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unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - ODJ 2023 12 14
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - ODJ 2023 12 14)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Investissement et développement économique,
Bayeux
intercom
l'entente
commune
BAYEUX
INTERCOM
Communauté
de
communes
REUNION
DU
CONSEIL
DE
BAYEUX
INTERCOM
Jeudi
14
décembre
2023
18
h
30
Salle
des
Fêtes
Arromanches-les-Bains ORDRE
DU
JOUR
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
du
précédent
Conseil
Communautaire
BORDEREAU
N°
1:
TRAVAUX
æ
Mme
SIMONET
N°
01
—
Travaux
—
GROUPE
LEYTON
/
OFEE
—
Convention
d'obtention
et
d'achat
de
certificats
d'économies
d'énergie
(CEE).
BORDEREAU
N°
2
: ENSEIGNEMENT
ET
CENTRE
AQUATIQUE
&æ
M.
TANQUEREL
N°
02
—
Enseignement
—
Renouvellement
de
la
convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
et
de
personnel
entre
la
Ville
de
Bayeux
et
la
Communauté
de
communes
Bayeux
Intercom
à
destination
des
scolaires
pour
l’année
2023.
BORDEREAU
N°
3:
ADMINISTRATION
_GÉNÉRALE/MUTUALISATION/MARCHÉS
PUBLICS
&
M.
FERRÜT
N°
03
—
Mutualisation
—
Mise
en
œuvre
du
schéma
de
mutualisation
— Assistance
technique
à
la
commune
de
Port-en-Bessin
—
Huppain.
N°
04
—
Marchés
Publics
—
Création
d'un
groupement
de
commandes
pour
la
fourniture
et
la
livraison
de
fioul
domestique.
N°
05
—
Marchés
Publics
—
Attribution
de
l’accord-cadre
relatif
à
des
prestations
de
transport
d'enfants. N°
06
—
Marchés
Publics
—
Attribution
de
l'accord-cadre
relatif
la
location
et
l'entretien
des
vêtements
de
travail.
BORDEREAU
N°
4
: EAU
POTABLE/DÉFENSE
INCENDIE/ASSAINISSEMENT
æ
M.
FRANÇOISE
N°
07
—
Eau
Potable
—
Mise
à jour
du
règlement
de
service.
N°
08
—
Eau
Potable
-—
Définition
des
seuils
de
consommation
caractérisant
les
usagers
dits
«
gros
consommateurs
»
et
les
abonnements
hors
abonnés
domestiques
ou
assimilés.
N°
09
—
Eau
Potable
—
Tarifs
liés
à
l’application
du
règlement
de
service.
N°
10
—
Eau
Potable
—
Fixation
du
prix
de
l’eau
potable.
N°
11
— Assainissement
—
Mise
à jour
du
règlement
de
service.
N°
12
— Assainissement
—
Conditions
de
facturation
en
l'absence
de
raccordement
obligatoire
ou
de
raccordement
non
conforme. N°
143
—
Assainissement
—
Critères
fixant
le
volume
soumis
à
facturation
lors
d'alimentation
alternative
en
eau.
N°
14
— Assainissement
— Tarifs
liés
à
l'application
du
règlement
de
service.
N°
15
— Assainissement
—
Fixation
du
prix
de
l'assainissement
collectif.
BORDEREAU
N°
5
: DÉVELOPPEMENT
TOURISTIQUE
&æ
M.
JAMIN
N°
16
—
Développement
Touristique
—
Avenant
à
la
convention
de
financement
Région
Normandie
/
Fonds
Européen
du
Développement
Régional
(FEDER)
—
Travaux
d'«
amélioration
des
conditions
d'accueil
des
visiteurs
du
site de
la Batterie
de
Longues-sur-Mer
».
N°
17
—
Développement
Touristique
—
Avenant
à
la
convention
de
délégation
de
maîtrise
d'ouvrage
unique
de
l'opération
d’'«
Amélioration
des
conditions
d'accueil
des
visiteurs
du
site
de
la
Batterie
de
Longues-sur-Mer
».
BORDEREAU
N°
6
: AMÉNAGEMENT
DU
TERRITOIRE
ET
POLITIQUE
DE
L'HABITAT
æ
M.
DEMOULINS
N°
18
—
Aménagement
du
Territoire
et
Politique
de
l'Habitat
—
Opérations
Programmées
d'Amélioration
de
l'Habitat
— Subventions
complémentaires
à
l’aide
de
l'ANAH.
BORDEREAU
N°
7
: TRANSITION
ENVIRONNEMENTALE/MOBILITÉ/PCAET
æ
Mme
LEPOULTIER
N°
19
— Mobilité
—
Rapport
d'activité
de
la
Délégation
de
Service
Public
Mobilités.
BORDEREAU
N°
8
: RESSOURCES
HUMAINES
&
Mme
CABON
N°
20
—
Ressources
Humaines
— Tableau
des
effectifs
permanents.
N°
21
—
Ressources
Humaines
—
Emplois
non
permanents.
N°
22
—
Ressources
Humaines
-— Comité
des
Œuvres
Sociales
—
Subvention
2023.
BORDEREAU
N°
9
: FINANCES
&æ
M.
BAREY
N°
23
—
Finances
—
Décisions
modificatives. INFORMATIONS
DU
PRÉSIDENT
Marchés
Publics
:
Marchés
publics
compris
entre
0 €
et
inférieurs
à
15
000
€
HT
-
Mise
à jour
jalonnement
2023
-— Divers
ZA
Bayeux
Intercom,
notifié
à
la
Société
SELF
SIGNAL
pour
un
montant
conforme
de
3
162,00
€
HT. -
Acquisition
et
livraison
de
fournitures
scolaires
pour
les
écoles,
notifié
à
la
Société
PAPETERIE
DU
MANOIR
pour
un
montant
conforme
de
7
382,90
€
HT.
-
Groupement
de
commandes
—
Fourniture
et
livraison
de
pièces
détachées
et
accessoires
pour
véhicules,
notifié
à
la
Société
RAGUES
pour
un
montant
conforme
de
13
555,12
€
HT.
-
Groupement
de
commandes
-
Fourniture
d'équipements
de
protection
individuelle,
notifié
à
la Société
PROLIANS
pour
un
montant
conforme
de
13
689,87
€
HT.
-
Groupement
de
commandes
— Contrôles
des
aires
de jeux,
notifié
à la Société
ARTELIA
pour
un
montant
conforme
de
1
330,00
€
HT.
Marchés
publics
équivalents
ou
supérieurs
à
15
000
€
HT
et
inférieurs
à
221
000
€
HT
Travaux
de
sécurisation
Eau
Potable
Sommervieu/Saint-Vigor-le-Grand :
o
Lot
1:
notifié
à
la
Société
VAUBAN/SAUR
pour
un
montant
de
750
000,00
€
HT.
o
Lot
2:
notifié
à
la
Société
SADE/CISE
pour
un
montant
de
1
202
908,75
€
HT.
-
Etude
d'opportunité
du
Visitor
Center
des
plages
du
Débarquement,
notifié
à
la
Société
IN
EXTENSO
pour
un
montant
conforme
de
50
675,00
€
HT.
-
Création
du
réseau
d'assainissement
collectif
- Varembert
à
Esquay-sur-Seulles
:
o
Lot
1
: notifié
à
la
Société
ROUTIERE
PEREZ
pour
un
montant
de
688
600,00
€
HT.
o
Lot
2:
notifié
à
la
Société
A3SN
pour
un
montant
de
12
930,00
€
HT.
-
Assistance
à
Maîtrise
d’'Ouvrage
Accompagnement
de
la
Conférence
Intercommunale
du
Logement,
notifié
à la Société
CERUR
pour
un
montant
conforme
de
48
387,50
€
HT.
-
Aménagement
du
circuit
d'interprétation
du
site
de
la
Batterie
de
Longues-sur-Mer,
notifié
à
la
Société
BOSCHER
pour
un
montant
conforme
de
82
791,00
€
HT.
-
Projet
d’automatisation
de
la gestion
des
fluides
de
l’aire
d'accueil
des
gens
du
voyage
o
Lot
1:
notifié
à
la
Société
MARTRAGNY
pour
un
montant
de
54
194,00
€
HT.
o
Lot 2
: notifié
à
la Société
WA
CONCEPT
pour
un
montant
de
102
117,41
€
HT.
-
Assistance
à
Maîtrise
d'Ouvrage
pour
le
déploiement
d’une
stratégie
d'économie
circulaire,
notifié
à
la
Société
TEHOP
pour
un
montant
conforme
de
25
781,25
€
HT.
-
Fourniture
de
5
véhicules,
notifié
à
la
Société
DICOMA
pour
un
montant
conforme
de
74
457,76
€
HT.
-
Maîtrise
d'œuvre
extension
station
d'épuration
Eldorad’Eau,
notifié
à
la
Société
EXO
ARCHITECTES
pour
un
montant
conforme
de
113
550,00
€
HT.
-_
Travaux
de
renouvellement
des
réseaux
Eaux
Usées
et
Eau
Potable
de
la
Croix
Thoy
:
o
Lot
1 :
notifié
à
la Société
SOGEA
pour
un
montant
de
132
441,00
€
HT.
o
Lot 2 :
notifié
à
la
Société
A3SN
pour
un
montant
de
2
010,00
€
HT.
-
Travaux
de
reprise
du
revêtement
du
parking
Vitamines,
notifié
à
la
Société
MARTRAGNY
pour
un
montant
conforme
de
39
511,30
€
HT,
-
Etude
Port
Artificiel,
notifié
à la Société
ERA
pour
un
montant
conforme
de
28
850,00
€ HT.
-
Maîtrise
d'œuvre
pour
la
création
d’un
réseau
d'assainissement
à
Ranchy,
notifié
à
la
Société
SA2E
pour
un
montant
conforme
de
41
995,00
€
HT.
-
Campagne
micro
polluants
station
Eldorad’Eau,
notifié
à
la Société
IRH
pour
un
montant
conforme
de
25
010,00
€
HT.
-
Groupement
de
commandes
—
Prestation
fourniture
matériels
informatiques
et
équipements
réseau
:
o
Lot
1:
notifié
à
la
Société
CFI/KOESIO/SCC
pour
un
montant
de
656
040,00
€
HT. o
Lot
2:
notifié
à
la
Société
CFI/KOESIO/SCC
pour
un
montant
de
90
200,00
€
HT.
o
Lot
3
:notifié
à
la
Société
CIRCET
pour
un
montant
de
67
320,00
€
HT.
- _ Groupement
de
commandes
-— Achat
menuiserie
et
peinture :
o
Lot:
notifié
à
la Société
PANOFRANCE
pour
un
montant
maximum
de
24
000,00
€
HT.
o
Lot
2:
notifié
à
la Société
COULEUR
DE
TOLLENS
pour
un
montant
maximum
de
40
000,00
€
HT.
-
Maîtrise
d'œuvre
Argouges,
notifié
à
la
Société
ARTELIA
pour
un
montant
conforme
de
19
750,00
€
HT.
Mises
à
disposition
-
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l’école
Argouges
au
profit
du
Comité
des
Loisirs
de
l'école
Argouges,
le
mardi
14
novembre
2023
de
20h00
à
22h30,
en
vue
d’y
organiser
une
réunion. -
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l’école
Bellevue
au
profit
de
l'Association
des
Parents
d'Elèves,
le
vendredi
10
novembre
2023
de
18h30
à
20h30,
en
vue
d'y
organiser
une
réunion
pour
l'organisation
de
la
« Taverne
des
Escoliers
»
pour
l'édition
2024
des
Médiévales.
-
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l'école
Argouges
au
profit
du
Comité
des
Loisirs
de
l'école
Argouges,
le
vendredi
15
décembre
2023
de
17h00
à
22h00,
en
vue
d'y
organiser
le
Marché
de
Noël.
-
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l'école
Argouges
au
profit
de
l’équipe
pédagogique,
le
mardi
19
décembre
2023
de
19h00
à
22h00,
en
vue
d'y
organiser
une
réunion.
-
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l'école
Louise
Laurent
au
profit
de
l'Association
des
Parents
d'Elèves,
le
mardi
19
décembre
2023
de
16h30
à
19h00,
en
vue
d'y
organiser
le
Marché
de
Noël.
-
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l'école
Argouges
au
profit
du
Comité
des
Loisirs
de
l'école
Argouges,
le
mardi
5
décembre
2023
de
20h00
à
22h30,
en
vue
d'y
organiser
une
réunion. -
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l’école
Bellevue
au
profit
de
l'Association
des
Parents
d'Elèves,
le
vendredi
1%
décembre
2023
de
18h00
à
20h00,
en
vue
d'y
organiser
une
réunion
de
préparation
pour
les
Médiévales
2024.
Divers
-
Demande
d'aide
financière
auprès
de
la
Région
de
Normandie
(au
titre
du
Fonds
d'Aide
au
Conseil
et
à
l'Innovation
Touristique
—
FACIT)
pour
le
projet
d'Etude
en
vue
de
la
valorisation
du
site
«
Port
artificiel
Winston
Churchill
».
-
Demande
d'aide
financière
auprès
de
l'Agence
de
l'Eau
Seine
Normandie
pour
la
deuxième
Campagne
de
Recherche
de
Substances
Dangereuses
pour
l'Environnement
(RSDE)
sur
la
station
de
traitement
des
eaux
usées
de
l’agglomération
bayeusaine.
-
Demande
d'aide
financière
auprès
de
l'Agence
de
l'Eau
Seine
Normandie
pour
les
travaux
de
réhabilitation
du
réseau
d'assainissement
rue
du
11
novembre
et
rue
Nationale
à
Port-en-Bessin
—
Huppain.
Bayeux,
le
7
décembre
2023
atrick
GOMON
…
mL
Bayeux Intercens
Président
de
Bayeux
Intercom