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Document publié le Samedi 15 mars 2008 par la commune de Maron.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR ConseilMunicipal MARON 20080315)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
REMARQUE IMPORTANTE
Ce document est un extrait de compte rendu du Conseil Municipal de la commune de Maron (54230). Avant sa diffusion sur le site internet de la Mairie http://www.mairie-maron.fr, certaines informations du compte rendu ont pu être supprimées ou anonymisées (remplacement par « Mr ou Mme X ») afin de respecter et de garantir la vie privée des personnes citées.
Les comptes rendus originaux sont, conformément à la loi, consultables sur simple demande à la Mairie.
Compte rendu du Conseil Municipal
du 15 mars 2008
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur BUTIN Jean-Marie, Maire, qui après l'appel nominal, a donné lecture des résultats constatés au procès-verbal de l'élection du 09 mars 2008 et a déclaré installés Mme Saunders, Mr Barateau, Mr Vaugenot, Mr Voirand, Mr Jeandidier, Mr Simonin, Mme Mohraz, Mme Repelin, Mr Lebreton, Mme Charrier-Grosjean, Mr Vinck, Mr Garbo, Mr Delanoy, Mr De Zan dans leurs fonctions de conseillers municipaux.
Présents : Tous les membres du Conseil Municipal
Election du Maire
- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L.2122-7, - Sous la présidence de Monsieur BUTIN Jean-Marie, doyen d’âge des membres du Conseil,
Monsieur BUTIN Jean-Marie a été élu Maire au scrutin secret et à la majorité absolue (14 voix et 1 bulletin blanc)
Election des Adjoints
- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2122-2, L.2122-7, L.2122-1
- Sous la présidence de Monsieur BUTIN Jean-Marie, Maire,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
- Décide à l’unanimité la création d’un poste de 4ème Adjoint
Il procède à l’élection des 4 Adjoints au scrutin secret et à la majorité absolue. Le dépouillement donne les résultats suivants :
• 1er Adjoint Mr SIMONIN (14 voix et 1 bulletin blanc)
• 2ième Adjoint Mr JEANDIDIER (14 voix et 1 bulletin blanc)
• 3ième Adjoint Mr BARATEAU (14 voix et 1 bulletin blanc)
• 4ième Adjoint Mr GARBO (13 voix, 1 voix pour Mme SAUNDERS
et 1 bulletin blanc)
Indemnités de Fonction du Maire et des Adjoints
- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2123- 20 à L.2123-24-1,
- Sur proposition de Monsieur le Maire, Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
- Décide à l'unanimité de maintenir le montant des indemnités mensuelles suivantes :
• Indemnité de fonction du Maire :
24 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique : 1015 – Indice Majoré 821 (taux maximal 31 %).
• Indemnité de fonction du 1er Adjoint :
50 % de l'indemnité du Maire
• Indemnité de fonction du 2ième Adjoint :
40 % de l'indemnité du Maire
• Indemnité de Fonction du 3ième Adjoint :
40 % de l'indemnité du Maire
- Décide à l'unanimité de verser une indemnité de fonction au 4ème Adjoint et d’en fixer le montant mensuel suivant :
• Indemnité de Fonction du 4ième Adjoint :
32 % de l'indemnité du Maire
Fait à Maron, le 17 mars 2008
Le Maire,
Jean-Marie BUTIN