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Compte-Rendu - CR succinct du 2 juillet 2019
Document publié le Mardi 2 juillet 2019 par la commune de Bavilliers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR succinct du 2 juillet 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
Baviliers
COMPTE-RENDU SUCCINCT
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUILLET 2019
L'an deux mille dix-neuf, le deux juillet, le Conseil Municipal de la Commune de Bavilliers, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances.
Le Maire ouvre la séance à 20h11 et fait l'appel.
Après la présentation des rapports d'information prises par le Maire en vertu de l'article 2122-22 du CGCT le conseil municipal procède au vote des délibérations inscrites à l'ordre du jour.
Il est précisé que le point n° 9 relatif à la signature d'un «contrat de prestation de service d'occupation domaniale en vue d'exploiter du mobilier urbain publicitaire» est retiré de l'ordre jour et sera présenté à la rentrée, afin d'apporter quelques précisions au contrat proposé.
Recomposition de l'organe délibérant des EPCI à fiscalité propres l'année précédant celle du renouvellement général des conseillers municipaux 18 présents, 9absents, 5 procurations, 23 votants
POINTS A L'ORDRE DU JOUR DÉLIBERATIONS
Délibération n° 19/046 Procès-verbal est approuvé à Approbation du procès-verbal du 21 mai 2019 19 VOIX POUR et 4
18 présents, 9absents, 5 procurations, 23 votants ABSTENSIONS
Délibération n° 19/047 Délibération adoptée à L'UNANIMITÉ, soit 23 VOIX
POUR
informatique
Pour la médiathèque municipale
18 présents, 9absents, 5 procurations, 23 votants
Délibération n° 19/048 Délibération adoptée à Opérations financières L'UNANIMITÉ, soit 23 VOIX
18 présents, 9absents, 5 procurations, 23 votants PI OUR
Délibération n° 19/049 Délibération adoptée à Création de poste L'UNANIMITÉ, soit 23 VOIX
18 présents, 9absents, 5 procurations, 23 votants POUR
Délibération n° 19/050 Délibération adoptée à Baptême nouvelle rue L'UNANIMITÉ, soit 23 VOIX
18 présents, 9absents, 5 procurations, 23 votants POUR
Délibération n° 19/051 Délibération adoptée à Vente HLM - NEOLIA 13 logements — 17A et 17B rue Alfred Engel L'UNANIMITÉ, soit 23 VOIX
18 présents, 9 absents, 5 procurations, 23 votants POUR
Délibération n° 19/052 Délibération adoptée à Convention de location de terrain à titre précaire pour terrain d'agrément L'UNANIMITÉ, soit 23 VOIX
18 présents, 9absents, 5 procurations, 23 votants POUR
Délibération n° 19/053 Délibération adoptée à Tarifs municipaux « BAVILLIERS AVENTURES » L'UNANIMITÉ, soit 23 VOIX Partenariat Passtime POUR
18 présents, 9absents, 5 procurations, 23 votants
Délibération n° 19/054 Délibération adoptée à Demande de subvention pour l'acquisition de mobilier et de matériel | L'UNANIMITÉ, soit 23 VOIX POUR
Délibération n° 19/055
Contrat de prestation de service d'occupation domaniale en vue d'exploiter du mobilier urbain publicitaire
18 présents, 9absents, 5 procurations, 23 votants
Ce point a été retiré de l'ordre
du jour et reporté à un
examen ultérieur. J
L'ordre du jour est épuisé à 20h40 la séance est levée. Le Maire donne ensuite la parole au public.
Affiché le: 08.07.19
L'intégralité des délibérations est consultable au secrétariat général de la Mairie
Le Maire,
LRX È RENTE