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Ordre du Jour - ODJ 13 avril 2023
Ordre du Jour - ODJ 9 février 2023
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 16 mars 2017
unknown - Compte administratif Budget de la ville 2023
unknown - Compte administratif Budget régie des transports 2
Ordre du Jour - ODJ 12 octobre 2023
Ordre du Jour - ODJ 16 mars 2023 V2
Document publié le Jeudi 16 mars 2023 par la commune de Balma.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 16 mars 2023 V2)
Thèmes du document : Budget, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
Conseil Municipal du 16 mars 2023
Ordre du jour
PROCÈS-VERBAUX
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 février 2023
ADMINISTRATION GENERALE
2. Modification de la composition des commissions municipales
3. Constitution de la Commission d’appel d’offres
4. Constitution de la commission Marchés
5. Désignation du délégué correspondant défense
6. Création d’un nouveau marché de plein vent sur l’esplanade André Michaux au sein du quartier de Vidailhan
7. Convention de mise à disposition de locaux (prêt à usage) avec CDC Habitat 8. Détermination du montant des indemnités des élus
9. Avenant N°2 à la convention de mise à disposition du foncier assiette de la gendarmerie conclue avec l’OPH31 le 23 mai 2001
CADRE ET QUALITÉ DE VIE, TRAVAUX, URBANISME
10. SDEHG –Syndicat Départemental d’Energie de la Haute-Garonne – Rénovation de la portée de câble hors service avenue des Mimosas alimentant le point lumineux 1323
11. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement collectif et non collectif – Année 2021
12. Travaux de construction d’un skate park – Demande de subvention auprès de l’ANS au titre du « Plan 5 000 terrains de sport »
13. Travaux de rénovation énergétique de l’Hôtel de Ville – Demande de subvention au titre du « Fonds Vert »
GESTION ET ÉCONOMIES BUDGÉTAIRES, FINANCES, VIE ÉCONOMIQUE
14. Débat d’orientations budgétaires 2023
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
15. Créations de postes – emplois permanents
COMPETENCES DELEGUEES
QUESTIONS DIVERSES