Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - daf4c54dcd3d6722aa18ea5a2985f5a5e095aaa5
Arrêté - 77c3d3f8a51feb4809fd699ef6030fd3dbd186f4
Déliberation - 83ac7e0259ed3bd00dea780504e529fdae48103e
Déliberation - 3f0e219c6595ce3c66286a2c05cb4729139a0e2b
Déliberation - c9dd8394f3e81961db4574abc1a7512808c4296e
PLU - Annexes - Périmètre de voisinage d’infrastructure de transpo
Déliberation - d87840f0a50a02a17c84d0d5aff112d63b1eeac9
Déliberation - ed3ad8a88e0ac8524c94d458ac7cbe2b97a82471
Déliberation - 04b6c3bf0172304cdfa4c70a1942827a12a45dab
Déliberation - 39b34293a97bc04ecfb8204664aa6e80f6d3cc4c
Déliberation - 82912b35bf839888d5cde0dc479224bd95bf0b62
Document publié le Mardi 17 septembre 2024 par la commune de Commelle-Vernay.
Lien du pdf (Déliberation - 82912b35bf839888d5cde0dc479224bd95bf0b62)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
MAIRIE DE COMMELLE VERNAY
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 17 SEPTEMBRE 2024 :
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
39 - Délégations du Conseil Municipal au Maire - Compte-Rendu des décisions
40 - Tarifs du restaurant scolaire communal - année scolaire 2024-2025
41 - Emplacements Cimetières et Columbarium - tarifs 2025
42 - Salle d'Animation - Tarifs de location pour l'année 2025
43 - Salle de l'Esplanade - Tarifs de location pour l'année 2025
44 - Maison du Vignoble - Tarifs de location pour l'année 2025
45 - Subvention pour l'association de La Grange Aventure - Opération Pass'sports 2024
46 - Terrain communal dans le lotissement Vert Village - Cession à titre onéreux à Monsieur
et Madame PICOIS Jérôme et à Madame Stéphanie NOTIN
47 - Secteur des Granges : Transfert dans le domaine public de la parcelle BV n°35 après
transfert de propriété
48 - Acquisition de l'emplacement réservé n°16 au Plan Local d'Urbanisme situé au
carrefour de la route de Vernay et de l'impasse Chassagne à Monsieur Alexandre BOULARD
49 - Modification simplifiée n°1 du PLU - Modalités de mise à disposition du dossier public
50 - Avis sur le projet de Programme Local del'Habitat 2025-2030. Annule et remplace la
délibération n°2024-34 du 16 juillet 2024. 51 - Signature d'une convention entre le Conseil Départemental de la Loire et la commune
de Commelle-Vernay concernant la mise à disposition d'un bureau au sein de la mairie pour
les agents du service social du département.
52 - Signature d'une convention avec les Secouristes français Croix Blanche relative aux
missions de soutien aux populations sinistrées et à l'encadrement des bénévoles spontanés
notamment dans le cadre des Plans Communaux de Sauvegarde.
53 - Participation de la commune de Commelle-Vernay à l'Appel à projets 2024 lancé par
l'Etat pour l'obtention d'une subvention sur le soutien aux projets de gestion des chats
errants par les communes.