Procès Verbal -

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Procès Verbal - Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Labrousse. Lien du pdf (Procès Verbal - )Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie, COMMUNE DE LABROUSSE

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal

du 25 mai 2023 à 20h30

Le 25 mai 2023, le Conseil Municipal, légalement convoqué le 15 mai 2023, conformément aux articles L. 2121-10 et 14 du Code Général des Collectivités Territoriales, s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Gérard PRADAL, Maire.

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14 Nombre de conseillers municipaux présents : 13

Présents :

Mrs : AURATUS Eric, OUSTRY Michel, BRUEL Marcel, LAMOUROUX Nicolas, NOEL Géraud, THER Benoît, Sébastien BADUEL, Thierry DAUDE, PRADAL Gérard.

Mmes : CHASSAGNE Chrystel, AMARAL Emmanuelle, MALGOUZOU Nathalie, Anne TOURLAN.

Absente : Delphine PUYBOUFFAT,

Pouvoirs : aucun.

Formant la majorité des membres en exercice.

Le président ayant ouvert la séance et fait l’appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris au sein du conseil. Mr Benoit THER est désigné pour remplir cette fonction.

Assistaient à la réunion : Mme Sandrine MONS secrétaire de mairie ; Mme Angèle DEGOUL stagiaire en formation de secrétariat de mairie.

En raison de l’ordre du jour étaient présents à la réunion les représentants de la CABA : Mme Frédérique MUSIEDLAK en charge du pôle environnement ; François BRULFERT chargé de mission.

Monsieur le Maire soumet au vote le procès-verbal de la séance du 11 mai 2023 qui est approuvé à l'unanimité.

Il est ensuite procédé à l’examen de l’affaire inscrite à l’ordre du jour.

ORDURES MÉNAGÈRES

La CABA est autorité compétente en termes de collecte des ordures ménagères sur notre territoire. Les représentants de la CABA en charge du dossier ont expliqué de manière concrète aux membres du conseil municipal la nouvelle démarche actée par les différentes instances de l’intercommunalité, démarche qui va prévaloir dans ce domaine dans les prochaines années.

Une nouvelle approche est nécessaire afin de limiter les coûts de la collecte, coûts qui vont subir des variations importantes dans les prochaines années, hausses liées en grande partie aux taxes imposées par l’État.

Les seuls leviers pour contenir les hausses, c’est la baisse des volumes et une réorganisation en profondeur de la collecte afin de limiter l’impact auprès des usagers.

Une des conséquences de cette réorganisation, celle qui sera la plus visible sur le terrain et la plus contraignante pour les usagers, la diminution de manière importante des points de collecte avec un regroupement sur des emplacements stratégiques, des emplacements qui restent à définir et demande une réflexion en liaison avec les utilisateurs.

Ces nouveaux points de collecte seront accompagnés dans la mesure du possible de colonnes afin de faciliter le tri.

Quelques communes de la CABA dont Labrousse ont choisi de s’engager dans cette démarche à titre expérimental, une manière concrète de mesurer les impacts de cette nouvelle approche. A la rentrée de septembre les services de la CABA proposeront les bases de cette nouvelle organisation, celle-ci fera l’objet de plusieurs réunions en particulier avec les usagers avant une mise en application.

LOGEMENT ECOLE

Le logement de l’Ecole sera reloué à partir du 1er juin pour un loyer mensuel de 310 €

La séance est levée à 22 h 00