Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations cm du 08 fevrier 2023
Procès Verbal - proces verbal cm du 08 fevrier 2023
Procès Verbal - proces verbal cm du 08 fevrier 2023
Déliberation - liste des deliberations cm du 05 juillet 2023
Déliberation - liste des deliberations cm du 05 juillet 2023
Déliberation - liste des deliberations cm du 07.02.2024
Déliberation - liste des deliberations cm du 07.02.2024
Déliberation - Liste des deliberations CM du 17.12.2025
Déliberation - Liste des deliberations CM du 08.04.2025
Déliberation - Liste des deliberations CM du 04.02.2026
Déliberation - liste des deliberations cm du 08 fevrier 2023
Document publié le Mercredi 8 février 2023 par la commune de Briançon.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 08 fevrier 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sport, Investissement et développement économique,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 08 FÉVRIER 2023
Le mercredi 08 février 2023 à 18h00 le conseil municipal légalement convoqué, s’est
réuni en séance publique dans la salle du 1er étage de la CCB, sous la présidence de
Monsieur ARNAUD MURGIA
Étaient présents :
Arnaud MURGIA, Richard NUSSBAUM, Éric PEYTHIEU, Annie ASTIER-CONVERSET,
Catherine VALDENAIRE, Christian JULLIEN, André MARTIN, Émilie DESMOULINS-GENOUX,
Jean-Marc CHIAPPONI, Élisa FAURE, Patrick MICHEL, Hervé BOULAIS , Claire BARNÉOUD,
Corinne ASCHETTINO, Christian FERRUS, René MICHEL, Marie SOUBRANE, Michèle
SKRIPNIKOFF, Renaud PONS, Sandrine CORDIER, Maryse XAUSA-FRANÇOIS, Christophe
OSTI, Stéphane SIMOND, Thomas SCHWARZ, Aïcha CHERIF, Alexis LALANNE, Francine
DAERDEN, Aurélie POYAU, Gabriel LÉON
Étaient représentés :
Corinne FAURE-BRAC donnant pouvoir à Catherine VALDENAIRE
Yoann LAGIER donnant pouvoir à Richard NUSSBAUM
Maud GADÉ donnant pouvoir à Michèle SKRIPNIKOFF
Aurore MARCHAND donnant pouvoir à Aïcha CHERIF
Absents excusés :
Corinne FAURE-BRAC, Yoann LAGIER, Maud GADÉ, Aurore MARCHAND
Secrétaire de séance :
Émilie DESMOULINS-GENOUX
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
DÉSIGNATIONS AU SEIN DES COMMISSIONS DE TRAVAIL
(DEL 2023.02.08/01)
APPROUVÉE
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET COMMISSION DES MARCHÉS À PROCÉDURE ADAPTÉE (DEL 2023.02.08/02)
APPROUVÉE
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
REPRÉSENTATION DE LA VILLE DE BRIANÇON
(DEL 2023.02.08/03)
APPROUVÉE
FINANCES
BUDGET PRIMITIF 2023 - BUDGET PRINCIPAL
(DEL 2023.02.08/04)
APPROUVÉE
FINANCES
BUDGET PRIMITIF 2023 - BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT
(DEL 2023.02.08/05)
APPROUVÉE
FINANCES
BUDGET PRIMITIF 2023 - BUDGET ANNEXE DU CENTRE SPORTIF D'ALTITUDE DE BRIANÇON (DEL 2023.02.08/06)
APPROUVÉE
FINANCES
EXERCICE 2023 : FISCALITÉ DIRECTE
(DEL 2023.02.08/07)
APPROUVÉE
FINANCES
EXERCICES 2022/2023 : AUTORISATIONS DE PROGRAMME - APUREMENT ET CRÉATION (DEL 2023.02.08/08)
APPROUVÉE
FINANCES
EXERCICE 2023 : AJUSTEMENT DE LA PROVISION POUR CONTENTIEUX (DEL 2023.02.08/09)
APPROUVÉE
FINANCES
EXERCICE 2023 : AJUSTEMENT DE LA PROVISION POUR DÉPRÉCIATION DES COMPTES DE TIERS (DEL 2023.02.08/10)
APPROUVÉE
FINANCES
EXERCICE 2023 : CCAS /SUBVENTION
(DEL 2023.02.08/11)
APPROUVÉE
FINANCES
EXERCICE 2023 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET CLUBS SPORTIFS (DEL 2023.02.08/12)
APPROUVÉE
FINANCES
EXERCICE 2022 / CCAS : REMBOURSEMENT FRAIS DE PERSONNEL (DEL 2023.02.08/13)
APPROUVÉE
FINANCES
SIVU DU RANDON BRIANÇON/CERVIÈRES - CONVENTION DE DISSOLUTION (DEL 2023.02.08/14)
APPROUVÉEFINANCES
SPL EAU SERVICES HAUTE DURANCE - INDEXATION DU PRIX DE L'EAU (DEL 2023.02.08/15)
APPROUVÉE
PATRIMOINE
VILLE D'ART ET D'HISTOIRE : PROGRAMMATION 2023 & DEMANDES DE SUBVENTIONS (DEL 2023.02.08/16)
APPROUVÉE
BAUX ET CONVENTIONS
ANCIENS LOCAUX RHÔNE AZUR / UGECAM : CONVENTIONS DʼOCCUPATION TEMPORAIRE (DEL 2023.02.08/17)
APPROUVÉE
URBANISME
ANCIENNE BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE « ARISTIDE ALBERT » : DÉCLASSEMENT ET CESSION (DEL 2023.02.08/18)
APPROUVÉE
URBANISME
PLAN LOCAL D'URBANISME : RÉVISION ALLÉGÉE N°1 – RÉDUCTION DʼUN ESPACE BOISÉ CLASSÉ
(DEL 2023.02.08/19)
APPROUVÉE
CULTURE
BRIANÇON SOUS LES ÉTOILES 2023 - ORGANISATION CONFIÉE À UN TIERS (DEL 2023.02.08/20)
APPROUVÉE
TOURISME
OFFICE DE TOURISME DE SERRE CHEVALIER VALLÉE BRIANÇON /
DEMANDE DE CLASSEMENT EN CATÉGORIE 1
(DEL 2023.02.08/21)
APPROUVÉE
AFFAIRES SCOLAIRES
RESTAURATION COLLECTIVE : CONVENTION DE FOURNITURE DE REPAS – VILLE / C.C. DU BRIANÇONNAIS
(DEL 2023.02.08/22)
APPROUVÉE
AFFAIRES SCOLAIRES
PETITE ENFANCE : CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE - C.C. DU BRIANÇONNAIS / CAISSE DʼALLOCATIONS FAMILIALES DES HAUTES-ALPES
(DEL 2023.02.08/23)
APPROUVÉE
SERVICES TECHNIQUES
CONVENTION DE DÉNEIGEMENT / RÉSIDENCE SENIORS « LE CHALET DU SOLEIL » (DEL 2023.02.08/24)
APPROUVÉE
SERVICES TECHNIQUES
CESSION DʼUNE NACELLE
(DEL 2023.02.08/25)
APPROUVÉE
TRAVAUX
VOIE VERTE ENTRE PUY-SAINT-ANDRÉ ET BRIANÇON – CONVENTION DʼAMÉNAGEMENT
RURAL VILLE /S.A.F.E.R.
(DEL 2023.02.08/26)
APPROUVÉE
SPORT
SKATE-PARK : CONVENTION DE MISE À DISPOSITION AU PROFIT DE L'ASSOCIATION PROJET BERWICK
(DEL 2023.02.08/27)
APPROUVÉE
SPORT
DÉVELOPPEMENT DU SPORT : CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE MOYENS VILLE
/ B.A.P.H.C.–C.S.H.B.
(DEL 2023.02.08/28)
APPROUVÉE
RESSOURCES HUMAINES
TABLEAU DES EFFECTIFS : CRÉATION DE DEUX POSTES
(DEL 2023.02.08/29)
APPROUVÉE
RESSOURCES HUMAINES
TABLEAU DES EFFECTIFS : MODIFICATION DE COTATIONS DE POSTES (DEL 2023.02.08/30)
APPROUVÉE