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Ordre du Jour - ODJ 16 mars 2023 V2
Procès Verbal - Procès verbal du 14 décembre 2023
Procès Verbal - liste délib examinées oct 2023
Procès Verbal - PV du 15 décembre 2022
Ordre du Jour - ODJ 9 février 2023
Ordre du Jour - ODJ 6 juillet 2023
Ordre du Jour - ODJ 14 décembre 2023
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Balma.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 14 décembre 2023)
Thèmes du document : Changement climatique, Justice et droit, Budget,
Conseil Municipal du 14 décembre 2023
Ordre du jour
PROCÈS-VERBAUX
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 octobre 2023
ADMINISTRATION GENERALE
2. Première adhésion à l’association Empreintes Citoyennes
3. Convention de travaux en domaine public communal conclue avec RTE aux abords du pylône n°7 - ligne 63kV BALMA (Poste) – St ORENS
4. Domiciliation du siège social d’une association au sein de l’hôtel de ville
CADRE ET QUALITÉ DE VIE, TRAVAUX, URBANISME
5. Adoption d’une convention au titre du fonds de concours métropolitain au bénéfice des projets communaux participant à la résilience et à la réduction des gaz à effets de serre – Demande de subvention pour la création d’un théâtre de verdure
6. Syndicat du Bassin Hers Girou (SBHG) – rapport d’activité 2022
7. Syndicat Départemental d’Energie de la Haute-Garonne (SDEHG) – Réparation d’un câble souterrain d’éclairage public avenue des Mimosas
8. Syndicat Départemental d’Energie de la Haute-Garonne (SDEHG) – Réparation d’un câble souterrain d’éclairage public avenue Victor Hugo
GESTION ET ÉCONOMIES BUDGÉTAIRES, FINANCES, VIE ÉCONOMIQUE 9. Décision modificative n° 1 du Budget principal de la Ville 2023
10. Avance sur subvention au Centre Communal d’Action Sociale de Balma (CCAS) 11. Avance sur subvention à l’association APCB (Association du Personnel Communal Balmanais)
12. Avance sur subvention à l’association BSC (Balma Sporting Club) 13. Avance sur subvention à l’association CAB (Club Athlétique Balmanais) 14. Avance sur subvention à l’association du Comité des fêtes de Balma 15. Avance sur subvention à l’association ETB (Entente Tuc Balma handball) 16. Avance sur subvention à l’association Harmony
17. Avance sur subvention à l’association La Planète Bleue
18. Avance sur subvention à l’association BORC (Balma Olympique Rugby Club) 19. Ouverture anticipée de crédits en section d’investissement – exercice 2024 20. Inventaire comptable- Règles et durée d’amortissement des biens pour le budget principal – Nomenclature M57
21. Signature de la convention de groupement de commande avec Toulouse Métropole, dans le cadre de la passation d’un marché pour l’achat de carburant
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
22. Changements de filière – emplois permanents
23. Créations et fermetures de postes -emplois permanents
24. Mise à jour de la convention de mise à disposition entre la Mairie de Balma et la fédération Léo Lagrange
ENFANCE – JEUNESSE – VIE SCOLAIRE & PERISCOLAIRE
25. Convention d’objectifs pluriannuelle 2024-2026 entre la Ville de Balma et l’Association la Planète Bleue
COMPETENCES DELEGUEES
QUESTIONS DIVERSES