Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - ODJ 202
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - Liste d
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - ODJ 202
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - ODJ 202
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - ODJ 202
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - ODJ 202
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - ODJ 202
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - ODJ 202
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - ODJ 202
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - ODJ 202
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - ODJ 2025 04 03
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - ODJ 2025 04 03)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Jeunesse, Espaces terrestres et maritimes,
Bayeux
intercom
‘entente
commune
BAYEUX
INTERCOM
Communauté
de
communes
REUNION
DU
CONSEIL
DE
BAYEUX
INTERCOM
Jeudi
3 Avril
2025
18
h
30
:
Espace
L'ODYSSÉE
Saint-Vigor-le-Grand ORDRE
DU
JOUR
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
du
précédent
Conseil
Communautaire
BORDEREAU
N°
1:
FINANCES
æ
M.
BAREY
N°
01
—
Finances
— Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2024.
N°
02
—
Finances
— Affectation
des
résultats
2025.
N°
03
—
Finances
— Création
du
budget
annexe
«
Longchamps
II
».
N°
04
—
Finances
—
Budgets
primitifs
2025.
N°
05
—
Finances
— Vote
des
taux
de
fiscalité
directe
2025.
N°
06
—- Finances
—
Taxe
d'Enlèvement
des
Ordures
Ménagères
(TEOM)
-
Exercice
2025.
N°
07
—
Finances
—
Fixation
du
produit
de
la
taxe
pour
la
gestion
des
milieux
aquatiques
et
la
prévention
des
inondations
—
Exercice
2025.
N°
08
—
Finances
— Pertes
sur
créances
irrécouvrables.
BORDEREAU
N°
2
: ENSEIGNEMENT
ET
CENTRE
AQUATIQUE
#
M.
TANQUEREL
N°
09
—
Enseignement
— Convention
entre
Bayeux
Intercom
et la commune
de
Subles
relative
à
la mise
à disposition
d'équipements
communaux
pour
2025
et 2026.
N°
10
— Centre
Aquatique
Intercommunai
— Ajout
de
nouveaux
tarifs
au
7
avril
2025.
BORDEREAU__N°
3:
ADMINISTRATION.
GÉNÉRALE/MUTUALISATION/MARCHÉS
PUBLICS
&
M.
FERRUT
N°
11
—
Marchés
Publics
—
Groupement
de
commandes
« Accord-cadre
de
fournitures
administratives,
scolaires
et
de
papier
»
-
Avenant
n°1
au
lot
n°
3
«
papier
»
actant
un
changement
de
SIRET
du
titulaire.
BORDEREAU
N°
4
: DÉVELOPPEMENT
TOURISTIQUE
æ
M.
JAMIN
N°
12
—
Développement
Touristique
—
Renouvellement
de
la
convention
avec
le
Conseil
Départemental
du
Calvados
relative
à
l'entretien
des
circuits
de
randonnées
dits
«
de
qualité
»
sur
le territoire
de
Bayeux
Intercom.
N°
43
—
Développement
Touristique
—
Entretien
de
l'itinéraire
de
randonnée
labellisé
« circuit
qualité
»
inscrit
au
topoguide
intercommunal
de
Bessin
Seulles
et
Mer
et
présent
sur
les
communes
de
: Arromanches-les-Bains,
Asnelles
et
Saint-Côme-de-Fresné. N°
14
—
Développement
Touristique
—
Entretien
du
chemin
de
randonnée
inscrit
au
topoguide
intercommunal
et à la nouvelle
édition
du
« Calvados
à
Pied
» sur
les
communes
de
: Vienne-
en-Bessin,
Le
Manoir,
Bazenville
et Villiers
le Sec
-— «
Les
Balcons
de
la Seulles
».
N°
15
—
Développement
Touristique
—
Entretien
du
chemin
de
randonnée
inscrit
au
topoguide
intercommunal
et à la nouvelle
édition
du
« Calvados
à Pied
» sur
les
communes
de
: Vienne-
en-Bessin,
Le
Manoir,
Bazenville
et
Villiers
le
Sec
—
«
La
Vallée
de
la
Seulles
».
N°
16
—
Développement
Touristique
—
Subvention
au
titre
du
soutien
aux
événements
touristiques
ponctuels
et exceptionnels
d'intérêt
communautaire
— Tour
de
France
2025.
BORDEREAU
N°
5 : DÉVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE
&
M.
DELORME
N°
17
—
Développement
Economique
—
Convention
de
partenariat
avec
Calvados
Attractivité
pour
l'accueil
de
candidats
en
cours
de
recrutement
dans
une
entreprise
de
Bayeux
Intercom
:
reconduction
du
dispositif
«
Mon futur
job
dans
le
Calvados
: 48H
pour
succomber
».
BORDEREAU
N°
6
: AMÉNAGEMENT
DU
TERRITOIRE
ET
POLITIQUE
DE
L'HABITAT
æ
M,
DEMOULINS
N°
18
—
Aménagement
du
Territoire
et
Politique
de
l'Habitat
—
Opérations
Programmées
d'Amélioration
de
l'Habitat
—- Subventions
complémentaires
à
l'aide
de
l'ANAH.
N°
19
—
Aménagement
du
Territoire
et
Politique
de
l'Habitat
—
Modification
du
règiement
d'attribution
des
aides
financières
de
Bayeux
Intercom
dans
le
cadre
des
OPAH.
BORDEREAU
_N°
7:
TRANSITION
ENVIRONNEMENTAILE/MOBILITÉ/ÉCONOMIE
CIRCULAIRE
æ
Mme
LEPOULTIER
N°
20
- Transition
Environnementale
—
Convention
relative
aux
modalités
de
ramassage
des
déchets
non
ménagers
des
producteurs
soumis
à
la
redevance
spéciale
à
la
levée.
N°
21
— Transition
Environnementale
—
Rapport
transition
écologique
2024.
N°
22
— Mobilité
—- Renouvellement
de
la convention
avec
le syndicat
mixte
ATOUMOD
relative
à
la mise
en
œuvre
d’une
tarification
spécifique
intermodale
pour
les
usagers
du
réseau
Bybus,
du
réseau
Nomad
et
des
autres
réseaux
partenaires
Atoumod.
N°
23
—
Mobilité
—
Soutien
au
covoiturage
courte-distance
via
une
incitation
financière
: projet
de
convention
avec
Blablacar
Daily.
BORDEREAU
N°
8
: RESSOURCES
HUMAINES
æ
Mme
CABON
N°
24
—
Ressources
Humaines
— Tabieau
des
effectifs
permanents.
INFORMATIONS
DU
PRÉSIDENT
Mises
à
disposition
-
Mise
à
disposition
précaire
au
titre
de
prêt
à
usage
gratuit
de
biens
fonciers
au
profit
du
GAEC
DAMIGNY
pour
l'année
2025. -
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l’école
Louise
Laurent
au
profit
de
Madame
Valérie
FOSSARD,
Enseignante,
les
lundis
3 —
10
—
17
-
24
et
31
mars
2025
ainsi
que
les
mardis
4
—
11-18
et
25
mars
et
1°
avril
2025
de
16h30
à
17h30,
en
vue
d'y
organiser
du
soutien
scolaire.
-
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l’école
Louise
Laurent
au
profit
de
l'Association
des
Parents
d'Elèves,
le
samedi
8 mars
2025
de
10h00
à
12h00,
en
vue
d'y
organiser
une
réunion.
-
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l'école
Létot
la
Poterie
au
profit
de
Madame
DA
CUNHA,
Directrice,
les
mardis
4
mars
et
17
juin
2025
de
17h00
à
19h00,
en
vue
d'y
organiser
la
réunion
du
conseil
d'école.
-
Mise
à
disposition
des
iocaux
de
l’école
Argouges
au
profit
du
Comité
des
Loisirs
de
l'école
Argouges,
le
mardi
1°
avril
2025
de
18h30
à
21h00,
en
vue
d'y
organiser
une
réunion
ainsi
que
le
vendredi
20
juin
2025
de
16h30
à
22h00,
en
vue
d'y
organiser
la
kermesse.
Divers
-
Avenant
au
bail
professionnel
entre
Bayeux
Intercom
et
la
Société
SAMOP
SAS
pour
la
location
du
bureau
n°
3
à
la
Pépinière
d'entreprises
de
Nonant
moyennant
le
versement
d’un
loyer
mensuel
d'un
montant
de
405,29
€
HT,
-
Bail
commercial
entre
Bayeux
Intercom
et la Société
PANTECHNIK
pour
la location
de
l'atelier
relais
C
sis
Rue
Germaine
Limeul
moyennant
le
versement
d'un
loyer
mensuel
d’un
montant
de
1
335,89
€
HT.
-
Dépôt
d'une
demande
d'autorisation
d'urbanisme
concernant
le
projet
d'ombrières
photovoltaïques
sur
l'aire
de
stationnement
du
centre
aquatique
AURÉO.
-
Demande
d'aide
financière
auprès
de
l'Etat
(DETR
et/ou
DSIL)
pour
le projet
relatif à
la
création
d'ouvrages
de
défense
incendie
«
programme
2025
» sur
les
communes
de
Barbeville,
Juaye-Mondaye,
Le
Manoir,
Longues-sur-Mer
et
Vaux-sur-Seulles.
-
Demande
d'aide
financière
auprès
de
l'Etat
(DETR
et/ou
DSIL)
pour
le projet
relatif aux
travaux
d'accessibilité
sur
différents
établissements
scolaires
sur
le
territoire
de
Bayeux
Intercom
selon
le
programme
Ad'AP
et
des
travaux
d'équipement
(mise
en
place
de
VMC
et
renforcement
du
système
PPMS).
-
Modification
des
tarifs
de
la
collection
Printemps/Ëté
2025
dans
la
boutique
du
centre
aquatique
AUREO.
-
Ester
en
justice
concernant
la
requête
tendant
à
l'annulation
de
l'arrêté
Préfectoral
du
27
décembre
2024
par
lequel
le Préfet
du
Calvados
a approuvé
la modification
n° 4 du
Plan
de
Sauvegarde
et de
Mise
en
Valeur
(PSMV)
du
Site
Patrimonial
Remarquable
(SPR)
de
Bayeux.
-
Lancement
de
la
publicité
permettant
la
cession
de
mobilier
scolaire
réformé.
-
Bail
dérogatoire
entre
Bayeux
Intercom
et
la
Société
KAIBU
pour
la
location
de
l'atelier
relais
B
sis
Rue
Germaine
Limeul
moyennant
le versement
d'un
loyer
mensuel
d'un
montant
de
1 700,00
€
HT.
Bayeux,
le 27
mars
2025
Patrick
GOMONT
Président
de
Bayeux
Intercom