Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu succinct CM du 25 03 2021 1
Compte-Rendu - Compte rendu succinct CM du 26 02 2021
Compte-Rendu - compte rendu succinct du 15 12 2021
Compte-Rendu - Compte rendu succinct CM du 30 09 2021
Compte-Rendu - Compte rendu succinct CM du 6 08 18
Compte-Rendu - Compte rendu succinct CM du 1 09 2020
Compte-Rendu - Compte rendu succinct CM du 27 02 2020
Compte-Rendu - compte rendu succinct du 15 02 18 1
Compte-Rendu - Compte rendu succinct CM 31 05 2022
Compte-Rendu - Compte rendu succinct du 1er mars 2022
Compte-Rendu - Compte rendu succinct CM du 6 juillet 2021 1
Document publié le Mardi 6 juillet 2021 par la commune de Bavilliers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu succinct CM du 6 juillet 2021 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
( 22 Bäviliers AT
COMPTE-RENDU SUCCINCT CONSEIL MUNICIPAL
DU 6 JUILLET 2021
L'an deux mille vingt et un le six juillet, le Conseil Municipal de la Commune de Bavilliers, étant réuni au Centre Jean Moulin après convocation légale, sous la présidence d'Eric KOEBERLÉ, Maire.
Le Maire ouvre la séance à 20h00 et fait l'appel
Présents: KOEBERLÉ Eric - GHARBI Slimane - HAASZ-JUILLARD Josiane - JUNG Joël - TORTEROTOT Sandrine - JUHIN Michaël - GONCALVES Evelyne - BARANTON Georges - DIDEY
Andrée - MARMET Jean - SUTTER Marie-Louise - GONCALVES José - MIRA Patrick - FAIVRE Daisy - GONNOD Audrey - PLASSAIS Virginie - MEDEDOVIC Merisa - BELUCHE Marie-Dominique - ACKERMANN Pascal - MEYER Sylvie - DEMOUGE Marie-Alice - DEICHELBOHRER Philippe.
Absents : BOULMEDAÏS Wafaa - CETIN Mustafa - GRISOT Séverine - BLUNTZER Mathieu - LORIDAT
Gérald |
Procurations:: BOULMEDAÏS Wafaa donne procuration à Slimane GHARBI - CETIN Mustafa donne procuration à Slimane GHARBI - GRISOT Séverine donne procuration à KOËBERLE Eric - LORIDAT Gérald donne procuration à ACKERMANN Pascal
* Le IV de l'article 6 de la loi n°2020-1379 du 14 novembre 2020, modifié par la loi n° 2021-689 du 31 mai 2021, prévoit, jusqu'au 30 septembre 2021, que les membres des organes
délibérants peuvent être porteur de deux pouvoirs
Soit 22 présents, 05 absents, 04 procurations, 26 votants
Mme Josiane HASSZ-JUILLARD est désignée secrétaire de séance
La séance débute par la présentation du dispositif « participation citoyenne » en présence du Commandant JAN, Chef SVP - Direction centrale de la sécurité publique
Après présentation des rapports d'information, il est procédé aux votes des délibérations inscrites à l'ordre du jour.
Délibération n° 21/038 Le procès-verbal est approuvé À 20
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 27 MAI 2021 VOIX POUR et 6 VOIX CONTRE
(BELUCHE Merie-Dominique - ACKERMANN Poscal -
LORIDAT Gérald - DEMOUGE Msrie-Alice 22 présents - 05 absents - 04 procurations - 26 votants DEICHELBOHRER Philippe - MEYER Sylvie)
Délibération n° 21/039
CRÉATION DE POSTE - SERVICE FINANCES Délibération ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ, soit 26 VOIX POUR.
22 présents - 05 absents - 04 procurations - 26 votants
Délibération n° 21/040
FORFAIT MOBILITÉS DURABLES Délibération ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ, soit 26 VOIX POUR.
22 présents - 05 absents - 04 procurations - 26 votants
Délibération n° 21/041
OPÉRATIONS FINANCIÈRES Délibération ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ, soit 26 VOIX POUR.
22 présents - 06 absents - 04 procurations - 26 votants Délibération n° 21/042
COMMISSION TRAVAUX - Désignation d'un &”° Vice-Président
22 présents - 05 absents - 04 procurations - 26 votants
Délibération ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ, soit 26 VOIX POUR.
Délibération n° 21/043
CESSION DE TERRAINS - PARCELLES ZA 382-384 ET 386 -
RUE DES TERRASSES
22 présents - 05 absents - 04 procurations - 26 votants
Délibération ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ, soit 26 VOIX POUR.
Délibération n° 21/044
CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE
COMMANDES PRESTATION DE TRANSPORTS COLLECTIF
PISCINE — PATINOIRE
22 présents - 05 absents - 04 procurations - 26 votants
Délibération ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ, soit 26 VOIX POUR.
Délibération n° 21/045
DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL EN VERTU DES ARTICLES L 2122-22 ET L 2122-
23 DU CGCT - Délibération modïficative
22 présents - 05 absents - 04 procurations - 26 votants
Délibération ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ, soit 26 VOIX POUR
S'en suivent les questions diverses, la séance est levée à 21h10.
Fait à Bavilliers le 7 juillet 2021
Affiché le : 13 JUIL. 2021
Le Maire,
Éric KOEBERLÉ.
L'intégralité des délibérations et des débats qui ont été enregistrés sont consultables au secrétariat général de la Mairie