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Procès Verbal - PV 14 MARS 2024
Ordre du Jour - ODJ 14 mars 2024
Document publié le Jeudi 14 mars 2024 par la commune de Balma.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 14 mars 2024)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Travail et emploi,
Conseil Municipal du 14 mars 2024
Ordre du jour
PROCÈS-VERBAUX
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2024
GESTION ET ÉCONOMIES BUDGÉTAIRES, FINANCES, VIE ÉCONOMIQUE 2. Débat d’orientations budgétaires 2024
3. Approbation de la convention de reversement de la Taxe d’Aménagement Majorée
ADMINISTRATION GENERALE
4. Convention de portage du bien sis 32 avenue de Toulouse à Balma - parcelles cadastrées section BX n° 152 et 153- à conclure avec l’EPFL du Grand TOULOUSE 5. Désaffectation et déclassement de l’ancienne école communale sise au 12 route de Castres - ensemble immobilier cadastré section BM n°30
CADRE ET QUALITÉ DE VIE, TRAVAUX, URBANISME
6. Détermination des objectifs et modalités de la concertation publique portant sur l’identification des 5 Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAENR) sur la commune de Balma
7. Signature de l’Avenant général aux conventions de portage et conventions d’opération conclues avec l’EPFL du Grand Toulouse, signées ou approuvées par délibérations en cours de validité à la date du 1er juillet 2023
8. Syndicat Départemental d’électricité de la Haute-Garonne (SDEHG) Rénovation des lanternes résidentielles – « LED ++ » (tranche 1)
9. Syndicat Départemental d’électricité de la Haute-Garonne (SDEHG) Rénovation des lanternes routières (tranche 1)
10. Syndicat Départemental d’électricité de la Haute-Garonne (SDEHG) Rénovation des coffrets du marché de plein vent et création d’un branchement électrique avenue des Mimosas 11. Syndicat Départemental d’électricité de la Haute-Garonne (SDEHG) Rénovation de l’éclairage public avenue des Mimosas
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
12. Détermination du taux promus-promouvables pour les avancements de grade 13. Augmentation du temps de travail
14. Créations de postes
COMPETENCES DELEGUEES
QUESTIONS DIVERSES