit des sols, de 3 postes informatiques

 Travaux de réhabilitation, mise en conformité loi HANDICAP (cf calendrier ADAP) des WC publics Grâce Dieu, salle Laiterie et Parvis Eglise

 Sécurisation des déplacements piétons notamment scolaires le long de la RD411, entre chemin des Buis et arrêt de BUS « ferme MATHEVON »

Adopté à l’unanimité.

AFFAIRES D’INTERCOMMUNALITE

◊ Coût définitif des transferts de charges 2021 – Evaluation prévisionnelle des transferts de charges 2022. Le Maire présente les 2 rapports de la Commission des Charges Transférées (CLECT). Pour la commune le montant 2022 est identique à 2021, soit :  en fonctionnement : 28 822,66 €

 en investissement : 68 541,34 €

Adopté à l’unanimité.Compte rendu du conseil municipal – séance du mardi 25 janvier 2022 Page 4/6

◊ Grande CLASSIC CYCLISTE Grand Besançon. Alain RICHARD, Conseiller municipal délégué et le Maire exposent la proposition des organisateurs de cet évènement sportif. Le vendredi 15 avril 2022, course cycliste avec deux passages dans les rues du village et arrivée au Belvédère. A l’unanimité, le conseil municipal autorise le Maire à signer la convention de partenariat à venir, qui prévoit une aide de 8 000 € à l’organisation.

◊ Rapport d’activités 2020 EAU-ASSAINISEMENT de GBM. Frédéric VERMOT, Conseiller municipal délégué rappelle que le vote du rapport annuel des services eau / assainissement est obligatoire pour les communes de GBM. Adopté à l’unanimité.

◊ Rencontre avec la municipalité de Morre. Le Maire rappelle qu’une réunion a eu lieu avec la municipalité de Morre autour d’une maison médicale.

A l’issue du débat, le conseil municipal unanime décide de créer une commission intercommunale afin de mutualiser les projets et en particulier l’aménagement de l’entrée de village, mais aussi des sujets comme l’amélioration de l’accès piétons à la gare.

AFFAIRES SCOLAIRES – PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES ◊ Rythmes scolaires à la rentrée 2022. Corinne PETER, Adjointe et le Maire reviennent sur le long débat qui a eu lieu lors de la précédente séance. Ils exposent la rencontre qu’ils ont eu avec la DSDEN. Les résultats du sondage effectué auprès des parents d’élèves montrent que ces derniers (54 %) souhaitent le maintien des rythmes actuels.

Après un long débat, le conseil unanime (1 abstention) décide de maintenir les horaires et l’organisation des TAP actuelle à la rentrée 2022 / 2023.

Cette décision est soumise à l’avis du conseil d’école avant transmission à la DDSEN.

◊ Organisation et Tarifs ALSH (Ruches) pour l’année 2022. Corinne PETER, Adjointe présente les dates des ALSH 2022

 Printemps du 19 au 22 avril

 Eté du 11 au 29 juillet et du 22 au 26 août

 Automne du 24 au 28 octobre.

Les tarifs pour la Ruche de printemps restent identiques à 2021, soit :

Adopté à l’unanimité.

AFFAIRES AGRICOLES, D’ESPACES NATURELS ET FORESTIERS ◊ Coupes sanitaires ou réglementaires d’arbres- Replantations. Marie-Louise LAITHIER, Conseillère municipale et le Maire sollicitent l’abattage d’arbres, soit par mesures de sécurité, sanitaires ou règlementaires.

Après un long débat, la seule proposition retenue est l’abattage d’arbres au 1 impasse sur Roche, pour un montant de 3 600 € par l’entreprise Ambiance Jardins.

Enfin le Maire adressera aux propriétaires des parcelles situées rue de l’Aqueduc, entre le n°54 et le chemin des Buis, une mise en demeure de couper les arbres menaçant de tomber.

◊ Convention de vente-exploitation groupée ONF – Dépérissement de résineux. Marie-Louise LAITHIER, Conseillère municipale expose le grave dépérissement des sapins de la parcelle forestière 29 – bois des Epesses. L’ONF propose une vente groupée de ces bois pour une recette évaluée à 2 225.30 €.

Adopté à l’unanimité.

Inscriptions prioritaires

Autres

situations

Base 1ère décote 2ème décote

4 demi-journées de 13h30 à 18h

et une journée de 8h30 à 18h 60 € 48 € 39 € 70 €

5 journées de 8h30 à 18h 125 € 100 € 81,25 € 145 €Compte rendu du conseil municipal – séance du mardi 25 janvier 2022 Page 5/6

◊ Dotation Biodiversité : lettres aux parlementaires au sujet des critères. Le Maire expose que la dotation biodiversité n’est attribuée à la commune car l’effort fiscal est insuffisant. Par lettre, adressée aux parlementaires, au Préfet et aux associations de Maires, il s’est étonné et élevé contre ces critères d’attributions.

A l’unanimité, le conseil municipal formule la même observation.

AFFAIRE DE PATRIMOINE

◊ Convention avec Associations Club du Vieux Manoir et Le Château de Montfaucon pour chantier de jeunes bénévoles juillet 2022. Jacques TONNERRE, Adjoint rappelle que depuis 2014, l’association club du Vieux Manoir réalise un chantier patrimonial de jeunes à la Citadelle de Besançon classée par l’UNESCO.

Intéressé par des travaux au château médiéval, le Club du Vieux Manoir a rencontré la municipalité et l’association Le Château. A l’issue, il est proposé un chantier de ce même type, sur le site du château de Montfaucon du 11 au 29 juillet 2022. Les travaux seront identifiés par l’association locale en partenariat avec l’Architecte du Patrimoine. Par le biais d’une convention tripartite, la commune apportera un soutien logistique et une contribution financière de l’ordre de 2 000 €. Adopté à l’unanimité.

AFFAIRES D’URBANISME ET BATIMENTS

◊ Travaux d’équipements de bâtiments. Hervé TOURNOUX, Adjoint, propose les équipements suivants :

 Club-House tennis : mise en place d’un thermostat programmable de gestion du convecteur de chauffage - Devis entreprise Balanche : 447,72 € TTC

 Raccordements électriques des défibrillateurs acquis : parvis église – salle d’accueil/stade – L. Lumière - Devis entreprise Balanche : 989,46 € TTC

 Fléchage réglementaire depuis les ERP vers DAE - Devis Global Signalisation : en attente Adopté à l’unanimité.

◊ Acquisition de la parcelle TAILLARD au n° 2 rue du Comté de Montbéliard – Etat du dossier. Le Maire fait le point suite à la réunion avec la municipalité de Morre. Une étude géologique est lancée.

Il est envisagé de missionner l’AUDAB pour une étude urbanistique globale. Adopté à l’unanimité.

Monsieur le Maire informe le conseil municipal

DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN MATIERE DE DROIT DES SOLS Déclarations préalables accordées :

 Nicolas DESCOURVIERES, réfection toiture avec création d’une lucarne rampante, création d’une véranda

 Commune de Montfaucon, mise en conformité des sanitaires publics PMR  Philippe MAIRE, pose d’un portail

 Emmanuel MEYER, ravalement de façades avec isolation face nord

Permis de construire accordé à Sébastien PANTALEO, rénovation d’une maison existante

suite à sinistre incendie. Compte rendu du conseil municipal – séance du mardi 25 janvier 2022 Page 6/6

AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES

Population légale au 1er janvier 2022. L’INSEE a communiqué la population légale communale pour 2022, 1 619 habitants.

Calendrier budgétaire. Il est fixé ainsi :

 Jeudi 3 mars 2022 à 19h : commission municipale budgétaire et d’examen des PRE comptes administratifs

 Mardi 8 mars 2022 à 19h : conseil municipal dont Débat d’Orientation Budgétaire  Mardi 5 avril 2022 à 19h : conseil municipal dont d’examen et votes des comptes administratifs - comptes de gestion et budgets

Point sur le SIVU-SAGES en ce qui concerne la rénovation de la pelouse synthétique du stade intercommunal de Gennes. Hervé TOURNOUX, Adjoint et Président du SIVU SAGES expose les raisons du renouvellement de la pelouse du stade de Gennes. La proposition envisagée et retenue par les Maires des communes adhérentes est une pelouse synthétique avec sous- couche désolidarisée et remplissage en liège.

Le dossier de consultation d’entreprises et recherches de subventions est en cours.

AFFAIRES DE VIEILLISSEMENT « BIEN VIVRE ENSEMBLE »

Présentation de l’analyse du questionnaire « Bien vieillir à Montfaucon ». Géraldine VUITTON VALLOT, Adjointe et Gaëlle AUFFRET, conseillère municipale exposent les conclusions de ce questionnaire. Il est à noter que sur les 262 questionnaires distribués aux personnes âgées de 70 ans et plus, il y a eu 130 réponses.

La commission consultative examinera les pistes d’action envisagées.

AFFAIRES DE PATRIMOINE

Arrêté Préfectoral d’inscription de l’Aqueduc d’Arcier à l’inventaire supplémentaire des Monuments Historiques. Le Maire fait part de l’arrêté préfectoral / DRAC : n°21970 BAG, inscrivant l’Aqueduc Gallo-Romain d’Arcier à l’inventaire supplémentaire des Monuments Historiques.

AFFAIRE D’ENVIRONNEMENT – DEMOCRATIE PARTICIPATIVE Points sur travaux du Comité Consultatif. Vincent GIRARD, Adjoint, présente les travaux de la dernière réunion du comité consultatif.

AFFAIRES D’URBANISME ET BATIMENTS

Projet de cellules commerciales au 46, rue du Comté de Montbéliard : Etat du dossier. Hervé TOURNOUX, Adjoint, fait le point suite à la réunion des copropriétaires. Le portail coulissant est racheté par M. Mickaël CHOUFFE (150 €). Une consultation d’entreprises est lancée pour supprimer le mur d’enceinte et la courette.

Evolution de la salle d’accueil. La reprise d’une AMO par GBM est en cours.

Manifestations à venir :

Vendredi 15 avril : Classic Cycliste GBM DOUBS

Dimanche 1 mai : Trail Solidaire de Montfaucon

Dimanche 8 mai : Cérémonie patriotique au Monument aux Morts Etape du Trail des Forts.

A 32h15, le Président lève la séance.

Hervé TOURNOUX Pierre CONTOZ

Secrétaire de séance Maire