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Ordre du Jour - ODJ 9 février 2023
Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune de Balma.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 9 février 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Démocratie,
Conseil Municipal du 9 février 2023
Ordre du jour
ASSEMBLEE DELIBERANTE
Installation d’un nouveau conseiller municipal
PROCÈS-VERBAUX
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 décembre 2022
ADMINISTRATION GENERALE
2. Maintien du poste d'adjoint suite au décès de Monsieur Michel BASELGA et élection d'un nouvel adjoint au Maire de Balma- Rang dans l'ordre du tableau
3. Syndicat Départemental d’Energie de la Haute-Garonne (SDEHG) : élection des délégués à la commission territoriale Toulouse Sud
4. Syndicat du Bassin Hers-Girou : élection des représentants de la ville
CADRE ET QUALITÉ DE VIE, TRAVAUX, URBANISME
5. Adoption du Plan Climat Air Energie Balma (PCAEB)
6. Débat sur les orientations générales du PADD du PLUI-H de Toulouse Métropole
7. Syndicat Départemental d’Energie de la Haute-Garonne (SDEHG)– Rénovation de points lumineux hors service
8. Syndicat Départemental d’Energie de la Haute-Garonne (SDEHG) – remplacement de 5 horloges astronomiques
9. Travaux de rénovation énergétique de l’Hôtel de Ville – Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) – Modification du plan de financement
10. Construction du 5ème groupe scolaire – Lot n° 8 : cloisons doublage - plafonds - société JACKY MASSOUTIER ET FILS - diminution des pénalités de retard
11. Intégration dans le domaine public communal de l’éclairage public de la zone Vidailhan 2 et Vidailhan 3
12. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement collectif et non collectif – Année 2020
13. Syndicat du Bassin Hers Girou (SBHG) – rapport d’activité 2021
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
14. Participation à la mise en concurrence organisée par le CDG31 relative à la protection sociale complémentaire
COMPETENCES DELEGUEES
QUESTIONS DIVERSES