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Déliberation - 09 06 2023 04 depart du directeur du groupe scolaire
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Mont.
Lien du pdf (Déliberation - 09 06 2023 04 depart du directeur du groupe scolaire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Collectivités territoriales,
MAIRIE DE MONT
ARANCE-GOUZE-
LENDRESSE
(Communes fusionnées)
09-06-2023-04
Date de convocation le 30/05//2023
Nombre de conseillers en exercice : 15
Présents : 09
Procurations : 5
Votants : 14
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Séance du 09 juin 2023
Le neuf juin deux mille vingt-trois à dix-huit heures, se sont réunis, en salle du Conseil
Municipal, les membres du Conseil Municipal de la Commune de MONT (Arance- Gouze-Lendresse).
Etaient présents : Mmes ETCHART, BAZIARD, GUITTONNEAU, et ainsi que MM. CLAVÉ, LAPETRE, LETARGUA, LACOSTE-PEDELABORDE, LAMASOU, et SALEFRANQUE
Secrétaire de séance élu : M. SALEFRANQUE
Avaient donné pouvoir : Mme GRAUX pouvoir à M SALEFRANQUE
Mme LOQUET pouvoir à M LETARGUA
M HILLOOU pouvoir à Mme GUITTONNEAU
M CAMGRAND pouvoir à M CLAVÉ
Mme DAUBAS pouvoir à Mme BAZIARD
| OBJET : DEPART DU DIRECTEUR DU GROUPE SCOLAIRE |
Monsieur le Maire informe l'assemblée que Monsieur iscache quittera le groupe scolaire en juillet
prochain.
Le Maire propose à l'assemblée de lui offrir un cadeau de départ afin de la remercier pour l'ensemble
des années passées auprès des enfants de la commune.
Le Maire précise que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif et que la délibération
relative aux fêtes et cérémonies prévoit ce type de présent.
Le montant de l'enveloppe est fixé par l'assemblée à 300 euros maximum.
Le Conseil Municipal, ouï l'exposé du Maire et après en avoir largement délibéré,
DECIDE d'offrir une carte cadeau d’une valeur faciale de 300 euros maximum à Mr Iscache
AUTORISE le Maire à signer tous les documents s'y afférents
Ainsi fait et délibéré à MONT, les jour, mois et an que dessus.
RANQUE
séance
Pour extrait conforme.
Envoyé en préfecture le 14/06/2023
Reçu en préfecture le 14/06/2023 S [ f
Publié le
ID : 064-216403964-20230614-09 06 2023 04-DE
JC43