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Compte-Rendu - CR ConseilMunicipal MARON 20150114
Document publié le Mercredi 14 janvier 2015 par la commune de Maron.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR ConseilMunicipal MARON 20150114)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
Compte rendu du Conseil Municipal
du 14 janvier 2015
Présents : Mr Butin, Mr Barateau, Mr Jeandidier, Mr Vinck, Mme Saunders, Mr Druet, Mr Maniette, Mme Audureau, Mme Jacquot, Mme Bernard, Mme Klesquignon, Mr De Zan
Procurations : Mr CLEMENT à Mr BUTIN, Mr ROBERT à Mr BARATEAU, Mr GERARD à Mr VINCK
1. Nouvelle convention avec l’association Amicale de Pétanque et Loisirs de Maron
Monsieur le Maire rappelle la délibération du 8 décembre 2014 :
(« Monsieur le Maire explique qu'il conviendrait de revoir la convention du 23 mars 1999 passée entre la Commune et l'Association Pétanque et Loisirs (APL). Il est donc proposé de dénoncer cette convention qui cessera au 13 décembre 2014, date de la prochaine
assemblée générale de l'association.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
- Décide de dénoncer la convention actuelle et ses avenants qui prendront fin au 13/12/2014. Les activités de l'association ne pourront reprendre qu'à la date de signature de la nouvelle convention par la commune et
l'association.
- Charge le Maire et l’adjoint délégué aux associations de proposer une nouvelle convention qui sera soumise au vote lors d'un
prochain Conseil Municipal. »)
Il présente le projet de nouvelle convention qui sera proposée aux membres du nouveau bureau de l’association.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
- Accepte cette nouvelle convention qui sera applicable à partir de la date de signature du Président de l’association - Autorise le Maire à signer cette convention
Il est précisé que la buvette ne sera réouverte que sur présentation du permis d’exploitation de licence à Monsieur le Maire.
Votes pour: 14 Vote contre : 1 Mme AUDUREAU
2. Cimetière communal : modification des tarifs
- Sur proposition de Monsieur le Maire,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
- _ Décide de modifier les tarifs du cimetière à compter du 15 janvier 2015 : > Concession de 2 m2 pour 30 ans : 150 €
>» Concession de 4 m2 pour 30 ans : 300 €
>. Emplacement au colombarium pour 30 ans : 400 €
Votes pour : 13 Abstentions : 2 Mmes KLES QUIGNON et JACQUOT
Le Maire
Jean-Marie BUTIN