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Document publié le Lundi 27 juin 2022 par la commune de Maîche.
Lien du pdf (Convocation - 22.06.27 Convocation Séance du Conseil municipal du 4 juillet 2022)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
"e*]laiche
Mesdames et Messieurs
les Conseillers Municipaux
Maîche, le 27 juin 2022
Mesdames, Messieurs,
Vous êtes invité(e) à assister à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu :
le lundi 4 juillet 2022 à 20h00
Salle du Conseil - Mairie de Maîche.
L'ordre du jour de cette séance est annexé à la présente convocation.
Comptant sur votre présence dont je Vous remercie par avance, je vous prie de croire,
Mesdames, Messieurs, à l'expression de mes sincères salutations.
Le Maire,
Régis LIGIER ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 4 JUILLET 2022
| AFFAIRES GÉNÉRALES
01 Approbation du compte-rendu de la séance du 16 mai 2022
02 Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal
03 Publication des actes réglementaires — Information
04 Convention de partenariat entre la Commune de Maîche et la 4°" compagnie de combat du 13°7°
Régiment du Génie à Valdahon
05 Renouvellement convention gendarmerie
06 Ressources humaines — Création d’un emploi en contrat d'apprentissage — Service technique
07 Ressources humaines — Accroissement temporaire d'activité et accroissement saisonnier d'activité —
Recrutements
| COMMISSION FINANCES
08 Décision modificative n°3 au budget général 2022
09 Restitution caution garage rue de l’Europe
10 Concession gaz — Primagaz — Rapport d'activité 2021
11 Concession gaz — Avenant n°4 - Modalités de fin de contrat
12 Nouvelle concession gaz — Choix du mode de gestion — Durée du contrat
13 Nouveau groupe scolaire — Avenants : Lot n°2 — Terrassement — Avenant n°2, Lot n°3 — Gros œuvre
démolition — Avenant n°2, Lot n°4 — Étanchéité — Avenant n°2, Lot n°18 — Chauffage ventilation — Avenant
n°2, Lot n°19 — Plomberie sanitaire — Avenant n°2
COMMISSION JEUNESSE, VIE SCOLAIRE, FAMILIALE ET
SOCIALE
14 Participation des communes extérieures aux dépenses de fonctionnement des établissements publics
scolaires et versement à l'association Saint-Joseph — Base année 2021/2022 | COMMISSION INFRASTRUCTURES
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| COMMISSION ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE
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