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Document publié le Mardi 1 mars 2022 par la commune de Bavilliers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu succinct du 1er mars 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
ès Bèvilliers
(3 COMPTE-RENDU SUCCINCT
CONSEIL MUNICIPAL DU 1° MARS 2022
L'an deux mille vingt-deux, le premier mars, le Conseil Municipal de la Commune de Bavilliers, étant réuni au lieu ordinaire de ses séances après convocation légale, sous la présidence d'Éric KOEBERLE, Maire.
Le Maire ouvre la séance à 20h00 et fait l'appel
Présents: KOEBERLÉ Eric - GHARBI Slimane - HAASZ-JUILLARD Josiane - JUNG Joël — TORTEROTOT Sandrine - GONCALVES Evelyne - BARANTON Georges - DIDEY Andrée - MARMET Jean - SUTTER Marie-Louise - GONCALVES José — BOUILLET Jean-Paul - MIRA Patrick - CETIN Mustafa - FAIVRE Daisy - GONNOD Audrey - GRISOT Séverine -MEDEDOVIC Merisa - BLUNTZER Mathieu — LORIDAT Gérald - ACKERMANN Pascal - NIFENECKER Alain - MEYER Sylvie - DEMOUGE
Marie-Alice — DEICHELBOHRER Philippe -
Absents : JUHIN Michaël - PLASSAIS Virginie
Procurations: JUHIN Michaël donne procuration à HAASZ-JUILLARD Josiane - PLASSAIS Virginie
donne procuration à GONCALVES Evelyne
Soit 25 présents, 2 absents, 2 procurations, 27 votants
Mme HAASZ-JUILLARD Josiane est désignée secrétaire de séance
Après l'approbation du procès-verbal de la dernière séance, le Maire procède à l'installation des 2 nouveaux conseillers municipaux : M. NIFENECKER Alain qui remplace Mme BELUCHE Marie-Dominique et M. BOUILLET Jean-Paul qui remplace Mme BOULMEDAIS Wafaa au sein de l'assemblée délibérante
S'en suit la présentation des rapports d'information, et le vote des délibérations inscrites à l'ordre du Jour.
D et ns . oi di Eu HE de ni
Délibération n° 22/001 Le procès-verbal est approuvé À 21 VOIX
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL 15 DÉCEMBRE 2021 POUR et 6 VOIX CONTRE #0rI/DAT Géralo -
ACKERMANN Pascal - NIFENECKER Alain - MEYER Sylvie - 25 présents - 2 absents - 2 procurations - 27 votants DEMOUGE Marie-Alice - DEICHELBOHRER Philippe)
Délibération n° 22/002 Le nouveau tableau du conseil municipal MISE A JOUR DU
TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL est validé À L'UNANIMITÉ soit 27 VOIX
25 présents - 2 absents - 2 procurations - 27 votants PO U R
Délibération n° 22/003 Il est pris acte de la tenue du débat
DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2022 d'orientations budgétaires 2022 À 25
VOIX POUR et 2 ABSTENSIONS 26 présents - 2 absents - 2 procurations - 27 votants INIFENECKER Alain - DEICHELBOHRER Philippe)
Délibération n° 22/004 Les désignations des nouveaux
NOUVELLES DESIGNATIONS COMMISSION TRAVAUX | membres de la commission travaux et du
ET CT/CHSCT CT/CHSCT sont effectuées 25 présents
- 2 absents - 2 procurations - 27 votants À'UNANIMITÉ, soit 27 VOIX POUR Délibération n° 22/005
RENOUVELLEMENT CONVENTION VIDEOPROTECTION
ZONE DES LOISIRS DE LA DOUCE
25 présents - 2 absents - 2 procurations - 27 votants
Délibération ADOPTÉE À 21 VOIX POUR
et 6 VOIX CONTRE ZORIDAT Gérald -
ACKERMANN Pascal - NIFENECKER Alain - MEYER
Sylvie - DEMOUGE Morie-Alice - DEICHELBOHRER
Philippe)
Délibération n° 22/006
DEMANDE REMBOURSEMENT ACCOMPAGNEMENT
AESH SUR LES TEMPS PÉRISCOLAIRES D'UN ENFANT
AFFECTÉ EN CLASSE ULIS
25 présents - 2 absents - 2 procurations - 27 votants
Délibération ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
soit 27 VOIX POUR
Délibération n° 22/007
ONF PROGRAMME DES TRAVAUX SYLVICOLES 2022
28 présents - 2 absents - 2 procurations - 27 votants
Délibération ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
soit 27 VOIX POUR
L'ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 21h12
S'en suivent les questions diverses.
Puis la parole est donnée au public.
Fait à Bavilliers le 2 mars 2022
Le Maire, .
Éric KOEBERLÉ.
Affiché le :
L'intégralité des délibérations et des débats qui ont été enregistrés sont consultables au secrétariat général de la Mairie