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unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - ODJ 2024 05 23
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises,
0 £e
+
ee
°e
ste
08,
CE 7
Bayeux
intercom
l'entente
commune
BAYEUX
INTERCOM
Communauté
de
communes
REUNION
DU
CONSEIL
DE
BAYEUX
INTERCOM
Jeudi
23
Mai
2024
18
h
30
Salle
des
Fêtes
Saint-Martin-des-Entrées ORDRE
DU
JOUR
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
du
précédent
Conseil
Communautaire
BORDEREAU
N°
1:
TRAVAUX
æ
Mme
SIMONET
N°
01
— Travaux
—
Site
de
la
batterie
de
Longues-sur-Mer
—
Régularisation
d'une
convention
d'occupation
temporaire
du
domaine
public
du
Conservatoire
du
Littoral
—
Passage
de
canalisations
d'eaux
pluviales.
N°
02
—
Travaux
—
GRDF
: Contrat
d'accès
à
la
plateforme
@toutVisuConso.
N°
03
—
Travaux
—
Convention
de
servitude
avec
ENEDIS
sur
la
parcelle
ZO
104
sise
Les
Longues
Haies
—
ZAC
de
Nonant
à
Nonant.
BORDEREAU
N°
2
: ENSEIGNEMENT
ET
CENTRE
AQUATIQUE
æ
M.
TANQUEREL
N°
04
—
Enseignement
—
Ecole
de
Saint-Vigor-le-Grand
: convention
de
financement
dans
le
cadre
du
Fonds
d'innovation
Pédagogique
pour
la
création
d’un
espace
culturel
ouvert.
N°
05
—
Enseignement
— Jardins
permacole
Bellefontaine
—
Renouvellement
de
la convention
avec
l'association
«
L'arbre,
tiers
lieu
agri-culturel
».
N°
06
-— Centre
Aquatique
—
Partenariat
avec
Planeth
patient.
BORDEREAU
N°
3:
ADMINISTRATION
_GÉNÉRALE/MUTUALISATION/MARCHÉS
PUBLICS
&æ
M.
FERRUT
N°
07
—
Administration
Générale
/
Ressources
Humaines
—
Bilan
2023
du
Plan
d'actions
Pluriannuel
d'Egalité
Femmes/Hommes.
N°
08
—
Administration
Générale
/
Ressources
Humaines
—
Délibération
relative
à
la
présentation
du
Plan
d’Actions
Pluriannuel
d'Egalité
Femmes/Hommes
2024-2026.
N°
09
—
Administration
Générale
—
Renouvellement
de
la
désignation
d'un
référent
déontologue
pour
les
élus.
N°
10
—
Commande
Publique
—
Attribution
du
marché
de
travaux
d'extension
du
bâtiment
d'exploitation
de
la station
d'épuration
ELDORAD'EAU
(24BIC02).
N°
11
—
Commande
Publique
— Attribution
du
marché
de
prestations
de
fourniture
d'énergie,
de
maintenance
et
de
garantie
totale
des
installations
de
chauffage,
de
ventilation,
de
production
d'eau
chaude
sanitaire
du
centre
aquatique
Auréo
(24BIC08). BORDEREAU
N°
4
: EAU
POTABLE/DÉFENSE
INCENDIE/ASSAINISSEMENT
&æ
M.
FRANÇOISE
N°
12
—
Défense
Incendie
— Acquisition
de
la
parcelle
B
n°272
à Cottun
pour
la
régularisation
d'une
réserve
d'incendie.
N°
13
— Assainissement
— Eau
Potable
- Défense
Incendie
— Convention
de
rétrocession
pour
le
lotissement
«
Le
Clos
de
Beauvais
»,
de
la
SAS
LCV
DEVELOPPEMENT
sur
Vienne-en-
Bessin. BORDEREAU
N°
5
: DÉVELOPPEMENT
TOURISTIQUE
æ
M.
JAMIN
N°
14
-
Développement
Touristique
—
Subventions
aux
évènements
touristiques
ADN.
BORDEREAU
N°
6
: AMÉNAGEMENT
DU
TERRITOIRE
ET
POLITIQUE
DE
L'HABITAT
&
M.
DEMOULINS
N°
15
—
Aménagement
du
Territoire
et
Politique
de
l'Habitat
—
Opérations
Programmées
d'Amélioration
de
l'Habitat
— Subventions
complémentaires
à
l’aide
de
l'ANAH.
N°
16
—
Aménagement
du
Territoire
et
Politique
de
l'Habitat
—
Modification
du
PSMV
-— Site
Patrimonial
Remarquable
de
la
ville
de
Bayeux
—
Sollicitation
du
Préfet.
BORDEREAU
N°
7
: TRANSITION
ENVIRONNEMENTALE/MOBILITÉ/PCAET
æ
Mme
LEPOULTIER
N°
17
— Transition
Environnementale
— Avenant
n°1
à
la
convention
quinquennale
(2022-2026)
avec
la
FREDON
Basse-Normandie
pour
la
lutte
collective
contre
les
frelons
asiatiques.
N°
18
— Transition
Environnementale
— Collaboration
Unicaen
— Étude
relative
à
l'identification
et
la caractérisation
des
îlots
de
chaleur
et de
fraîcheur
urbains.
BORDEREAU
N°
8
: RESSOURCES
HUMAINES
&æ
Mme
CABON
N°
19
—
Ressources
Humaines
- Tableau
des
effectifs
permanents.
N°
20
-
Ressources
Humaines
—
Emplois
non
permanents.
N°
21
—
Ressources
Humaines
—
Contrat
d'assurance
des
risques
statutaires
2025-2028
—
Groupement
de
commande
avec
le Centre
de
Gestion
du
Calvados.
BORDEREAU
N°
9
: FINANCES
æ
M.
BAREY
N°
22
—
Finances
/ Développement
Touristique
— Subvention
2024
à
l'Office
de
Tourisme. N°
23
—
Finances
/ Développement
Touristique
— Subvention
exceptionnelle
80"
anniversaire
du
débarquement
2024
à l'Office
de
Tourisme.
N°
24
-
Finances
—
Pertes
sur
créances
irrécouvrables.
INFORMATIONS
DU
PRÉSIDENT
Marchés
Publics
:
Marchés
publics
compris
entre
0 €
et
inférieurs
à
15
000
€
HT
-
Diagnostic
amiante
plomb
complémentaire
—
Groupe
scolaire
Létot
la
Poterie,
notifié
à
la Société
MESNIL
SYSTEM
pour
un
montant
conforme
de
630,00
€
HT.
-
Remplacement
du
comptage
gaz
cuisine
-
Groupe
scolaire
Létot
la
Poterie,
notifié
à
la
Société
COURTIN
pour
un
montant
conforme
de
641,59
€
HT.
Mises
à
disposition
-
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l’école
Louise
Laurent
au
profit
de
l'Association
des
Parents
d'Elèves,
le mardi
26
mars
2024
de
18h00
à 20h00,
en
vue
d'y
organiser
la
préparation
des
Médiévales.
-
Mise
à disposition
des
locaux
de
l’école
Bellevue
au
profit
de
l'Association
des
Parents
d'Elèves,
le
vendredi
1%
décembre
2023
de
15h00
à
23h00,
en
vue
d'y
organiser
la
fête
de
l’école. -
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l’école
Louise
Laurent
au
profit
du
Service
des
Sports
de
la Ville
de
Bayeux,
le
mardi
30
avril
2024
de
9h00
à
18h00,
en
vue
d'y
organiser
un
atelier
d'initiation
au
skateboard
pour
les
6/10
ans,
11/13
ans
et
14/18
ans.
-
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l’école
Reine
Mathilde
au
profit
de
l'Association
des
Parents
d'Elèves,
le vendredi
31
mai
2024
de
16h30
à 22h00,
en
vue
d'y organiser
la kermesse
de
l’école
ainsi
que
le dimanche
30
juin
2024
de
7h00
à
20h00,
en
vue
d'y
organiser
un
vide-
grenier. -
Mise
à disposition
des
locaux
de
l'école
de
Juaye-Mondaye
au
profit de
l'Union
Cycliste
Tilly Val
de
Seulles,
le samedi
27
avril
2024
de
9h00
à
17h00,
en
vue
d'y
organiser
le Trophée
Départemental
des
Ecoles
de
Cyclisme
(Jeux
d'adresse
en
milieu
sécurisé).
-
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l’école
Argouges
au
profit
du
Comité
des
Loisirs
de
l'école
Argouges,
le mardi
7
mai
2024
de
18h30
à
20h30,
en
vue
d’y
organiser
une
réunion.
Divers
-
Demande
d'aide
financière
auprès
de
l'État
pour
la démarche
«
Fonds
Vert
- Prévention
des
risques
d'incendies
de
forêt
et
de
végétation
»
pour
le
projet
de
création
d'ouvrages
de
défense
incendie
«
programme
2024
»
sur
les
communes
de
Barbeville,
Commes,
Cottun,
Cussy,
Monceaux-en-Bessin
et
Vaux-sur-Aure.
-
Demande
d'aide
financière
auprès
de
l'Agence
de
l'Eau
Seine
Normandie
pour
la
réalisation
des
branchements
d'eaux
usées
en
domaine
privé
sous
maîtrise
d'ouvrage
privée
sur
les
communes
d'Esquay-sur-Seulles
et
Vaux-sur-Seulles
ainsi
qu'un
branchement
sur
la
commune
de
Vaux-sur-Aure.
-
Convention
de
mise
à
disposition
d’un
logement
de
type
F3
sis
25
rue
Saint
Quentin
—
14400
Bayeux
au
profit
de
Madame
ABDALLAH
SAID
Yinouher
moyennant
le versement
d’un
loyer
mensuel
d'un
montant
de
200,00
€. -
Demande
d'aide
financière
auprès
du
Conseil
Départemental
(Contrat
de
Territoire
—
DECI)
pour
le
projet
de
création
d'ouvrages
de
défense
incendie
«
programme
2024
»,.
Bayeux,
le
16
mai
2024
Patrick
GOMONT
Président
de
Bayeux
Intercom