Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 1 Ordre du jour CM 7 06 2022
Déliberation - Deliberation 1 DOB 2017
Ordre du Jour - 01 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 1 ordre du jour CM 20 03 2020
Convocation - 01 Convocation Ordre du jour
Convocation - 01 Convocation Ordre du jour
Ordre du Jour - 1 Ordre du jour
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 2024 11 26 1
Déliberation - DEL22 11 29 08 BUDGET MARSEILLAN LOCATIONS DECISIO
Ordre du Jour - 1 Ordre du jour
Ordre du Jour - 1 Ordre du jour26062023
Document publié le Mardi 27 juin 2023 par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1 Ordre du jour26062023)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Budget,
PA NERIER LA LIL LL LL ARDEL LE.2 22)
DHnmumeswnR—
Dre
À
LV
D À
16.
17.
18.
19.
20.
21.
22.
23.
24.
25.
26.
27.
28.
29.
30.
31.
32.
33.
34.
35.
36.
37.
38.
39.
40.
41.
42,
43.
44,
REPUDNQUE Tr'ATiçdise
COMMUNE DE MARSEILLAN
Convocation du Conseil Municipal
Mardi 27 juin 2023 à 18h00 salle Paul Arnaud
ORDRE DU JOUR
Compte financier unique 2022 + affectation résultats budget principal (Annexe) (Marc Rouvier)
Compte financier unique 2022 + affectation résultats budget des ports (Annexe) (Barnard Danis) Compte financier unique 2022 + affectation résultats budget locations (Annexe) (Michel Ibars) Compte financier unique 2022 + affectation résultats budget Tabarka (Annexe) (Claudia Azais)
Compte financier unique 2022 + affectation résultats budget gendarmerie (Annexe) (Marc Rouvier) Budget supplémentaire 2023 budget principal (Annexe) (Marc Rouvier)
Budget supplémentaire 2023 budget ports (Annexe) (Bernard Danis)
Budget supplémentaire 2023 budget locations (Annexe) (Michel Ibars)
Budget supplémentaire 2023 budget Tabarka (Annexe) (Claudia Azais)
Budget supplémentaire 2023 budget gendarmerie (Annexe) (Marc Rouvier)
Admission en non-valeur de produits irrécouvrables (Annexe) (Marc Rouvier) Admission en non-valeur de produits irrécouvrables Marseillan Location (Annexe) (Michel Ibars) Règlement de la Commission de Concession de Service Public (Marc Rouvier) Election de la Commission de Concession de Service Public (Marc Rouvier)
Mandats spéciaux pour les échanges dans le cadre des jumelages avec les villes de Malmedy, Caudete et Miesbach (Marc Rouvier)
Mandat spécial voyage Castieblayney Muckno Mania Festival 2023 (Annie Kelly) Mandat spécial voyage Paris CMJ (Severine Jean)
Famille Plus (Annexe) (Marie-Christine Fabre de Roussac)
Programme d’actions de prévention des inondations - programme d’études préalables / PAPI d’intention — Actions portées par la commune de Marseillan dans le PAPI d’intention du Bassin de Thau et d’Ingril — diagnostic et travaux
(Annexes) (Jean-Marc Dumas)
Avis officiel de la commune sur le projet de sécurisation de l’accès au domaine du grand Clavelet (Annexe) (Jean-Marc
Dumas)
Lancement de la procédure de désaffectation, de déclassement et de cession d’une partie du chemin de l’Horloge
(Annexe) (Jean-Marc Dumas)
Donation de neuf parcelles à la ville (Jean-Marc Dumas)
Vente d’une partie de la parcelle DS 255 (Jean-Marc Dumas)
Modification du règlement de l'opération façades (Annexe) (Jean-Marc Dumas) Règlement récupérateur eau pluviale : approbation (Annexe) (Séverine Jean) Règlement intérieur des jardins familiaux de Marseillan (Annexes) (Séverine Jean) Validation des tarifs d’octroi des parcelles des jardins familiaux (Séverine Jean) Charte régionale « Engagé pour le végétal » : adhésion (Annexe) (Séverine Jean) Charte d’engagement de la collectivité dans le programme Génération Vélo (Annexe) (Dominique Cupoli) Participation financière aux travaux réalisés par le Syndicat du Bas Languedoc sur différentes rues communales (Annexe) (Louis Gasc)
Convention 2023-2026 : Maison de la Jeunesse et de la Culture et versement de la subvention 2023 (Annexe) (Jean- Claude Aragon)
Demande de subvention : BTP CFA Occitanie (Jean-Claude Aragon)
Subventions 2023 Compléments (Jean-Claude Aragon)
Référent déontologue CFMEL (Marc Rouvier)
Convention générale de groupement de commandes (Annexe) (Marc Rouvier) Forfait mobilités durables : modifications des modalités d’octroi au vu du décret 2022-1562 (Marc Rouvier)
Transfert de la compétence supplémentaire en matière de « Définition, mise en œuvre et pilotage d’une politique Eviter,
Réduire, Compenser » (Séverine Jean)
Approbation de l’avenant au contrat Bourg-Centre Occitanie Pyrénées Méditerranée (Marc Rouvier)
Approbation du rapport du mandataire 2022 de la SPL BT (Annexe) (Marc Rouvier) Gestion à distance du parking camping-car de Marseillan Plage à la SPL bassin de Thau et contrat de mandat (Annexes) (Michel Ibars)
Tarifs des salles communales (Jean-Claude Aragon)
Liste des emplois et conditions d’occupation des logements de fonction (Marc Rouvier Modification du tableau des effectifs (Marc Rouvier) e.) Décisions du Maire (Yves Michel)