Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu succinct 27.04.2026
Compte-Rendu - compte rendu succinct 09.02.2026
Compte-Rendu - compte rendu succinct 25.11.2025
Compte-Rendu - compte rendu succinct 21.03.2026
Compte-Rendu - compte rendu succinct 30.03.2026
Procès Verbal - ndeg 3 a pv du 16.12.2025
Compte-Rendu - compte rendu succinct 23.09.2025
Compte-Rendu - vfcompte rendu succinct 18.05.2026 1
Compte-Rendu - compte rendu cm 16.12.2025
Compte-Rendu - COMPTE RENDU SUCCINCT
Compte-Rendu - compte rendu succinct 16.12.2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Octeville-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu succinct 16.12.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Fiscalité,
COMPTE-RENDU SUCCINCT
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2025
1) Appel nominal :
Etaient présents à l’appel nominal : Olivier ROCHE, Didier GERVAIS, Françoise DEGENETAIS, Thierry LAFFINEUR, Michèle GAUTIER, Denis RIOULT, Frédérique VAUDRY, Christine DONNET, Marie-Claude CRESSENT, Michel MAILLARD, Daniel BIGOT, Jean-Jacques ONO-DIT-BIOT, Jean-Luc SERVILLE, Jean-Louis ROUSSELIN, Sylvain CHICOT, George LEMAITRE, Frédérique CORMONT, Claudine MABIRE, Jacques MARTIN, Brigitte PRINCE, Marie-Pierre PIROCCHI, Philippe DESHAYES, Sylvie FICHET.
Etaient absents à l’appel nominal : Patrick SILORET (Pouvoir donné à Didier GERVAIS), Marie-France BEAUVAIS (Pouvoir donné à Christine DONNET), Annie DURAND (Pouvoir donné à Michèle GAUTIER), Isabelle JULIEN (Pouvoir donné à Thierry LAFFINEUR), Audrey BUSSY (Pouvoir donné à Frédérique CORMONT) et Patrick BASSETTE (Pouvoir donné à Denis RIOULT).
2) Désignation du secrétaire de séance :
Délibération adoptée à l’unanimité
3) Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 25 novembre 2025
Délibération adoptée à l’unanimité
Finances :
4) Vote des taux communaux d’imposition pour 2026
Délibération adoptée à l’unanimité
5) Adoption du budget primitif pour 2026
Délibération adoptée à l’unanimité
6) Convention EPFN/Commune Programme « Asselin de Villequier »
Délibération adoptée à l’unanimité
7) Convention EPFN/Commune Programme « Le Relais » Délibération adoptée à l’unanimité
8) Attribution d’une subvention au Handball Octeville
Délibération adoptée à l’unanimité
Divers
9) Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal
Délibération adoptée à l’unanimité
Pour de plus amples renseignements, merci de contacter la mairie.