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Document publié le Mercredi 5 juillet 2023 par la commune de Briançon.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 05 juillet 2023)
Thèmes du document : Sport, Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 05 JUILLET 2023
Le mercredi 05 juillet 2023 à 18h00 le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni
en séance publique dans la salle du 1 er étage de la CCB, sous la présidence de Monsieur
ARNAUD MURGIA
Étaient présents :
Arnaud MURGIA, Richard NUSSBAUM, Éric PEYTHIEU, Catherine VALDENAIRE, André
MARTIN, Émilie DESMOULINS-GENOUX, Jean-Marc CHIAPPONI, Christian JULLIEN, Claire
BARNÉOUD, Patrick MICHEL, Corinne ASCHETTINO, Hervé BOULAIS, Marie SOUBRANE,
Renaud PONS, Yoann LAGIER, Stéphane SIMOND, Thomas SCHWARZ, Alexis LALANNE,
Aurore MARCHAND, Francine DAERDEN, Aurélie POYAU, Gabriel LÉON
Étaient représentés :
Élisa FAURE donnant pouvoir à Éric PEYTHIEU
Michèle SKRIPNIKOFF donnant pouvoir à Claire BARNÉOUD
Christian FERRUS donnant pouvoir à Patrick MICHEL
Maud GADÉ donnant pouvoir à Marie SOUBRANE
Maryse XAUSA-FRANÇOIS donnant pouvoir à Émilie DESMOULINS
René MICHEL donnant pouvoir à Yoann LAGIER
Corinne FAURE-BRAC donnant pouvoir à Thomas SCHWARZ
Annie ASTIER-CONVERSET donnant pouvoir à Corinne ASCHETTINO
Christophe OSTI donnant pouvoir à Alexis LALANNE
Aïcha CHERIF donnant pouvoir à Aurore MARCHAND
Absents excusés :
Élisa FAURE, Michèle SKRIPNIKOFF, Christian FERRUS, Maud GADÉ, Maryse XAUSA-
FRANÇOIS, René MICHEL, Corinne FAURE-BRAC, Annie ASTIER-CONVERSET, Christophe
OSTI, Aïcha CHERIF.
Absent :
Sandrine CORDIER
Secrétaire de séance :
Émilie DESMOULINS-GENOUX
FINANCES
LOGEMENTS DE FONCTION : ACTUALISATION DES BIENS CONCERNÉS ET MODALITÉS DE MISE À DISPOSITION
(DEL 2023.07.05/89)
APPROUVÉE
FINANCES
FOURNITURE D’ÉLECTRICITÉ - 2024-2027 : ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDE COORDONNÉ PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS (DEL 2023.07.05/90)
APPROUVÉE
FINANCES
CRÉATION D’UNE ENTENTE INTER - COMMUNALE EN VUE DE GARANTIR LA DÉLIVRANCE DE PASS SAISON « JEUNES » HIVER – DOMAINE SKIABLE DE SERRE-CHEVALIER (DEL 2023.07.05/91)
APPROUVÉE
FINANCES
ZAC DES QUARTIERS DU 15/9 – HÔTEL MILLÉNIAL / GARANTIE PERSONNALISÉE DE PRÊT SOUSCRIT AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS (DEL 2023.07.05/92)
APPROUVÉE
FINANCES
SPL EAU SERVICES HAUTE-DURANCE : AVENANT N°2 À LA CONVENTION D’AVANCE EN COMPTE COURANT
(DEL 2023.07.05/93)
APPROUVÉE
FINANCES
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC – CASINO DE JEUX / CASINO CIRCUS FRANCE (DEL 2023.07.05/94)
APPROUVÉE
FINANCES
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC – PRODUCTION, FOURNITURE ET DISTRIBUTION D’EAU POTABLE / SPL EAU SERVICES HAUTE-DURANCE
(DEL 2023.07.05/95)
APPROUVÉE
FINANCES
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC – PRODUCTION, FOURNITURE ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ / SAEML EDSB
(DEL 2023.07.05/96)
APPROUVÉE
FINANCES
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC – DISTRIBUTION D’ÉNERGIE CALORIFIQUE / BRIANÇON BIOMASSE ENERGIE
(DEL 2023.07.05/97)
APPROUVÉE
FINANCES
CONCESSION D’AMÉNAGEMENT – ZAC DES QUARTIERS DU 15/ 9 : SPL AREA PACA (DEL 2023.07.05/98)
APPROUVÉE
FINANCES
CONCESSION D’AMÉNAGEMENT – ZAC DES QUARTIERS DU 15/ 9 : SPL ISERE AMENAGEMENT (DEL 2023.07.05/99)
APPROUVÉE
FINANCES
SPL AREA REGION SUD : RAPPORT DES ÉLUS À LEUR COLLECTIVITÉ – EXERCICE SOCIAL 2022 (DEL 2023.07.05/100)
APPROUVÉE
FINANCES
RÉGIE « CENTRE INTERNATIONAL DE PRÉPARATION PHYSIQUE ET SPORTIVE » (DEL 2023.07.05/101)
APPROUVÉE
URBANISME
CHEMIN DES GRANGES : RÉGULARISATION FONCIÈRE
(DEL 2023.07.05/102)
APPROUVÉE
URBANISME
IMPASSE DONNANT SUR LA RUE GENERAL ROSTOLLAND : DÉCLASSEMENT ET CESSION (DEL 2023.07.05/103)
APPROUVÉE
URBANISME
VIA GUISANE : ÉCHANGE DE TERRAINS AU DROIT DES PARCELLES AK 43-44 ET AD 30 (DEL 2023.07.05/104)
APPROUVÉE
URBANISME
PLACE JEAN JAURES : RÉGULARISATION D’EMPRISES SUR DOMAINE PUBLIC (DEL 2023.07.05/105)
APPROUVÉE
URBANISME
LE CHAZAL : SERVITUDE DE PASSAGE /PARCELLE COMMUNALE AX 459 AU PROFIT DES PARCELLES AX 465 AX 463
(DEL 2023.07.05/106)
APPROUVÉE
TRAVAUX
AV. JEAN MOULIN /PASSERELLE PIÉTONS- CYCLES FRANCHISSANT LA DURANCE : LANCEMENT DE LA PROCÉDURE D’ENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE À LA DUP (DEL 2023.07.05/107)
APPROUVÉE
TRAVAUX
VIA GUISANE : DEMANDE DE SUBVENTION À L’ÉTAT AU TITRE DU FONDS VERT (DEL 2023.07.05/108)
APPROUVÉE
PATRIMOINE
MÉDIATIONS CULTURELLES : ACTUALISATION DES TARIFS
(DEL 2023.07.05/109)
APPROUVÉE
PATRIMOINE
COMPTOIR DES VENTES : ACTUALISATION DU CATALOGUE
(DEL 2023.07.05/110)
APPROUVÉE
RESSOURCES HUMAINES
DISPOSITIF DE SERVICE MINIMUM
(DEL 2023.07.05/111)
APPROUVÉE
RESSOURCES HUMAINES
EMBRUNMAN 2023 : MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL
(DEL 2023.07.05/112)
APPROUVÉE
RESSOURCES HUMAINES
MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
(DEL 2023.07.05/113)
APPROUVÉE
AFFAIRES SCOLAIRES
FORFAIT COMMUNAL : CONVENTION TYPE / ANNÉE SCOLAIRE 2023-2024 (DEL 2023.07.05/114)
APPROUVÉE
SPORTS
INFRASTRUCTURES SPORTIVES : CONVENTION DE MISE À DISPOSITION – BRIANÇON GYM
(DEL 2023.07.05/115)
APPROUVÉE
SPORTS
STRUCTURE ARTIFICIELLE D’ESCALADE DU PARC DES SPORTS : CONVENTION DE MISE À DISPOSITION
(DEL 2023.07.05/116)
APPROUVÉE
SPORTS
STRUCTURE ARTIFICIELLE D’ESCALADE DU PARC DES SPORTS : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE L’ASSOCIATION ORGANISATRICE DU MONDIAL DE L’ESCALADE (DEL 2023.07.05/117)
APPROUVÉE