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Procès Verbal - cms 426 5
Document publié le Mercredi 15 juillet 2020 par la commune de Beaulieu.
Lien du pdf (Procès Verbal - cms 426 5)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Aménagement du territoire,
COMPTE-RENDU
DE LA RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
15 Juillet 2020
Date
de
convocation
: 10
Juillet
2020
Présents:
Didier
CORVEY-BIRON,
Christian
ALBERTIN,
Jean-Noël
MANDIER,
René
BAYLE,
Benjamin
CHABERT,
David
GRAND,
Guillaume
CROIZAT,
Laure
ALBERTIN,
Mickaël
GRAS,
Nathalie
DECTOT,
Valérie
DROUVIN,
Vincent
CAILLAT,
Régis
LACROIX Absents
: Annie
BERÊCHE,
Marie-Sophie
BARBIER
Approbation
du
précédent
procès-verbal
1. Désignation
des
membres
de
la commission
de
contrôle
:
Alain
LACROIX
et
Denis
CAILLAT
Guillaume
CROIZAT
titulaire
et Valérie
DROUVIN
Suppléante
Olivier
ALBERTIN
titulaire
et
Jean-Luc
CHABERT
2.
Délibération
sur
l'enquête
publique
de
la
carrière
de
Saint-Vérand
:
Suite
à
l'avis
d'enquête
public
affiché
en
Mairie
le
27
Mai
2020
et
concernant
l'exploitation
d'une
carrière
par
la
Société
CHEVAL
GRANULATS
sise
lieu-dit
«
Au
Maine
»
à
Saint-Vérand,
le
conseil
municipal,
après
en
avoir
débattu,
donne
un
avis
favorable
à l'unanimité
3.
Information
sur
réunions
SMVIC
:
Le
Maire
cite
les
personnes
qui
ont
été
élues
au
sein
de
la SMVIC,
La
SMVIC
renouvelle
le don
de
subvention
pour
l'achat
de
vélos
électriques
par
les
administrés
(enveloppe
globale
de
20
000
€
pour
les
1er
demandeurs)
Une
nouvelle
directrice
arrivera
le
er
septembre
pour
gérer
l'école
de
musique.
9.
Urbanisme
:
Déclaration
Préalables
:
e
PISEDDU
: Construction
d'une
piscine
— parcelle
C
1196
- ->avis
FAVORABLE
e
Julie
et
Lionel
MAYET
: construction
d'un
abri
de
jardin
—
parcelle
C
1232
—
la
zone
concernée
ne
permet
pas
cette
construction
(zone
Agricole).
La
seule
possibilité
serait
de
la déplacer
sur
l'autre
bout
de
la
parcelle
Avis
DEFAVORABLE
EN
L'ETAT
e
Denis
GLENAT
: Construction
d'un
abri
voiture
—
parcelle
C
1141
>
avis
FAVORABLE
e
Christelle
DEL
REY
: Pose
de
4 fenêtres
de
toit —
Parcelle
A
680
->
avis
FAVORABLE
Permis
de
Construire
:
e
LASJAUNIAS
:
Construction
d'une
maison
individuelle
—
parcelle
À
684
—
le
dossier
est
complet
>
avis
FAVORABLE
+.
DUNIAUD :
Construction
d'une
maison
individuelle
—
parcelle
À
692
et
693
—
le
dossier
est
incomplet,
il manque
la
RT2012
et l'implantation
de
la
maison
doit
être
modifiée
EN
ATTENTE
DES
PIECES
COMPLEMENTAIRES
e
_LAFORGE :
Construction
d'une
pergola
-parcelle
À
674
—
avis
FAVORABLE
Certificat
d'Urbanisme
opérationnel
:
e __
Stéphanie
RAHOUI
: vente
de
terrains
en
vue
de
construction
d'une
maison
individuelle
avec
démolition
de
la
bergerie
et de
la cabane
-
parcelle
À
506
et
472
=
avis
FAVORABLE
10.
Divers
:
e
Le
ler
Octobre
2020
de
9h
à 12h
: la SMVIC
organise
une
journée
d'information
sur
le SIDA
e
La
descente
de
chez
Martinet
est
dangereuse
: il convient
de
mettre
un
panneau
pour
informer
du
pourcentage
de
la pente
e
_Les gainages
pour
la fibre
ont
été
placés
à
la mairie
+
Aline
CHALLANCIN
reprendra
ses
fonctions
à compter
du
ler
octobre
2020
et
Estelle
DUMAS
nous
quitte
après
plusieurs
années
aux
côtés
des
enfants
de
Beaulieue
Jean-Noël
Dannerole
a suivi
une
formation
sécurité
°
{faudra
changer
les
robinets
des
wc
publics
afin
qu'il
n'y
ait
plus
de
gaspillage
e
Un
projet
de
rénovation
de
l'ancien
«
appartement
»
situé
au
dessus
de
la
mairie
va
être
mis
à
l'étude,
notamment
son
isolation.
+
Nathalie
DECTOT
se
porte
volontaire
pour
être
délégué
au
Beaulieu
de
France
e
_Le 28
Novembre
un
concert
aura
lieu
à l'Eglise
de
Beaulieu
Séance
levée
à 21h40