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Document publié le Jeudi 17 juin 2021 par la commune d'Aucamville.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2021 06 17 Proces verbal)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Sport,
Procès-Verbal du Conseil Municipal du jeudi 17 juin 2021
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PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 17 JUIN 2021 À 19 H 00
Présents : M. Gérard ANDRE, Mme Roseline ARMENGAUD, M. Fabrice IGOUNET, Mme Valérie VIGNE, M. Patrick FERRARI, Mme Annette BALAGUE, M. Félix MANERO (absent de la délibération n°1 à la délibération n°9, présent de la délibération n°10 à la délibération n°12), Mme Véronique FABREGAS, M. Francis MUSARD, Mme Monique PONS, M. Jean-Charles VALMY, M. Patrick DUBLIN, M. Bertrand DEBUISSER, M. Daniel THOMAS, M. Jean-Jacques BECHENY, Mme Lylia CHALLAL, Mme Caroline CHALLET, Mme Marie CLAIREFOND, Mme Thérèse FOISSAC, M. Jean- Pierre JAMMES, Mme Christine MERLE-JOSE, M. Thierry RAFAZINE, Mme Hélène TOULY, M. Nicolas TOURNIER.
Pouvoir(s) : M. Alexis FRIGOUL pouvoir à M. Fabrice IGOUNET, M. Laurent TALBOT pouvoir à M. Francis MUSARD.
Absent(s) excusé(s) : Mme Caroline ANDREU, Mme Nelly DENES, Mme Mireille OVADIA.
Secrétaire de séance : Madame Roseline ARMENGAUD.
Procès-Verbal du Conseil Municipal du jeudi 17 juin 2021
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CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 17 JUIN 2021
à 19 H 00
Salle des mariages
ORDRE DU JOUR :
1 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du jeudi 6 mai 2021
2 Décisions prises par le Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
AFFAIRES GÉNÉRALES - RESSOURCES - MOYENS
3 Recours à un conseiller numérique - Plan France Relance
FINANCES - MARCHÉS PUBLICS
5 Marché du parc
6 Taxe d'Aménagement Majorée (TAM) : approbation de la convention de reversement partiel à la commune d'Aucamville
7 Contentieux avec Mme ASPE : constitution d'une provision
8 Constitution de provision pour les créances irrécouvrables
9 Participation aux frais de scolarité demandée aux communes extérieures pour l'année scolaire 2020/2021
PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
10 Mesures transitoires pour le renouvellement du PEDT en 2021-2022 suite au contexte de crise sanitaire
CULTURE - SPORT - VIE ASSOCIATIVE
11 Elargissement du dispositif Pass Sport
12 Culture : attribution de subvention
13 Action sociale et éducation : attribution de subventions aux associations
Procès-Verbal du Conseil Municipal du jeudi 17 juin 2021
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Objet : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du jeudi 6 mai 2021
Cette proposition est adoptée à l'unanimité.
Objet : Décisions prises par le Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Cette proposition est adoptée à l'unanimité.
AFFAIRES GÉNÉRALES - RESSOURCES - MOYENS
Objet : Recours à un conseiller numérique - Plan France Relance
Cette proposition est adoptée à l'unanimité.
Report du point non renouvellement de l’adhésion au CBE Nord 31 pour l’année 2022 à la prochaine assemblée.
FINANCES - MARCHÉS PUBLICS
Objet : Travaux d'extension et de réaménagement du parc municipal : autorisation de signer
L’attribution du lot 1 est reportée à une séance postérieure car l’analyse technique n’a pas pu être terminé.
Cette proposition est adoptée à l'unanimité.
Objet : Taxe d'Aménagement Majorée (TAM) : approbation de la convention de reversement partiel à la commune d'Aucamville
Cette proposition est adoptée à l'unanimité.
Objet : Contentieux avec Mme A. : constitution d'une provision
Cette proposition est adoptée à l'unanimité.
Objet : Constitution de provision pour risques et charges : créances douteuses
Cette proposition est adoptée à l'unanimité.
Objet : Participation aux frais de scolarité demandée aux communes extérieures pour l'année scolaire 2020/2021
Cette proposition est adoptée à l'unanimité.
Procès-Verbal du Conseil Municipal du jeudi 17 juin 2021
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PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
Objet : Mesures transitoires pour le renouvellement du PEDT en 2021-2022 suite au contexte de crise sanitaire
Cette proposition est adoptée à l'unanimité.
CULTURE - SPORT - VIE ASSOCIATIVE
Objet : Elargissement du dispositif Pass Sport
Cette proposition est adoptée à l'unanimité.
Objet : Culture : attribution de subvention
Cette proposition est adoptée à 25 voix pour et 1 abstentions.
Objet : Action sociale et éducation : attribution de subventions aux associations
Cette proposition est adoptée à l'unanimité.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h15.
Le secrétaire de séance,
Madame Roseline ARMENGAUD