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Document publié le Mardi 26 novembre 2024 par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 2024 11 26 1)
Thèmes du document : Démocratie, Logement, Budget,
VOTES DES DELIBERATIONS EXAMINEES
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 26 NOVEMBRE 2024 À 18H00
Mardi 26 novembre 2024 à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL, Maire.
Présents : Y MICHEL ; M. ROUVIER ; S. JEAN ; W. BIGNON ; G. REQUENA ; J-C. ARAGON ; ; M. IBARS ; A. KELLY ; L. GASC ; C. PROUTEAU ; M. PEREZ ; B. DANIS ; J-M. DUMAS ; D. CUPOLI ; C. AZAIS ; S. MARTI ; D. VIALAS ; P. KAPPLER ; C. PINO ; C. BASTIDE ; D. SAUVADE ;
Absents représentés : S. ALLEMAND par S. JEAN ; N. LECLERC par J-C. ARAGON ; A. CHOUKROUN par J- M. DUMAS ; L. DELAITE par B. DANIS ; C. RUEGGER par M. IBARS
Absents : J-F. MARY ; J. GROSSO ; A. ZAKHARY
Secrétaire de séance : G. REQUENA
Secrétaire de séance adjointe : D. CUPOLI
1. Débat d’orientations budgétaires 2025
LE CONSEIL PREND ACTE.
A LA MAJORITE
CONTRE : C. PINO ; C. BASTIDE ; D. SAUVADE
2. Convention de groupement de commandes téléphonie Sète Agglopôle Méditerranée A L’UNANIMITE
3. Conventions de gestion en flux de réservation des logements sociaux A L’UNANIMITE
4. Tarifs Occupation Domaine Public
ABSENTS : J-M. DUMAS ; A. CHOUKROUN ; C. AZAIS
A L’UNANIMITE
5. Tarifs « Carte Pass Théâtre »
A L’UNANIMITE
6. Décisions du Maire
LE CONSEIL PREND ACTE.
La séance prend fin à 18h50.
Acte publié le 28/11/2024
Yves MICHEL, Maire de la communeVOTES DES DELIBERATIONS EXAMINEES
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 26 NOVEMBRE 2024 À 18H00
Mardi 26 novembre 2024 à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL, Maire.
Présents : Y MICHEL ; M. ROUVIER ; S. JEAN ; W. BIGNON ; G. REQUENA ; J-C. ARAGON ; ; M. IBARS ; A. KELLY ; L. GASC ; C. PROUTEAU ; M. PEREZ ; B. DANIS ; J-M. DUMAS ; D. CUPOLI ; C. AZAIS ; S. MARTI ; D. VIALAS ; P. KAPPLER ; C. PINO ; C. BASTIDE ; D. SAUVADE ;
Absents représentés : S. ALLEMAND par S. JEAN ; N. LECLERC par J-C. ARAGON ; A. CHOUKROUN par J- M. DUMAS ; L. DELAITE par B. DANIS ; C. RUEGGER par M. IBARS
Absents : J-F. MARY ; J. GROSSO ; A. ZAKHARY
Secrétaire de séance : G. REQUENA
Secrétaire de séance adjointe : D. CUPOLI
1. Débat d’orientations budgétaires 2025
LE CONSEIL PREND ACTE.
A LA MAJORITE
CONTRE : C. PINO ; C. BASTIDE ; D. SAUVADE
2. Convention de groupement de commandes téléphonie Sète Agglopôle Méditerranée A L’UNANIMITE
3. Conventions de gestion en flux de réservation des logements sociaux A L’UNANIMITE
4. Tarifs Occupation Domaine Public
ABSENTS : J-M. DUMAS ; A. CHOUKROUN ; C. AZAIS
A L’UNANIMITE
5. Tarifs « Carte Pass Théâtre »
A L’UNANIMITE
6. Décisions du Maire
LE CONSEIL PREND ACTE.
La séance prend fin à 18h50.
Acte publié le 28/11/2024
Yves MICHEL, Maire de la communeVOTES DES DELIBERATIONS EXAMINEES
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 26 NOVEMBRE 2024 À 18H00
Mardi 26 novembre 2024 à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL, Maire.
Présents : Y MICHEL ; M. ROUVIER ; S. JEAN ; W. BIGNON ; G. REQUENA ; J-C. ARAGON ; ; M. IBARS ; A. KELLY ; L. GASC ; C. PROUTEAU ; M. PEREZ ; B. DANIS ; J-M. DUMAS ; D. CUPOLI ; C. AZAIS ; S. MARTI ; D. VIALAS ; P. KAPPLER ; C. PINO ; C. BASTIDE ; D. SAUVADE ;
Absents représentés : S. ALLEMAND par S. JEAN ; N. LECLERC par J-C. ARAGON ; A. CHOUKROUN par J- M. DUMAS ; L. DELAITE par B. DANIS ; C. RUEGGER par M. IBARS
Absents : J-F. MARY ; J. GROSSO ; A. ZAKHARY
Secrétaire de séance : G. REQUENA
Secrétaire de séance adjointe : D. CUPOLI
1. Débat d’orientations budgétaires 2025
LE CONSEIL PREND ACTE.
A LA MAJORITE
CONTRE : C. PINO ; C. BASTIDE ; D. SAUVADE
2. Convention de groupement de commandes téléphonie Sète Agglopôle Méditerranée A L’UNANIMITE
3. Conventions de gestion en flux de réservation des logements sociaux A L’UNANIMITE
4. Tarifs Occupation Domaine Public
ABSENTS : J-M. DUMAS ; A. CHOUKROUN ; C. AZAIS
A L’UNANIMITE
5. Tarifs « Carte Pass Théâtre »
A L’UNANIMITE
6. Décisions du Maire
LE CONSEIL PREND ACTE.
La séance prend fin à 18h50.
Acte publié le 28/11/2024
Yves MICHEL, Maire de la communeVOTES DES DELIBERATIONS EXAMINEES
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 26 NOVEMBRE 2024 À 18H00
Mardi 26 novembre 2024 à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL, Maire.
Présents : Y MICHEL ; M. ROUVIER ; S. JEAN ; W. BIGNON ; G. REQUENA ; J-C. ARAGON ; ; M. IBARS ; A. KELLY ; L. GASC ; C. PROUTEAU ; M. PEREZ ; B. DANIS ; J-M. DUMAS ; D. CUPOLI ; C. AZAIS ; S. MARTI ; D. VIALAS ; P. KAPPLER ; C. PINO ; C. BASTIDE ; D. SAUVADE ;
Absents représentés : S. ALLEMAND par S. JEAN ; N. LECLERC par J-C. ARAGON ; A. CHOUKROUN par J- M. DUMAS ; L. DELAITE par B. DANIS ; C. RUEGGER par M. IBARS
Absents : J-F. MARY ; J. GROSSO ; A. ZAKHARY
Secrétaire de séance : G. REQUENA
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1. Débat d’orientations budgétaires 2025
LE CONSEIL PREND ACTE.
A LA MAJORITE
CONTRE : C. PINO ; C. BASTIDE ; D. SAUVADE
2. Convention de groupement de commandes téléphonie Sète Agglopôle Méditerranée A L’UNANIMITE
3. Conventions de gestion en flux de réservation des logements sociaux A L’UNANIMITE
4. Tarifs Occupation Domaine Public
ABSENTS : J-M. DUMAS ; A. CHOUKROUN ; C. AZAIS
A L’UNANIMITE
5. Tarifs « Carte Pass Théâtre »
A L’UNANIMITE
6. Décisions du Maire
LE CONSEIL PREND ACTE.
La séance prend fin à 18h50.
Acte publié le 28/11/2024
Yves MICHEL, Maire de la communeVOTES DES DELIBERATIONS EXAMINEES
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 26 NOVEMBRE 2024 À 18H00
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Présents : Y MICHEL ; M. ROUVIER ; S. JEAN ; W. BIGNON ; G. REQUENA ; J-C. ARAGON ; ; M. IBARS ; A. KELLY ; L. GASC ; C. PROUTEAU ; M. PEREZ ; B. DANIS ; J-M. DUMAS ; D. CUPOLI ; C. AZAIS ; S. MARTI ; D. VIALAS ; P. KAPPLER ; C. PINO ; C. BASTIDE ; D. SAUVADE ;
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1. Débat d’orientations budgétaires 2025
LE CONSEIL PREND ACTE.
A LA MAJORITE
CONTRE : C. PINO ; C. BASTIDE ; D. SAUVADE
2. Convention de groupement de commandes téléphonie Sète Agglopôle Méditerranée A L’UNANIMITE
3. Conventions de gestion en flux de réservation des logements sociaux A L’UNANIMITE
4. Tarifs Occupation Domaine Public
ABSENTS : J-M. DUMAS ; A. CHOUKROUN ; C. AZAIS
A L’UNANIMITE
5. Tarifs « Carte Pass Théâtre »
A L’UNANIMITE
6. Décisions du Maire
LE CONSEIL PREND ACTE.
La séance prend fin à 18h50.
Acte publié le 28/11/2024
Yves MICHEL, Maire de la communeVOTES DES DELIBERATIONS EXAMINEES
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Mardi 26 novembre 2024 à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL, Maire.
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Absents représentés : S. ALLEMAND par S. JEAN ; N. LECLERC par J-C. ARAGON ; A. CHOUKROUN par J- M. DUMAS ; L. DELAITE par B. DANIS ; C. RUEGGER par M. IBARS
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Secrétaire de séance : G. REQUENA
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LE CONSEIL PREND ACTE.
A LA MAJORITE
CONTRE : C. PINO ; C. BASTIDE ; D. SAUVADE
2. Convention de groupement de commandes téléphonie Sète Agglopôle Méditerranée A L’UNANIMITE
3. Conventions de gestion en flux de réservation des logements sociaux A L’UNANIMITE
4. Tarifs Occupation Domaine Public
ABSENTS : J-M. DUMAS ; A. CHOUKROUN ; C. AZAIS
A L’UNANIMITE
5. Tarifs « Carte Pass Théâtre »
A L’UNANIMITE
6. Décisions du Maire
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Acte publié le 28/11/2024
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LE CONSEIL PREND ACTE.
A LA MAJORITE
CONTRE : C. PINO ; C. BASTIDE ; D. SAUVADE
2. Convention de groupement de commandes téléphonie Sète Agglopôle Méditerranée A L’UNANIMITE
3. Conventions de gestion en flux de réservation des logements sociaux A L’UNANIMITE
4. Tarifs Occupation Domaine Public
ABSENTS : J-M. DUMAS ; A. CHOUKROUN ; C. AZAIS
A L’UNANIMITE
5. Tarifs « Carte Pass Théâtre »
A L’UNANIMITE
6. Décisions du Maire
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La séance prend fin à 18h50.
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Présents : Y MICHEL ; M. ROUVIER ; S. JEAN ; W. BIGNON ; G. REQUENA ; J-C. ARAGON ; ; M. IBARS ; A. KELLY ; L. GASC ; C. PROUTEAU ; M. PEREZ ; B. DANIS ; J-M. DUMAS ; D. CUPOLI ; C. AZAIS ; S. MARTI ; D. VIALAS ; P. KAPPLER ; C. PINO ; C. BASTIDE ; D. SAUVADE ;
Absents représentés : S. ALLEMAND par S. JEAN ; N. LECLERC par J-C. ARAGON ; A. CHOUKROUN par J- M. DUMAS ; L. DELAITE par B. DANIS ; C. RUEGGER par M. IBARS
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LE CONSEIL PREND ACTE.
A LA MAJORITE
CONTRE : C. PINO ; C. BASTIDE ; D. SAUVADE
2. Convention de groupement de commandes téléphonie Sète Agglopôle Méditerranée A L’UNANIMITE
3. Conventions de gestion en flux de réservation des logements sociaux A L’UNANIMITE
4. Tarifs Occupation Domaine Public
ABSENTS : J-M. DUMAS ; A. CHOUKROUN ; C. AZAIS
A L’UNANIMITE
5. Tarifs « Carte Pass Théâtre »
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6. Décisions du Maire
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Mardi 26 novembre 2024 à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL, Maire.
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Absents représentés : S. ALLEMAND par S. JEAN ; N. LECLERC par J-C. ARAGON ; A. CHOUKROUN par J- M. DUMAS ; L. DELAITE par B. DANIS ; C. RUEGGER par M. IBARS
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LE CONSEIL PREND ACTE.
A LA MAJORITE
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2. Convention de groupement de commandes téléphonie Sète Agglopôle Méditerranée A L’UNANIMITE
3. Conventions de gestion en flux de réservation des logements sociaux A L’UNANIMITE
4. Tarifs Occupation Domaine Public
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Acte publié le 28/11/2024
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Mardi 26 novembre 2024 à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL, Maire.
Présents : Y MICHEL ; M. ROUVIER ; S. JEAN ; W. BIGNON ; G. REQUENA ; J-C. ARAGON ; ; M. IBARS ; A. KELLY ; L. GASC ; C. PROUTEAU ; M. PEREZ ; B. DANIS ; J-M. DUMAS ; D. CUPOLI ; C. AZAIS ; S. MARTI ; D. VIALAS ; P. KAPPLER ; C. PINO ; C. BASTIDE ; D. SAUVADE ;
Absents représentés : S. ALLEMAND par S. JEAN ; N. LECLERC par J-C. ARAGON ; A. CHOUKROUN par J- M. DUMAS ; L. DELAITE par B. DANIS ; C. RUEGGER par M. IBARS
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LE CONSEIL PREND ACTE.
A LA MAJORITE
CONTRE : C. PINO ; C. BASTIDE ; D. SAUVADE
2. Convention de groupement de commandes téléphonie Sète Agglopôle Méditerranée A L’UNANIMITE
3. Conventions de gestion en flux de réservation des logements sociaux A L’UNANIMITE
4. Tarifs Occupation Domaine Public
ABSENTS : J-M. DUMAS ; A. CHOUKROUN ; C. AZAIS
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5. Tarifs « Carte Pass Théâtre »
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Mardi 26 novembre 2024 à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL, Maire.
Présents : Y MICHEL ; M. ROUVIER ; S. JEAN ; W. BIGNON ; G. REQUENA ; J-C. ARAGON ; ; M. IBARS ; A. KELLY ; L. GASC ; C. PROUTEAU ; M. PEREZ ; B. DANIS ; J-M. DUMAS ; D. CUPOLI ; C. AZAIS ; S. MARTI ; D. VIALAS ; P. KAPPLER ; C. PINO ; C. BASTIDE ; D. SAUVADE ;
Absents représentés : S. ALLEMAND par S. JEAN ; N. LECLERC par J-C. ARAGON ; A. CHOUKROUN par J- M. DUMAS ; L. DELAITE par B. DANIS ; C. RUEGGER par M. IBARS
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Mardi 26 novembre 2024 à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL, Maire.
Présents : Y MICHEL ; M. ROUVIER ; S. JEAN ; W. BIGNON ; G. REQUENA ; J-C. ARAGON ; ; M. IBARS ; A. KELLY ; L. GASC ; C. PROUTEAU ; M. PEREZ ; B. DANIS ; J-M. DUMAS ; D. CUPOLI ; C. AZAIS ; S. MARTI ; D. VIALAS ; P. KAPPLER ; C. PINO ; C. BASTIDE ; D. SAUVADE ;
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A LA MAJORITE
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CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 26 NOVEMBRE 2024 À 18H00
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Présents : Y MICHEL ; M. ROUVIER ; S. JEAN ; W. BIGNON ; G. REQUENA ; J-C. ARAGON ; ; M. IBARS ; A. KELLY ; L. GASC ; C. PROUTEAU ; M. PEREZ ; B. DANIS ; J-M. DUMAS ; D. CUPOLI ; C. AZAIS ; S. MARTI ; D. VIALAS ; P. KAPPLER ; C. PINO ; C. BASTIDE ; D. SAUVADE ;
Absents représentés : S. ALLEMAND par S. JEAN ; N. LECLERC par J-C. ARAGON ; A. CHOUKROUN par J- M. DUMAS ; L. DELAITE par B. DANIS ; C. RUEGGER par M. IBARS
Absents : J-F. MARY ; J. GROSSO ; A. ZAKHARY
Secrétaire de séance : G. REQUENA
Secrétaire de séance adjointe : D. CUPOLI
1. Débat d’orientations budgétaires 2025
LE CONSEIL PREND ACTE.
A LA MAJORITE
CONTRE : C. PINO ; C. BASTIDE ; D. SAUVADE
2. Convention de groupement de commandes téléphonie Sète Agglopôle Méditerranée A L’UNANIMITE
3. Conventions de gestion en flux de réservation des logements sociaux A L’UNANIMITE
4. Tarifs Occupation Domaine Public
ABSENTS : J-M. DUMAS ; A. CHOUKROUN ; C. AZAIS
A L’UNANIMITE
5. Tarifs « Carte Pass Théâtre »
A L’UNANIMITE
6. Décisions du Maire
LE CONSEIL PREND ACTE.
La séance prend fin à 18h50.
Acte publié le 28/11/2024
Yves MICHEL, Maire de la communeVOTES DES DELIBERATIONS EXAMINEES
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 26 NOVEMBRE 2024 À 18H00
Mardi 26 novembre 2024 à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL, Maire.
Présents : Y MICHEL ; M. ROUVIER ; S. JEAN ; W. BIGNON ; G. REQUENA ; J-C. ARAGON ; ; M. IBARS ; A. KELLY ; L. GASC ; C. PROUTEAU ; M. PEREZ ; B. DANIS ; J-M. DUMAS ; D. CUPOLI ; C. AZAIS ; S. MARTI ; D. VIALAS ; P. KAPPLER ; C. PINO ; C. BASTIDE ; D. SAUVADE ;
Absents représentés : S. ALLEMAND par S. JEAN ; N. LECLERC par J-C. ARAGON ; A. CHOUKROUN par J- M. DUMAS ; L. DELAITE par B. DANIS ; C. RUEGGER par M. IBARS
Absents : J-F. MARY ; J. GROSSO ; A. ZAKHARY
Secrétaire de séance : G. REQUENA
Secrétaire de séance adjointe : D. CUPOLI
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LE CONSEIL PREND ACTE.
A LA MAJORITE
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2. Convention de groupement de commandes téléphonie Sète Agglopôle Méditerranée A L’UNANIMITE
3. Conventions de gestion en flux de réservation des logements sociaux A L’UNANIMITE
4. Tarifs Occupation Domaine Public
ABSENTS : J-M. DUMAS ; A. CHOUKROUN ; C. AZAIS
A L’UNANIMITE
5. Tarifs « Carte Pass Théâtre »
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Mardi 26 novembre 2024 à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL, Maire.
Présents : Y MICHEL ; M. ROUVIER ; S. JEAN ; W. BIGNON ; G. REQUENA ; J-C. ARAGON ; ; M. IBARS ; A. KELLY ; L. GASC ; C. PROUTEAU ; M. PEREZ ; B. DANIS ; J-M. DUMAS ; D. CUPOLI ; C. AZAIS ; S. MARTI ; D. VIALAS ; P. KAPPLER ; C. PINO ; C. BASTIDE ; D. SAUVADE ;
Absents représentés : S. ALLEMAND par S. JEAN ; N. LECLERC par J-C. ARAGON ; A. CHOUKROUN par J- M. DUMAS ; L. DELAITE par B. DANIS ; C. RUEGGER par M. IBARS
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A LA MAJORITE
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2. Convention de groupement de commandes téléphonie Sète Agglopôle Méditerranée A L’UNANIMITE
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Mardi 26 novembre 2024 à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL, Maire.
Présents : Y MICHEL ; M. ROUVIER ; S. JEAN ; W. BIGNON ; G. REQUENA ; J-C. ARAGON ; ; M. IBARS ; A. KELLY ; L. GASC ; C. PROUTEAU ; M. PEREZ ; B. DANIS ; J-M. DUMAS ; D. CUPOLI ; C. AZAIS ; S. MARTI ; D. VIALAS ; P. KAPPLER ; C. PINO ; C. BASTIDE ; D. SAUVADE ;
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Mardi 26 novembre 2024 à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL, Maire.
Présents : Y MICHEL ; M. ROUVIER ; S. JEAN ; W. BIGNON ; G. REQUENA ; J-C. ARAGON ; ; M. IBARS ; A. KELLY ; L. GASC ; C. PROUTEAU ; M. PEREZ ; B. DANIS ; J-M. DUMAS ; D. CUPOLI ; C. AZAIS ; S. MARTI ; D. VIALAS ; P. KAPPLER ; C. PINO ; C. BASTIDE ; D. SAUVADE ;
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4. Tarifs Occupation Domaine Public
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Mardi 26 novembre 2024 à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL, Maire.
Présents : Y MICHEL ; M. ROUVIER ; S. JEAN ; W. BIGNON ; G. REQUENA ; J-C. ARAGON ; ; M. IBARS ; A. KELLY ; L. GASC ; C. PROUTEAU ; M. PEREZ ; B. DANIS ; J-M. DUMAS ; D. CUPOLI ; C. AZAIS ; S. MARTI ; D. VIALAS ; P. KAPPLER ; C. PINO ; C. BASTIDE ; D. SAUVADE ;
Absents représentés : S. ALLEMAND par S. JEAN ; N. LECLERC par J-C. ARAGON ; A. CHOUKROUN par J- M. DUMAS ; L. DELAITE par B. DANIS ; C. RUEGGER par M. IBARS
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2. Convention de groupement de commandes téléphonie Sète Agglopôle Méditerranée A L’UNANIMITE
3. Conventions de gestion en flux de réservation des logements sociaux A L’UNANIMITE
4. Tarifs Occupation Domaine Public
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5. Tarifs « Carte Pass Théâtre »
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Mardi 26 novembre 2024 à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL, Maire.
Présents : Y MICHEL ; M. ROUVIER ; S. JEAN ; W. BIGNON ; G. REQUENA ; J-C. ARAGON ; ; M. IBARS ; A. KELLY ; L. GASC ; C. PROUTEAU ; M. PEREZ ; B. DANIS ; J-M. DUMAS ; D. CUPOLI ; C. AZAIS ; S. MARTI ; D. VIALAS ; P. KAPPLER ; C. PINO ; C. BASTIDE ; D. SAUVADE ;
Absents représentés : S. ALLEMAND par S. JEAN ; N. LECLERC par J-C. ARAGON ; A. CHOUKROUN par J- M. DUMAS ; L. DELAITE par B. DANIS ; C. RUEGGER par M. IBARS
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3. Conventions de gestion en flux de réservation des logements sociaux A L’UNANIMITE
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5. Tarifs « Carte Pass Théâtre »
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Mardi 26 novembre 2024 à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL, Maire.
Présents : Y MICHEL ; M. ROUVIER ; S. JEAN ; W. BIGNON ; G. REQUENA ; J-C. ARAGON ; ; M. IBARS ; A. KELLY ; L. GASC ; C. PROUTEAU ; M. PEREZ ; B. DANIS ; J-M. DUMAS ; D. CUPOLI ; C. AZAIS ; S. MARTI ; D. VIALAS ; P. KAPPLER ; C. PINO ; C. BASTIDE ; D. SAUVADE ;
Absents représentés : S. ALLEMAND par S. JEAN ; N. LECLERC par J-C. ARAGON ; A. CHOUKROUN par J- M. DUMAS ; L. DELAITE par B. DANIS ; C. RUEGGER par M. IBARS
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3. Conventions de gestion en flux de réservation des logements sociaux A L’UNANIMITE
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Mardi 26 novembre 2024 à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL, Maire.
Présents : Y MICHEL ; M. ROUVIER ; S. JEAN ; W. BIGNON ; G. REQUENA ; J-C. ARAGON ; ; M. IBARS ; A. KELLY ; L. GASC ; C. PROUTEAU ; M. PEREZ ; B. DANIS ; J-M. DUMAS ; D. CUPOLI ; C. AZAIS ; S. MARTI ; D. VIALAS ; P. KAPPLER ; C. PINO ; C. BASTIDE ; D. SAUVADE ;
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Mardi 26 novembre 2024 à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL, Maire.
Présents : Y MICHEL ; M. ROUVIER ; S. JEAN ; W. BIGNON ; G. REQUENA ; J-C. ARAGON ; ; M. IBARS ; A. KELLY ; L. GASC ; C. PROUTEAU ; M. PEREZ ; B. DANIS ; J-M. DUMAS ; D. CUPOLI ; C. AZAIS ; S. MARTI ; D. VIALAS ; P. KAPPLER ; C. PINO ; C. BASTIDE ; D. SAUVADE ;
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Mardi 26 novembre 2024 à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL, Maire.
Présents : Y MICHEL ; M. ROUVIER ; S. JEAN ; W. BIGNON ; G. REQUENA ; J-C. ARAGON ; ; M. IBARS ; A. KELLY ; L. GASC ; C. PROUTEAU ; M. PEREZ ; B. DANIS ; J-M. DUMAS ; D. CUPOLI ; C. AZAIS ; S. MARTI ; D. VIALAS ; P. KAPPLER ; C. PINO ; C. BASTIDE ; D. SAUVADE ;
Absents représentés : S. ALLEMAND par S. JEAN ; N. LECLERC par J-C. ARAGON ; A. CHOUKROUN par J- M. DUMAS ; L. DELAITE par B. DANIS ; C. RUEGGER par M. IBARS
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Mardi 26 novembre 2024 à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL, Maire.
Présents : Y MICHEL ; M. ROUVIER ; S. JEAN ; W. BIGNON ; G. REQUENA ; J-C. ARAGON ; ; M. IBARS ; A. KELLY ; L. GASC ; C. PROUTEAU ; M. PEREZ ; B. DANIS ; J-M. DUMAS ; D. CUPOLI ; C. AZAIS ; S. MARTI ; D. VIALAS ; P. KAPPLER ; C. PINO ; C. BASTIDE ; D. SAUVADE ;
Absents représentés : S. ALLEMAND par S. JEAN ; N. LECLERC par J-C. ARAGON ; A. CHOUKROUN par J- M. DUMAS ; L. DELAITE par B. DANIS ; C. RUEGGER par M. IBARS
Absents : J-F. MARY ; J. GROSSO ; A. ZAKHARY
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