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Procès Verbal - bb22024
Procès Verbal - bb7 1
Document publié le Lundi 5 juin 2023 par la commune de Bisel.
Lien du pdf (Procès Verbal - bb7 1)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Éducation,
S'Besler Blätt'la
Opération
Brioches
du 6 au 12/09
Départ de l’enseignant
Rénovation escalier de l’église
nettoyage mécanique en forêt
AG des donneurs de sang
7 Le bulletin d'informations de la commune de Bisel
Si vous voulez donner un coup de pouce aux
organisateurs :
-apportez une pâtisserie le samedi ou le dimanche
pour le buffet
de desserts (prévenir Marie-Jeanne 0389256469)
-offrez un potiron pour la soupe
Merci beaucoup
Opération Brioches
du 12 au 15/09 Conseil Municipal n° 7 du 28/08/2023
Joseph Berbett, maire ouvre la séance à 19h30 en présence de tous les conseillers sauf Denis
Groell, excusé.
L’ordre du jour retenu est le suivant :
Désignation d'un secrétaire de séance: il vous est proposé Edouard Riff
Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 5 juin 2023
Le conseil décide
1. Approbation du projet de rénovation du bâtiment et délégations au Maire
Le conseil approuve le projet de rénovation de la mairie et donne délégation au maire toutes décisions
concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres
ainsi que toutes décisions concernant leurs avenants, dans le cadre de l’opération de rénovation
énergétique et de mise en accessibilité PMR de la Mairie, dans la limite de l’estimation de 420 000
euros HT d’après l’esquisse présentée par l’architecte.
2. Approbation du projet de vente d'un bâtiment communal et délégations au Maire
Le conseil approuve le projet de vente de l'ancienne école maternelle et donne délégation au maire
pour toutes décisions entreprendre toutes les démarches (Esquisses des nouvelles limites par un
géomètre, diagnostic préalable, séparation des compteurs et des réseaux, contact avec l‘agence
immobilière).
3. Maison pour Tous : projet de remplacement des fenêtres et délégations au Maire
Le conseil vote le projet de remplacement des fenêtres de la MPT.703,72 euros. Une prime sera
sollicitée autour de 2 000 euros à partir de 3 offres.
4. Classement de parcelle communale en régime forestier
Le conseil approuve le classement des parcelles 120 (40,36 ares) et 121 (21,60 ares) attenantes à la
décharge en régime forestier.
6. Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
Sont concernées notamment les Décisions d'Intention d'Aliéner , l'acceptation du chèque de
l'assurance pour la réparation du toit de l'église et les demandes d'urbanismes.
Déclarations préalables de:
-EDF ENR pour la pose d‘un générateur voltaïque au 22 rue des Forges.
-Mme Marie-Odile Schlachter pour l‘installation d‘un abri de jardin et d‘une clôture au 41 rue
Herbrig.
-M. Geoffrey Hertzog pour l‘installation d‘un carport 3 rue de l‘Etang.
-M. David Schlicklin pour le changement de teinte de la maison et le remplacement des tuiles de la
toiture au 9 rue du Moulin.
Demandes de permis de:
-M. Pierre Burtschy pour la création d'une plateforme surélevée dans le bas du terrain qui est en
pente rue du Moulin
-Mme Ulrike Reichenbach pour l‘aménagement d'un logement de 115m² dans une grange au rue des
Forges.
-M. David Diab pour la modification au niveau de la porte d'entrée et de fenêtres au 43 rue Herbrig.
7. Cadeau de départ à la retraite de l'agent ONF
Le conseil approuve l‘achat d‘un cadeau de départ à la retraite de l'agent ONF et d'organiser
une cérémonie. La commune participera aussi au vin d‘honneur des autres communes dont il
avait la charge. Le conseil s'informe
Chasse : Information suite à la consultation des propriétaires
76,98% des propriétaires ont donné leur accord pour une superficie de 86,49%
Tour d'Alsace :
La Comcom remercie toutes les communes et leurs bénévoles qui ont assuré la réussite de
l'évènement.
SPA
Suite à une grande affluence de chats et de chatons, la SPA de Mulhouse a très largement dépassé
sa capacité d'accueil (+43%) . D'autre part un début de cas de typhus est apparu. Toute campagne
de trappage et d'accueil sont stoppées jusqu'à nouvel ordre.
BRIGADE VERTE
Le rapport de la Brigade Verte pour le mois de juin a été présenté.
CCS : Travaux STEP
La communauté de communes va entreprendre des travaux d'autosurveillance du débit des points
de déversement à la station.
Réunion du Syndicat Intercommunal Scolaire (SIS) du 26 juillet :
Le syndicat a décidé l'embauche d'une nouvelle aide maternelle.
Bois : vol de stères
Il a été constaté le vol de 12 stères dans la forêt. Les propriétaires toucheront leurs stères en 2024
au même prix qu'en 2023.
Bassin de rétention : visite de l'ouvrage par CEA, EPAGE, DREAL, COMMUNE
Tout est conforme . Une crainte a été émise concernant la chute possible de 2 chênes en amont
vers la chapelle
Tracteur :
Le capot du tracteur a été détérioré. Nous attendons le rapport de l'expert pour l'indemnisation sur
laquelle sera appliquée une franchise de 10 à 20%.
Panneau signalisation enfants
Ces panneaux sont défraîchis et doivent être remplacés. L‘école sera contactée pour ce projet.
Location du logement communal
Le logement de la mairie laissé vacant par sa locataire est remis en location au prix de 500 euros et
65 euros de charges. Une annonce est parue sur le Bon Coin.
Pylône SFR
Normalement les travaux démarreront à l‘automne.
Espaces non-fumeurs
La Comcom propose des panneaux espaces non fumeurs : les endroits où ils seront installés sont à
définir.
Informatique: sécurité du deuxième poste
Le technicien de COMAB a supprimé la passerelle avec le poste principal. Windows 10 , un disque
dur externe SSD, Microsoft 365 et une clé de sécurité seront installés .
Eclairage public:
Le passage aux leds (50%) et la coupure nocturne ont permis d'obtenir pour les 6 premiers de
2023 (par rapport à 2022) un gain de 13 369 Kwh et 1690 euros.
Vivre ensemble à Bisel
-Collecte des déchets: rappel
La Comcom préconise de sortir les bacs et sacs la veille de
la collecte après 18h Inscrivez-vous et faites inscrire: 170 inscrits au 29/08
Ephéméride
10 juillet: fuite d'eau rue de Moernach
11 juillet: orage violent qui a causé des dégâts sur le toit de l'église.
13 juillet: remise en place des tuiles par l'entreprise Kleinmann
19 juillet: Visite du nouveau kebab par le maire et les adjoints
20 juillet: visite du bassin de rétention par des représentants de la Dréal, la CEA
et l'Epage
24 juillet: révision de la pompe à chaleur par l'entreprise Bilger
26 juillet; réunion du SIS
26 juillet: finalisation du plan rebond avec l'agent ONF
28 juillet: visite de l'expert de la Groupama pour estimer les dégâts sur le
tracteur
1 août: matinée de travail avec le cabinet du Rosenberg pour la vente de l'école
maternelle
21 août : incendie d'un tracteur nécessitant l'intervention des corps de sapeurs
pompiers d'Oltingue, Ferrette et Dannemarie sous l'autorité du commandant
d'Altkirch
22 août: constat du vol de 12 stères de bois dans la forêt