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Compte-Rendu - compte rendu succinct 09.02.2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Octeville-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu succinct 09.02.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Intelligence artificielle et robotique, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU SUCCINCT
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 FÉVRIER 2026
1) Appel nominal :
Etaient présents à l’appel nominal : Olivier ROCHE, Didier GERVAIS, Françoise DEGENETAIS, Thierry LAFFINEUR, Denis RIOULT, Frédérique VAUDRY, Patrick SILORET, Christine DONNET, Daniel BIGOT, Jean-Jacques ONO-DIT-BIOT, Marie-France BEAUVAIS, Annie DURAND, Jean-Luc SERVILLE, Jean-Louis ROUSSELIN, Sylvain CHICOT, George LEMAITRE, Isabelle JULIEN, Patrick BASSETTE, Jacques MARTIN, Brigitte PRINCE, Marie- Pierre PIROCCHI, Philippe DESHAYES et Sylvie FICHET.
Etaient absents à l’appel nominal : Michèle GAUTIER (pouvoir à Didier GERVAIS), Marie-Claude CRESSENT, Michel MAILLARD (pouvoir à Thierry LAFFINEUR), Frédérique CORMONT (pouvoir à Françoise DEGENETAIS), Audrey BUSSY et Claudine MABIRE (pouvoir donné à Marie-Pierre PIROCCHI).
2) Désignation du secrétaire de séance :
Délibération adoptée à l’unanimité
3) Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 16 décembre 2025
Délibération adoptée à l’unanimité
Finances :
4) Communication du BP 2026 de la CU
Le conseil municipal prend acte
5) Modification des attributions de compensation TEOM
Délibération adoptée à l’unanimité
6) Remise gracieuse de loyer Com à la maison
Délibération adoptée à l’unanimité
Ressources Humaines
7) Création, modification et suppression de postes
Délibération adoptée à l’unanimité 2
8) Instauration de l'indemnité de mise sous pli
Délibération adoptée à l’unanimité
9) Composition du CST
Délibération adoptée à l’unanimité
10) Adoption de la charte informatique et du règlement intérieur relatif à l’utilisation de l’Intelligence Artificielle (IA)
Délibération adoptée à l’unanimité
Divers
11) Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal
Le conseil municipal prend acte
Pour de plus amples renseignements, merci de contacter la mairie.