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Procès Verbal - beslerblettala8 1
Document publié le Lundi 9 octobre 2023 par la commune de Bisel.
Lien du pdf (Procès Verbal - beslerblettala8 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Assurance, Sécurité sociale,
S'Besler Blätt'la Le bulletin d'informations de la commune de Bisel 8
Mme Marion Arndt et M. André Roger
7ème balade gourmande: 470 participants
Départ à la retraite Patrick Miséré
Réunion CEA/Jura suisse sur le thème de la forêt
Plate forme de l’antenne de télécommunication
Elus reçus à Bourg Saint Christophe Compte-rendu du conseil municipal du 9 octobre 2023:
Le maire ouvre la séance en présence de tous les conseillers sauf Matthieu Wira, excusé, Cindy Barret,
procuration à Edouard Riff et Yannick Schweitzer(procuration à Jérémie Burgy.
L'ordre du jour retenu est le suivant:
Désignation d'un secrétaire de séance: il est proposé Edouard Riff
Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 28 août 2023
l . Approbation du programme des travaux d'exploitation de l'ONF 2023-2024
Le conseil approuve ce programme des travaux. Le conseil:
*souhaite réaliser, en priorité, l’exploitation des bois dépérissants.
*souhaite que le volume total exploité ne dépasse pas la possibilité de l’aménagement.
*approuve l'état prévisionnel des coupes, chablis et bois non façonnés, pour un volume maximum de 1 538
m3, pour une recette estimée à 90 580 € HT et une dépense de 57 228 € HT.
*approuve, l’état d’assiette 2025 des coupes à marteler, présenté par les Services de l’ONF en forêt
communale de BISEL pour l'exercice 2025, parcelles : 4_15_20_21B
*fixe la taxe d’affouage et à 50 € le stère.
*décide que l’exploitation sera réalisée par des entreprises (grumes, bois d’industrie et stères) : HW Forest,
Kleinhans et BISCHOFF Thierry.
2. Vérifications périodiques — convention constitutive d'un groupement de commande
Le conseil approuve la signature d‘une convention entre la comcom et la commune de Bisel.
Il est créé un groupement de commandes en vue de la reconduction d’un marché pour la réalisation des
vérifications périodiques obligatoires des établissements recevant du public, les établissements soumis au
code du travail et les aires de jeux et équipements sportifs.
La durée du 1/1 2024 au 31/12 2024 est renouvelable une fois pour une période de trois ans.
3. Contrat d'assurance statutaire — convention avec le Centre de Gestion
Le Centre de Gestion du Haut-Rhin propose depuis 1990 aux collectivités qui le souhaitent, l’adhésion à
deux types de contrat :
un contrat pour les agents relevant de la Caisse Nationale de Retraites des Agents des Collectivités
Locales (CNRACL) couvrant les risques : décès, accident de service et maladie contractée en service,
maladie ordinaire, maladie de longue durée, maternité / paternité / adoption ;
un contrat pour les agents titulaires ou stagiaires non affiliés à la CNRACL et agents non titulaires de droit
public couvrant les risques : accident du travail et maladie professionnelle, maladie ordinaire, grave
maladie, maternité / paternité / adoption.
Le conseil approuve la signature de cette convention pour la période du 1/1/2024 au 31/12/ 2027.
4. Adjudication de chasse 2024-2033 — signature de la convention de gré à gré
Le conseil approuve la signature de la convention de gré à gré (sans passer par une adjudication aux
enchères) pour la reconduction de la location de la chasse communale pour la période du 2/2/2024 au
1/2/2033 à l’Association de chasse saint Colomban Rossberg pour un montant annuel de 10 000 euros.
5. Délégation de décision expresse pour délivrer une autorisation de demande d'urbanisme déposée par
le Maire ou un membre de sa famille
Le conseil désigne Edouard Riff un autre membre pour délivrer cette autorisation à la place du maire.
6. Approbation de l'adhésion de nouvelles communes membres à Territoire D'Energie Alsace
Le conseil approuve l’adhésion de la Comcom de Sélestat et de 10 communes avoisinantes.
7.Fixation du loyer du logement communal
Le conseil fixe le loyer mensuel à 500 euros et les charges à 65 euros. Le logement sera loué à partir du 15
octobre.
Du 23 au 27
octobre
En cas d’urgence
s’adresser au maire ou
aux adjoints. Le conseil s'informe
*Réunion CCS du 28/09/2023 --> voir sur le site de la commune
*Réunion CCS Valorisation des déchets du 03/10/2023
*Réunion de Bureau CCS du 05/10/2023
*Réunion CEA/Canton du Jura autour du thème de la forêt avec la mise en valeur du Site Forêt
d’Avenir de Bisel
Joseph Berbett a salué les représentants du Jura suisse et remercié les conseillers CEA Sabine
Drexler et Nicolas Jander, l'agent forestier Patrick Miséré et la secrétaire Stéphanie Ribstein pour leur
implication dans ce dossier.
Le maire a rappelé le plan relance (1 920 plants) avec l'aide d'une subvention d'état. Il a détaillé le
plan rebond: 2032 plants sur 127 placettes de 16 plants (1424 chênes sessile, 304 érables planes et
304 tilleuls.
L‘assemblée a visite le site en forêt.
*Antenne de télécommunication : état d' avancement
La plate-forme de l‘antenne est terminée.
-->Toutes les photos sur le site de la commune
*Départ en retraite de M. MISERE
La réception organisée par la commune à la MPT a réuni
Patrick Miséré et sa famille, les représentants de l‘ONF,
la famille d‘Henri Bernier, les élus (anciens et actuels), les secrétaires de mairie, les représentants
des entreprises. Au nom de tous, le maire a rendu hommage à Patrick Miséré pour ses multiples
engagements pour la commune et sa population.
-->Toutes les infos et photos sur le site de la commune
*Nuisances sonores et aboiements de chiens
Si vous êtes importunés, appelez la Brigade Verte.
*vitesse excessive dans certaines rues du village
Une réflexion sera menée sur les mesures à prendre.
*Economise d‘eau
De juillet 2022 à juillet 2023 le niveau de la nappe a baissé
de 27cm. ECONOMISEZ L‘EAU
*Bilan de la Marche Gourmande 2023
Un premier bilan de la balade gourmande est présenté.
-->Les photos sur le site de la balade gourmande:
https://marchegourmandebisel.e-monsite.com/
*Chemin du Patrimoine
Le projet finalisé du panneau de départ et des 16 panneaux du circuit est présenté.
*Balade des Etangs: parmi les 20 balades proposées par l‘Office du Tourisme du Sundgau , la
Balade des Etangs de Bisel figure parmi les 2 plus fréquentées.
*Eierwesala: la première réunion de travail aura lieu mardi 17 octobre à 19h à la mairie.
*FCBisel: les dirigeants vous proposeront leur carte de membre durant le mois d‘octobre.
*Visite à Bourg Saint Christophe
Suite à la cession de notre camion de pompiers, des liens étroits se sont tissés entre les élus de Bisel
et la municipalité de Bourg Saint Christophe (dans l'Ain) et le jeune et dynamique chef de corps. Nous
avons été chaleureusement reçu (par le maire et ses deux adjointes) et après la visite du bourg, nous
avons assisté à la sympathique cérémonie de remise de distinctions et partagé un amical repas. Nous
avons décidé d'un commun accord de nous revoir.
--> Les photos sur le site de la commune *Mise en point concernant la dissolution du CPI (délibérations du conseil) 2021, conseil n° 7
Après avoir fait le point avec le lieutenant-colonel Triballier (démissions, nombre de SP restants), le conseil
autorise le maire à demander au préfet la dissolution du Corps de Première Intervention de Sapeurs-
Pompiers Volontaires de BISEL.
2021, conseil n°8 La dissolution du Corps de Première Intervention
Par arrêté n° JUR-2021-0220 et au vu du code général des collectivités, de la décision du conseil municipal
du 27 octobre et de l’avis du directeur départemental des services d’incendie et de secours, le préfet :
-Prononce la dissolution du corps communal de sapeurs-pompiers de Bisel à compter du 23 novembre.
-La sous-préfète de l’arrondissement d’Altkirch, le maire de Bisel et le directeur départemental des services
d’incendie et de secours sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l’exécution de l’arrêté.
2022, conseil n°1
Le conseil vote la vente du véhicule de première intervention incendie Renault Mascott
Suite à la demande du maire, un représentant du Groupement Appui et Logistique et Technique du SDIS est
venu procéder à une évaluation du camion.
Le temps de vie d’un camion est estimé à 25 ans et celui de Bisel est en service depuis 19 ans.
L’annonce de la vente a été transmise à tous les CPI du Haut-Rhin et publiée sur le Boncoin avec une mise à
prix de 25 000 euros.
Le CPI de Bourg Saint-Christophe dans l’Ain s’est porté acquéreur à ce prix.
*Renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales
*Plan Communal de Sauvegarde
Il définit l‘organisation prévue par la commune pour assurer l‘alerte, l‘information, la protection et le
soutien de la population en cas d‘évènement sur la commune (tempête, canicule,...)
*Base d'Adresses Locales
Elle regroupe toutes les adresses de la commune et est publiée sous leur responsabilité. Celles-ci
constituent les adresses prioritaires de la Base Adresse Nationale. La secrétaire passera dans le
village pour valider les adresses.
*Document Unique ERP
Il s’agit d’un moyen essentiel pour préserver la santé et la sécurité des employés communaux, sous
la forme d’un diagnostic en amont des risques auxquels ils peuvent être exposés.
Vente de brioches
245 brioches ont été vendues pour une recette de 1 244 euros.
Merci à tous
Toutes les infos: https://www.bisel68.fr/