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Compte-Rendu - compte rendu succinct 28.09.2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Octeville-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu succinct 28.09.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU SUCCINCT
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2026 à 18h30
1) Appel nominal :
Etaient présents à l’appel nominal : Olivier ROCHE, Michèle GAUTIER, Thierry LAFFINEUR, Christine DONNET, Patrick BASSETTE, Marie-Pierre PIROCCHI, Jean-Michel VILLEVAL, Corinne MALANDAIN, Michel MAILLARD, Denis RIOULT, Françoise DEGENETAIS, Jean-Jacques ONO-DIT-BIOT, Marie-France BEAUVAIS, Brigitte PRINCE, Patrick SILORET, Philippe DESHAYES, Isabelle JULIEN, Christelle DURAND, François LEBRUN, Boris JUDON-DELERUE, Lore-Amélie HUON-DEMARE, François MARETTE, Bénédicte LANGOUËT, Damien TAVELET, Vivien LUCIENNE (arrivée 18h33) et Marion BOUCHÉ.
Etaient absents à l’appel nominal : Didier GERVAIS, Annie DURAND et Frédérique CORMONT.
Conformément aux dispositions de l’article L.2121-12 du Code général des collectivités territoriales,
a nominativement donné pouvoir à : Mme Christine DONNET, M. Patrick SILORET et Mme Françoise DEGENETAIS.
2) Désignation du secrétaire de séance
Délibération adoptée à l’unanimité
3) Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 29 juin 2026
Délibération adoptée à l’unanimité
Affaires générales :
4) Création de la commission d’accessibilité
Délibération adoptée à l’unanimité
5) Risques majeurs – création d’une réserve communale citoyenne et solidaire
Délibération adoptée à l’unanimité
6) Renouvellement de la convention de coordination PN/PM
Délibération adoptée à l’unanimité
Ressources humaines
7) Création, modification et suppressions de postes
Délibération adoptée à l’unanimité 2
Finances
8) Demande de subvention au Département pour l’animation de la bibliothèque
Délibération adoptée à l’unanimité
9) Cession de la parcelle AA 241, 44 rue Félix Faure
Délibération adoptée à la majorité (5 voix contre : Marion
BOUCHÉ, Vivien LUCIENNE, Damien TAVELET, Bénédicte LANGOUET, François MARETTE)
10) Cession de la parcelle AA 213, 28 Rue Auguste Le Conte
Délibération adoptée à la majorité (5 voix contre : Marion
BOUCHÉ, Vivien LUCIENNE, Damien TAVELET, Bénédicte LANGOUET, François MARETTE)
11) Adhésion au groupement de commande pour l'acquisition et la maintenance d'un parc de photocopieurs numériques
Délibération adoptée à l’unanimité
Urbanisme
12) Dénomination de l’espace des anciens combattants
Délibération adoptée à l’unanimité
Technique
13) Avis sur le retrait de Quincampoix du SDE76
Délibération adoptée à l’unanimité
Divers :
14) Décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal
Délibération adoptée
- Informations diverses
- Questions diverses
Fin de séance : 20h06 3
Pour de plus amples renseignements, merci de contacter la mairie.