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Document publié le Mercredi 7 février 2024 par la commune de Briançon.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 07.02.2024)
Thèmes du document : Sport, Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 07 FÉVRIER 2024
Le mercredi 07 février 2024 à 18h00 le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni
en séance publique dans la salle du 1er étage de la CCB, sous la présidence de Monsieur
ARNAUD MURGIA
Étaient présents :
Arnaud MURGIA, Richard NUSSBAUM, Éric PEYTHIEU, André MARTIN, Christian JULLIEN,
Émilie GENOUX DESMOULINS, Jean-Marc CHIAPPONI, Claire BARNÉOUD, Hervé BOULAIS,
Patrick MICHEL, René MICHEL, Marie SOUBRANE, Christian FERRUS, Christophe OSTI,
Renaud PONS, Sandrine CORDIER, Yoann LAGIER, Maud GADÉ, Stéphane SIMOND,
Catherine VALDENAIRE, Maryse XAUSA-FRANÇOIS, Thomas SCHWARZ, Alexis LALANNE,
Aurore MARCHAND, Max DUEZ, Francine DAERDEN, Aurélie POYAU
Étaient représentés :
Michèle SKRIPNIKOFF donnant pouvoir à Claire BARNÉOUD
Corinne FAURE-BRAC donnant pouvoir à Richard NUSSBAUM
Corinne ASCHETTINO donnant pouvoir à Christian FERRUS
Lou AFRICAIN donnant pouvoir à Émilie GENOUX DESMOULINS
Absents excusés :
Michèle SKRIPNIKOFF, Corinne FAURE-BRAC, Corinne ASCHETTINO, Lou AFRICAIN
Absents ;
Annie ASTIER-CONVERSET, Gabriel LÉON
Secrétaire de séance :
Émilie GENOUX DESMOULINSINSTITUTION ET VIE POLITIQUE
DÉSIGNATIONS ET REPRÉSENTATIONS
(DEL 2024.02.07/01)
APPROUVÉE
AFFAIRES GÉNÉRALES
TÉLÉTRANSMISSION / PLATEFORME ACTES – ACTUALISATION DU PARTENARIAT
CONVENTIONNEL AVEC L’ÉTAT
(DEL 2024.02.07/02)
APPROUVÉE
AFFAIRES GÉNÉRALES
PROTECTION FONCTIONNELLE – MONSIEUR LE MAIRE
(DEL 2024.02.07/03)
APPROUVÉE
FINANCES
BUDGET PRIMITIF 2024 – BUDGET PRINCIPAL
(DEL 2024.02.07/04)
APPROUVÉE
FINANCES
BUDGET PRIMITIF 2024 – BUDGET ANNEXE RMBS
(DEL 2024.02.07/05)
APPROUVÉE
FINANCES
BUDGET PRIMITIF 2024 – BUDGET ANNEXE CSAB
(DEL 2024.02.07/06)
APPROUVÉE
FINANCES
EXERCICE 2024 : FISCALITÉ DIRECTE
(DEL 2024.02.07/07)
APPROUVÉE
FINANCES
EXERCICES 2023/2024 - BUDGET PRINCIPAL : AUTORISATIONS DE PROGRAMME / APUREMENT ET CRÉATION
(DEL 2024.02.07/08)
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EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE C.C.A.S. : REMBOURSEMENT FRAIS DE PERSONNEL (DEL 2024.02.07/09)
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EXERCICE 2024 - BUDGET PRINCIPAL : SUBVENTION AU C.C.A.S.
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MISE À DISPOSITION DU COMPLEXE TENNISTIQUE DU PARC DES SPORTS AU PROFIT DU CLUB DE TENNIS
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CONVENTION DE MUTUALISATION DE SERVICE / SERVICE COMMUN
« RESSOURCES NUMÉRIQUES ET INFORMATIQUES » : AVENANT N°2
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AFFAIRES SCOLAIRES
FORFAIT COMMUNAL : CONVENTION AU PROFIT DE LA COMMUNE DE PUY SAINT PIERRE / ANNÉE SCOLAIRE 2023-2024
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ZONES D’ACCÉLÉRATION DE PRODUCTION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES : DÉFINITION
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ACTÉ
URBANISME
SERVITUDE DE PASSAGE SOUTERRAINE / PARCELLES AS 2,182,184 ET 261 : CONVENTION AU PROFIT DE R.T.E
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PATRIMOINE
VILLE ET PAYS D’ART ET D’HISTOIRE : PROGRAMMATION 2024 & DEMANDES DE SUBVENTIONS
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SPORTS
DÉVELOPPEMENT DU SPORT : CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE MOYENS VILLE / C.S.H.B. – H.C.B.
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SPORTS
CONVENTION D’UTILISATION ET DE GESTION TECHNIQUE DE LA STRUCTURE ARTIFICIELLE
D’ESCALADE DU GYMNASE CHANCEL DE BRIANÇON AU PROFIT DE
L’ASSOCIATION « BRIANÇON ESCALADE »
(DEL 2024.02.07/23)
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INAUGURATION DU MUR D’ESCALADE DU PARC DES SPORTS – CONVENTION AVEC
L’ASSOCIATION DES INTERNATIONAUX DE SERRE CHEVALIER BRIANÇON
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MISE À DISPOSITION D’ÉDUCATEURS D’ASSOCIATIONS SPORTIVES AU PROFIT DE LA VILLE
(DEL 2024.02.07/25)
APPROUVÉE