Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - La Montagne Noire - 1. PV
unknown - Communauté de communes - Thoré Montagne Noire - Li
unknown - Communauté de communes - Thoré Montagne Noire - 1.
unknown - Communauté de communes - La Montagne Noire - Liste
unknown - Communauté de communes - La Montagne Noire - Liste
unknown - Communauté de communes - La Montagne Noire - PV CC
unknown - Communauté de communes - La Montagne Noire - Liste
unknown - Communauté de communes - La Montagne Noire - PV CC
unknown - Communauté de communes - La Montagne Noire - PV CC
unknown - Communauté de communes - La Montagne Noire - CR CC
unknown - Communauté de communes - La Montagne Noire - Liste déliblérations CC 17 novembre 2022
Document publié le Jeudi 17 novembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Montagne Noire - Liste déliblérations CC 17 novembre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire,
Liste des délibérations
Conseil communautaire
Jeudi 17 novembre 2022 - 18h,
Salle des fêtes de Labastide-Rouairoux
N° délibération Objet
DCC01_17112022 Délibération : Approbation de la Convention
Territoriale Globale de services aux familles (CTG)
Adoptée à l’unanimité
DCC02_17112022 Délibération : Convention avec la CACM pour le
financement du poste de Chargé(e) de coopération
CTG
Adoptée à l’unanimité
DCC03_17112022 Délibération : Mise à jour du tableau des effectifs Adoptée à l’unanimité
DCC04_17112022 Délibération : Répartition de la taxe d’aménagement
entre les communes et la CCTMN
Adoptée à l’unanimité
DCC05_17112022 Délibération : Approbation des procès-verbaux de mise
à disposition des terrains des ZAE
Adoptée à l’unanimité
DCC06_17112022 Délibération : attributions de compensation définitives
2022
Adoptée à l’unanimité
DCC07_17112022 Délibération : Approbation du rapport de la CLECT
relatif au transfert des ZAE et fixation des attributions
de compensation provisoires 2023
Adoptée à l’unanimité
DCC08_17112022 Délibération : Aides dans le cadre de l’OPAH Adoptée à l’unanimité
DCC09_17112022 Délibération : Aides de l’Opération façades Adoptée à l’unanimité
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES THORÉ MONTAGNE NOIRE
13 avenue de la Ribaute
81240 Albine
Tel : 05 63 97 98 08
www.cc-thoremontagnenoire.fr