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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 11 décembre 2020
Document publié le Vendredi 11 décembre 2020 par la commune de Maxéville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 11 décembre 2020)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Institutions publiques,
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, sous la Présidence de Monsieur Christophe CHOSEROT,
Maire de Maxéville, le :
Vendredi 11 décembre 2020 à 18h30 à la Salle des Fêtes des Carrières, sise 1912 Rue du Zénith à MAXEVILLE
Compte tenu des conditions sanitaires actuelles, ce Conseil Municipal se tiendra à huit-clos.
Maxéville, le 4 décembre 2020
Christophe CHOSEROT
Ordre du Jour :
+. Approbation du PV du Conseil Municipal précédent,
# Informations,
% Communications diverses et des décisions prises en application de l’art. L. 2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales,
Affaires délibératives :
01) Débat d'Orientation Budgétaires 2021
02) Autorisation d'engager, liquider, mandater des dépenses d'investissement jusqu'au vote du Budget
Primitif 2021
03) Décision budgétaire modificative n°3 — Exercice 2020 — Budget principal
04) Admissions en non-valeur pour créances éteintes
05) Remise gracieuse de dette
06) Renouvellement de la demande d'aide du fonds de soutien — Option dérogatoire pour prise en charge
d'intérêt
07) Aménagement du cœur de village — Délibération de principe autorisant Monsieur le Maire à solliciter
les partenaires financiers potentiels de ce projet
08) Parc Léo Lagrange - Marché d'aménagement d'un espace potager, d'un sanitaire et d'un parvis
devant le complexe sportif Léo Lagrange — Délibération de principe autorisant Monsieur le Maire à solliciter
les partenaires financiers potentiels de ce projet
09) Réhabilitation de l’école Saint Exupéry — Délibération de principe autorisant Monsieur le Maire à
solliciter les partenaires financiers potentiels de ce projet
10) Réhabilitation du site des Brasseries (Halle des quais, Tonnellerie, Maison des Directeurs) -
Délibération de principe autorisant Monsieur le Maire à solliciter les partenaires financiers potentiels de ce
projet
11) Recrutement de quatre agents non titulaires pour un accroissement temporaire d'activité
12) Modification du tableau des effectifs
13) Contrat Local de Sécurité - Avenant n°2 de prorogation
14) Centre de Supervision Urbain Métropolitain — Convention de rattachement — Avenant n°1
15) Ecoles maternelles de la ville de Maxéville — Dispositif « Petits déjeuners »
16) Participation aux classes transplantées — Convention de financement Nancy-Maxéville
17) Gestion des temps péri et extrascolaires - Marché 2018/2 avec l'association UFCV — Avenant n°4 au
lot n°1
18) Association « Les Canailloux » - Subvention de fonctionnement
19) Relais d'assistants maternels de Nancy-Maxéville — Partenariat entre le CCAS de la ville de Nancy, la
CAF et la ville de Maxéville — Renouvellement de la convention
20) UNICEF France — Ville Amie des Enfants — Candidature de la ville de Maxéville au titre de Ville Amie
des Enfants
21) Maintenance de télé assistance pour le maintien à domicile des personnes agées et/ou personnes
handicapées — Constitution et adhésion à un groupement de commandes relatif aux prestations de location
22) Services municipaux aux séniors et aux personnes handicapées — Modification des tarifs23) Subventions aux associations intervenant dans le domaine de la solidarité — 2°" session
24) Désignation des représentants du conseil municipal au sein de la Maison de l'Emploi, de la Mission
Locale et de l'Association Le Pélican
25) Rapport annuel sur la mise en œuvre de la politique de la ville — Exercice 2019
26) Salle des Cailles Blanches — Modification du règlement intérieur
27) Aménagement du stade Léo Lagrange — Avenant n°3 au lot n°2
28) Parc Léo Lagrange - Marché d'aménagement d’un espace potager, d'un sanitaire et d'un parvis
devant le complexe sportif Léo Lagrange - Lancement de la consultation
29) Sentier Meurthe-Canal — Convention de partenariat entre la ville de Maxéville et l'Etablissement Public
Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole de Meurthe-et-Moselle
30) Marché aménagement du cœur de village — Lancement de la consultation
31) Marché de construction d'un multi-accueil sur le quartier Champ-le-Bœuf — Avenants n°1 aux lots n°1,
4et10
32) Marché de réhabilitation du bâtiment de l'urbanisme — Avenant n°1 au lot n°11 et avenants n°2 aux lots
n°1,3et 10
33) Marché de remplacement des menuiseries extérieures de l'école maternelle Moselly — Lancement de
la consultation
34) Campagne municipale de ravalement de façades et d'isolation acoustique
35) Département de Meurthe-et-Moselle — Opération « Un masque pour tous les Meurthe-et-Mosellans » -
Participation financière