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Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune de Commelle-Vernay.
Lien du pdf (Déliberation - 3f0e219c6595ce3c66286a2c05cb4729139a0e2b)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
MAIRIE DE COMMELLE VERNAY
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 12 Septembre 2023 :
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
45 – Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu des décisions
46 - Aménagement d'un itinéraire cyclable pour les modes actifs entre Commelle-Vernay, Le Coteau et Roanne- Autorisation au Maire à signer le marché.
47 - Acquisition d'une partie de l'emplacement réservé n°6 au Plan Local d'Urbanisme au lieudit " Chassignol" à madame MAUREL Marion - Rectification.
48 - Emplacement Cimetières et Columbarium - Tarifs 2024
49 - Salle d'animation - Tarifs de location pour l'année 2024.
50 - Salle de l'esplanade - Tarifs de location pour l'année 2024.
51 - Subvention pour l'association de La Grange Aventure - Opération Pass'sports+ 2023.
52 - Budget Général- Taxes et produits irrécouvrables- Admission en non-valeur.
53 - Convention entre le Centre de Gestion de la Commune de Commelle-Vernay concernant le traitement des dossiers de demande d'allocations de chômage.
54 - Rapport annuel 2022 sur le prix et la Qualité du service public de l'assainissement collectif et non collectif.