Procès Verbal - cms 539 6

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Procès Verbal - cms 539 6 Document publié le Mardi 8 septembre 2020 par la commune de Beaulieu. Lien du pdf (Procès Verbal - cms 539 6)Thèmes du document : Logement, Éducation, Justice et droit, COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 8 Septembre 2020

Date de convocation : 2 Septembre 2020

Présents : Didier CORVEY-BIRON, Annie BERECHE, Christian ALBERTIN, Jean-Noël MANDIER, René BAYLE, Benjamin CHABERT, David GRAND, Laure ALBERTIN, Mickaël GRAS, Valérie DROUVIN, Régis LACROIX, Marie-Sophie BARBIER

Absents : Guillaume CROIZAT, Vincent CAILLAT, Nathalie DECTOT,

Approbation du précédent procès-verbal

1. Commission thématique SMVIC :

• Commission Tourisme : Jean-Noël MANDIER et Christian ALBERTIN

• Conseil d'exploitation Régie Eau et Assainissement : Mickaël GRAS et David GRAND • Commission Développement Économique : Didier CORVEY-BIRON et Christian ALBERTIN • Commission Gestion et Valorisation des Déchets : David GRAND et Laure ALBERTIN • Commission Enfance Jeunesse et Réussite Éducative : Marie-Sophie BARBIER et Annie BERECHE • Commission Action Sociale et Culturelle : Marie-Sophie BARBIER et Valérie DROUVIN • Commission Environnement, Transition Énergétique et Mobilité : Régis LACROIX et Mickaël GRAS • Commission Finances : Didier CORVEY-BIRON et Christian ALBERTIN

• Commission Ressources Humaines : Annie BERECHE et Marie-Sophie BARBIER

• Commission Mutualisation (modèle CLECT) : Christian ALBERTIN et Annie BERECHE

• Commission Aménagement et Foncier : Benjamin CHABERT et René BAYLE

• Commission Sports et Loisirs : Laure ALBERTIN et Guillaume CROIZAT

• Commission Agriculture : Benjamin CHABERT et René BAYLE

• Commission Habitat : Jean-Noël MANDIER et Didier CORVEY-BIRON

2. Commission CCID (Commission Communale des Impôts Directs) : Il convient de délibérer et de proposer 22 contribuables à la DGFIP qui en retiendra 11. Le Maire (Didier CORVEY-BIRON) et l'un de ses adjoints délégués (Annie BERECHE) sont membres de droit, et présidents de la commission. Voici les 22 personnes qui sont proposées par le Maire :

Claude LECRIQUE, Pierre BERGER, Alexandre BLAIN, Jean-Claude CAILLAT, Denis CAILLAT, Jean CARTIER, Christian COTTE, Gilberte DEPLANTES, Anne-Marie VIGNEUX, Alexandre ESCOFFIER, Jean-Christophe GELAS, Francis GERBERT-GENTHON, Denis GLENAT, François GUO, Jean-Luc TOURNIER, Marc ARGOUD, Jean-Noël MANDIER, René BAYLE, David GRAND, Benjamin CHABERT, Régis LACROIX et Mickaël GRAS. Délibération prise à l'unanimité.

3. Règlement occupation de la salle d'évolution :

Un règlement est proposé pour l'occupation de la salle d'évolution. Il sera remis aux associations qui en bénéficient sous conditions (cette salle étant un bien scolaire, son occupation est soumise à des règles très strictes afin de respecter le protocole sanitaire).

4. Information sur un souhait de création d'un relais / groupement d'assistante Maternelles Chemin du

Bressot :

Mme LECOMTE a fait une demande auprès d'un cabinet d'architecte pour créer un groupement d'assistantes maternelles chemin de Bressot. Le cabinet d'architecte s'est tourné vers la Mairie pour savoir quelles sont les possibilités envisageables. En l'état, le bâtiment concerné ne peut avoir comme changement de destination uniquement un usage d'habitation, de local artisanal ou de bureau. Des précisions vont être demandées.

5. Urbanisme :

Déclaration Préalables :

• M. et Mme MICHALLET : Edification d'une clôture - Acceptée

Parcelles C 359 – C1069 – C 1072 – C 1075

• DP WAKATP : Serre 150 m² ouverte sur 1 pignon – Pas possible en zone A Parcelle C 328Permis de Construire :

• PC M. et Mme DISCOURS : Création d'une extension et modification des ouvertures - Validé Parcelles C 474 – C 875

• PC M. GARCIA ROMAIN : Rénovation d'une maison d'habitation – en attente pièces

complémentaires

Parcelles B 1330 – B 1346 – B 572 – B 736

• PC DUNIAUD : Création d'une maison individuelle - Validé

nouveaux plans

Parcelle A 692

10. Divers :

• M. Perrazio est venu afin d'aborder le sujet de la mare qui se déverse en trop-plein dans les champs de noyers. Dévier le trop-plein dans le Vézy coûterait 200 000 €. Rien n'a été décidé pour l'instant, cela reste à l'étude. • Les amis du Vézy ont envoyé un courrier afin de s'assurer de la bonnes continuités de leurs activités qui vont reprendre à compter du lundi 14 Septembre (avec désinfection avant / après occupation de la salle polyvalente et port du masque obligatoire)

• La rentrée de l'école s'est bien passée pour les enfants, malgré le port du masque par les enseignants. Véronique DUC étant en arrêt maladie, Pauline MCHAIK est venue la remplacer. Le protocole sanitaire a été allégé. • Plan triennal de voirie 2020 : c'est l'offre de Chambard qui a été retenue (face à Eurovia et Colas). • Éclairage public : GEG nous propose une convention d'entretien / réparation de l'éclairage public pour environ 1000 € à l'année. Cette convention est validée afin que les candélabres défectueux soient réparés dans les meilleurs délais.

• Un serrurier est intervenu pour réparer la serrure de la salle des fêtes qui était « capricieuse ». La gâche et le barrilet ont été changés.

• Le pont du Diable n'est plus accessible : la passerelle s'est effondrée du côté de Beaulieu. Une remise en état nécessiterait un investissement trop important et ne peut malheureusement être envisagée. • Le repas du 11 novembre est abordé : il semble difficile de le maintenir cette date au vu du contexte sanitaire actuel d'autant qu'il s'agit de personnes dites « à risques». Le repas serait bien sûr reporté et non annulé.