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Thèmes du document : Culture et patrimoine, Mode, textile et habillement, Logement,
DEPARTEMENT
DE
L’AIN
ARRONDISSEMENT
DE
NANTUA
Objet
:
Délégation d’attributions
au
Maire
Comptes
rendus
d'interventions
VILLE
D'OYONNAX
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
quatorze
novembre
deux
mille
vingt-deux
Le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué
le 7
novembre
2022,
s'est
réuni
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Michel
PERRAUD,
Maire.
PRESENTS
REPRESENTES
ABSENTS
POUVOIRS
26
7
2
7
PRESENTS:
Michel
PERRAUD,
Laurent
HARMEL,
Anne
MOREL,
Jacques
VAREYON,
Anne-Marie
GUIGNOT,
Marie-Claire
EMIN,
Jean-
Jacques
MATZ,
Evelyne
VOLAN,
Fatih
KAYGISIZ,
Dominique
BEY,
Marie-
Josèphe
LEVILLAIN,
Françoise
COLLET,
Jacques
MAIRE,
Philippe
TOURNIER-
BILLON,
Christine
PIQUET,
Caroline
MANZONI
Fabrice
BERTERA,
Corinne
REGLAIN,
Fanny
RIPPE,
Amaury
VEILLE,
Freddy
NIVEL,
Hugo
CARRAZ,
Jean-Charles
de
LEMPS,
Jean-Michel
FOUILLAND,
Patrick
MERCIER,
Pascal
BAUDET.
REPRESENTES
:
Noël
DUPONT
(pouvoir
à
Jacques
VAREYON),
Yamina
GRANDCLEMENT
(pouvoir
à Corinne
REGLAIN),
Laure
MANDUCHER
{pouvoir
à Fanny
RIPPE),
Antoine
LUCAS
(pouvoir
à Laurent
HARMEL),
Assad
AKHLAFA
(pouvoir
à Fatih
KAYGISIZ),
Annie
ZOCCOLO
(pouvoir
à Jean-
Charies
de
LEMPS),
Alexandra
ANTUNES
(pouvoir
à Jean-Michel
FOUILLAND).
ABSENTS
: Christine
PITTI,
Julien
MARTINEZ
Le
quorum
étant
atteint,
le
Conseil
municipal
peut
délibérer.
M.
Freddy
NIVEL
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le Maire
expose
au
Conseil
municipal
qu'au
titre
de
la
délégation
qui
lui
a été
accordée
par
délibération
en
date
du
27
juin
2022,
il a pris
les
décisions
suivantes
:
SIGNATURE
DE
CONTRATS
OÙ
CONVENTIONS
CONCLUS
AVE
:
CULTURE TRIBU
HERISSON
convention
de
résidence
et
de
cession
d'un
spectacle
vivant
intitulé
« Autour
de
Charlot
l'émigrant
» en
octobre
2022,
janvier
et
février
2023
Montant
TTC
7 692.00
€
VAN
DE
LINDEN
Sophie
convention
pour
une
conférence
intitulée
« albums
jeunesse,
mieux
les
connaitre
pour
mieux
les
transmettre
» dans
le cadre
du
salon
livre
jeunesse
le 17
novembre
2022
Montant
TTC
744.88
€ +
frais
de
déplacements Objet
:
Déiégation d'attributions
au
Maire
Comptes
rendus
d'interventions
Séance
du
14
novembre
2022
ATGER
Antonin
convention
pour
des
interventions
dans
les
écoles
dans
le cadre
du
salon
livre
jeunesse
du
17
au
19
novembre
2022
Montant
TTC
873.88
€
JOUVRAY
Jérôme
convention
pour
des
interventions
dans
le cadre
du
salon
livre
jeunesse
du
17
au
19
novembre
2022
Montant
TTC
250.00
€
ASSOCIATION
JAS'MAINS
convention
de
partenariat
dans
le cadre
de
la
programmation
"la
quinzaine
des
réalisateurs"
pour
intervenir
avec
Youssef
CHEBBI
après
la projection
du
film
"Ashkal"
le 20
septembre
2022
Montant
HT
A titre
gracieux
LES
DECINTRES
EN
COSTUME
contrat
de
mise
à disposition
de
l'appartement
du
Centre
Culturel
Aragon
pour
le Projet
d'Education
Artistique
et
Culturelle
PTEAC
du
26
au
30
septembre
2022
Montant
TTC
A titre
gracieux
SEVEN
ART
PRODUCTIONS
LIMITED
contrat
de
projection
pour
“Hopper”,
"Degas,
une
passion
pour
la perfection,
"Mary
Cassat,
peindre
la femme
moderne",
"Vermeer,
la plus
grande
exposition"
et (Tokyo
Stories)
du
25
novembre
2022
au
19
juin
2023
Montant
TTC
50
% des
recettes
ISABEL
convention
pour
des
interventions
dans
les
écoles
et
une
séance
de
dédicaces
dans
le cadre
du
salon
livre
jeunesse
du
18
au
19
novembre
2022
Montant
TTC
835.64
€
RIVOAL
Marine
convention
pour
des
interventions
dans
les
écoles
et une
séance
de
dédicaces
dans
le cadre
du
salon
livre
jeunesse
du
17
au
19
novembre
2022
Montant
TTC
1 557.40
€
FUENTES
Roland
convention
pour
des
interventions
dans
les
écoles
et
une
séance
de
dédicaces
dans
le cadre
du
salon
livre
jeunesse
du
18
au
19
novembre
2022
Montant
TTC
171.88
€
VERNETTE
Véronique
convention
pour
des
interventions
dans
les
écoles
et
une
séance
de
dédicaces
dans
le cadre
du
salon
livre
jeunesse
du
17
au
19
novembre
2022
Montant
TTC
1 691.64
€
DEVENEY
Jean-Christophe
convention
pour
une
séance
de
dédicaces
dans
le
cadre
du
salon
livre
jeunesse
le 19
novembre
2022
Montant
TTC
257.00
€
CHEVRON
Sylvie
convention
pour
l'animation
d’un
débat
sur
le thème
« comment
parler
de
la maladie
aux
enfants»
dans
le cadre
d'Octobre
Rose
le 22
octobre
2022
Montant
TTC
110.00
€
CHEVRON
Sylvie
convention
pour
l'animation
des
débats
sur
le thème
« Paroles
d'ados
!!! »
du
28
septembre
au
31
mai
2023
Montant
TTC
550.00
€ Objet
:
Délégation d'attributions
au
Maire
Comptes
rendus
d'interventions
Séance
du
14
novembre
2022
L'IMAGINERIE
convention
pour
des
interventions
de
réalisations
audiovisuelles
pour
les
Classes.
à Horaires
Aménagés
Cinéma
(CHA-C)
du
13
septembre
au
16
décembre
2022
Montant
TTC
3 111.00
€
DORAY
Malika
convention
pour
des
interventions
dans
les
écoles,
une
séance
de
dédicaces
et
un
atelier
d'illustration
dans
le cadre
du
salon
livre
jeunesse
du
17
au
19
novembre
2022
Montant
TTC
1 668.44
€
BRUNET
Faustine
convention
pour
des
interventions
dans
les
écoles
et une
séance
de
dédicaces
dans
le cadre
du
salon
livre
jeunesse
du
17
au
19
novembre
2022
Montant
TTC
1 496.76
€
GRAPPE
Margaux
convention
pour
des
interventions
dans
les
écoles,
une
séance
de
dédicaces
et un
atelier
d'illustration
dans
le cadre
du
salon
livre
jeunesse
du
18
au
19
novembre
2022
Montant
TTC
1 154.76
€
LES
DECINTRES
EN
COSTUME
convention
de
résidence
dans
le cadre
de
la
programmation
culturelle
2022/2023
du
26
septembre
au
1°
octobre
2022
= Montant
TTC
À titre
gracieux
ROTARY
CLUB
OYONNAX
convention
pour
l'organisation
d'une
séance
de
cinéma
privée
au
profit
de
la recherche
sur
le cerveau
le 8
novembre
2022
Montant
TTC
6.70
€ la
place
COMPAGNIE
LES
INFORTUNES
convention
pour
le développement
des
pratiques
théâtrales
pour
les
Classes
à Horaires
Aménagés
Théâtre
(CHA-T)
pour
la période
scolaire
2022
- 2023
Montant
TTC
3 500.00
€
ASSOCIATION
LA
MAISON
DES
LYCEENS
convention
pour
la gestion
du
vestiaire
collectif
à destination
du
public
dans
le hall
du
grand
théâtre
du
Centre
Culturel
Aragon
pour
la saison
culturelle
2022
- 2023
Montant
TTC
uniquement
des
dons
JOUR?2FETE
convention
de
partenariat
pour
l'intervention
de
Youssef
CHEBBI,
réalisateur
du
film
"Ashkal"
dans
le cadre
de
la programmation
de
"La
quinzaine
des
réalisateurs"
le 20
septembre
2022
Montant
HT
A titre
gracieux
ENGLISH
CHANNEL
convention
pour
location
du
grand
théâtre
du
Centre
Culturel
Aragon
pour
une
remise
de
prix
le 10
septembre
2022
Montant
TTC
1 500.00
€
COMPAGNIE
CHATHA
convention
pour
le développement
de
la pratique
artistique
dans
le cadre
scolaire
avec
le projet
"Parcours
danse"
pour
l'année
scolaire
2021
—
2022
|
Montant
TTC
3 497.92
€
COMPAGNIE
PASSAROS
mise
à disposition
de
l'appartement
du
Centre
Culturel
Aragon
pour
le projet
"Danse"
de
la cité
éducative
du
1er
au
3 septembre
2022
Montant
TTC
A titre
gracieux
3 Obiet
:
Délégation d’attributions
au
Maire
Comptes
rendus
d'interventions
Séance
du
14
novembre
2022
GODARD
Philippe
convention
pour
des
interventions
dans
les
écoles
et une
séance
de
dédicaces
dans
ie cadre
du
salon
livre
jeunesse
du
17
au
19
novembre
2022
Montant
TTC
950.00
€
ALIX
Cécile
convention
pour
des
interventions
dans
les
écoles
et
une
séance
de
dédicaces
dans
le cadre
du
salon
livre
jeunesse
du
17
au
19
novembre
2022
Montant
TTC
681.00
€
SANVOISIN
Éric
convention
pour
des
interventions
dans
les
écoles
et
une
séance
de
dédicaces
dans
le cadre
du
salon
livre
jeunesse
du
17
au
19
novembre
2022
Montant
TTC
196.00
€
EDITIONS
UN
CHAT
LA
NUIT
convention
pour
des
interventions
dans
les
écoles
et une
présentation
de
ses
ouvrages
dans
le cadre
du
salon
livre
jeunesse
du
17
au
19
novembre
2022
Montant
TTC
132.88
€
MONLOUBOU
Laure
convention
pour
des
interventions
dans
les
écoles
et
une
séance
de
dédicaces
dans
le cadre
du
salon
livre
jeunesse
du
17
au
19
novembre
2022
Montant
TTC
955.00
€
PIQUEMAL
Michel
convention
pour
des
interventions
dans
les
écoles
et une
séance
de
dédicaces
dans
le cadre
du
salon
livre
jeunesse
du
17
au
19
novembre
2022
Montant
TTC
1276.00
€.
REGARDS
CROISES
convention
pour
la création
d'un
Photoson
sur
le thème
de
la Grande
Vapeur
du
1°"
octobre
2022
au
30
mai
2023
Montant
TTC
2 200.00
€
ANIMATION ETOILE
FILANTE
PRODUCTION
contrat
de
cession
d'un
spectacle
vivant
intitulé
« l'orgue
des
loups
» pour
la fête
de
l'Hiver
le 10
décembre
2022
Montant
TTC
2 816.85
€
LE
GRATTOIR
A MENINGES
contrat
de
cession
d'un
spectacle
vivant
intitulé
« le
bal
des
bulles
» pour
la fête
de
l'Eau
le 11
septembre
2022
Montant
TTC
800.00
€
ASSOCIATION
LA
MAISON
DES
ARTS
contrat
de
cession
d'un
spectacle
vivant
intitulé
« Anya
» pour
la fête
de
l'Eau
le 11
septembre
2022
Montant
TTC
700.00
€
AIR
COMPAGNIE
contrat
de
cession
d'un
spectacle
vivant
intitulé
« Androides
»
pour
la fête
de
l'Hiver
le 10
décembre
2022
Montant
TTC
4 431.00€
ECOLE
DE
MUSIQUE
LA
CORVALOISE
BAT'MACADAM
contrat
de
cession
d'un
spectacle
vivant
intitulé
"Les
lumières
de
Bat
Macadam"
pour
la fête
de
l'OCEAN
le 2
décembre
2022
Montant
TTC
1 000.00€ Obiet
:
Délégation d'attributions
au
Maire
Comptes
rendus
d'interventions
Séance
du
14
novembre
2022
JEAN-PIERRE
VERDOLINI
JAZZ
BAND
contrat
de
cession
d'un
spectacle
vivant
intitulé
"Oyo
Gospel"
pour
le lancement
des
illuminations
le 26
novembre
2022
Montant
TTC
1 700.00€
SERVICES
TECHNIQUES
USO
RUGBY
contrat
de
mise
à disposition
de
matériel
pour
l'organisation
d'un
repas
d'équipes
au
stade
Marcel
GAGET
du
1°
au
8 octobre
2022
Montant
TTC
A titre
gracieux
SUD
EST
PREVENTION
convention
de
contrôle
technique
pour
la réfection
des
toitures
du
restaurant
scolaire
PASTEUR
Montant
TTC
2 640.00
€
INFORMATIQUE KOESIO
contrat
de
service
d'impression
copieur
rez-de-chaussée
mairie
du
27
septembre
2022
au
26
septembre
2029
Coût
copie
noir
et blanc
HT
0.0025
€
Coût
copie
couleur
HT
0.025
€
KOESIO
contrat
de
service
d'impression
copieur
service
état
civil
mairie
du
27
septembre
2022
au
26
septembre
2029
Coût
copie
noir
et
blanc
HT
0.0025
€
KOËESIO
contrat
de
service
d'impression
copieur
VALEXPO
du
27
septembre
2022
au
26
septembre
2029
Coût
copie
noir
et
blanc
HT
0.0025
€
Coût
copie
couleur
HT
0.025
€
DIX
contrat
d'assistance
et
de
maintenance
du
progiciel
AVENIO
pour
la gestion
des
archives
Montant
annuel
HT
2 252.00
€
EDUCATION KOESIO
contrat
de
service
d'impression
copieur
école
DAUDET/PAGNOL
du
27
septembre
2022
au
26
septembre
2029
Coût
copie
noir
et
blanc
HT
0.0025
€
KOESIO
contrat
de
service
d'impression
copieur
école
Jean
MOULIN
du
27
septembre
2022
au
26
septembre
2029
Coût
copie
noir
et blanc
HT
0.0025
€
KOESIO
contrat
de
service
d'impression
copieur
école
La
Victoire
du
27
septembre
2022
au
26
septembre
2029
|
Coût
copie
noir
et
blanc
HT
0.0025
€
KOESIO
contrat
de
service
d'impression
copieur
maternelle
Églisette
du
27
septembre
2022
au
26
septembre
2029
Coût
copie
noir
et blanc
HT
0.0025
€ Obiet
:
Délégation d'attributions
au
Maire
Comptes
rendus
d'interventions
Séance
du
14
novembre
2022
KOESIO
contrat
de
service
d'impression
copieur
école
Louis
ARMAND
du
27
septembre
2022
au
26
septembre
2029
Coût
copie
noir
et
blanc
HT
0.0025
€
FINANCES Décision
du
Maire
pour
mandat
spécial
et
remboursement
des
frais
de
déplacement
pour
participer
à l'Assemblée
Générale
de
l'Association
Nationale
des
Communes
et
Collectivités
Médaillées
de
la Résistance
Française
à l'ile
de
Sein,
pour
M.
VAREYON,
Mme
COLLET
et
M.
GUYENNET
les
29
et
30
septembre
2022
Montant
TTC
|
Frais
réels
HAUT
BUGEY
AGGLOMERATION
convention
d'attribution
du
fonds
de
concours
pour
l'aménagement
de
la rue
VAUCHER
Montant
TTC
70
413.73
€
LOCATIONS ROY
— DE
MENNERON
Isabelle
bail
pour
location
d’un
local
commercial
21
rue
MICHELET
du
1°
août
2022
au
31
juillet
2031
Loyer
mensuel
HT
250.00
€
GROUPEMENT
DE
CHASSE
OYONNAX-VEYZIAT
bail
pour
mise
à disposition
de
parcelles
pour
ia pratique
de
la chasse
du
1°
septembre
2022
au
31
août
2031
Loyer
annuel
TTC
160.00
€
ATTRACTIVITE
DE
LA
VILLE
ONACVG
contrat
de
prêt
d'œuvres
pour
l'exposition
« Le
bleuet
de
France
» du
2 au
14
novembre
2022
Montant
TTC
A titre
gracieux
COMPAGNIE
NOMADES
convention
pour
ateliers
théâtre
et
accompagnement
à
la mise
en
scène
scolaire
dans
le cadre
de
la mise
en
Valeur
du
bleuet
de
France
pour
les
commémorations
du
11
novembre
2022,
du
5 octobre
au
11
novembre
2022
Montant
TTC
5 954.60
€
VALEXPO IPC
convention
pour
location
d'une
salle
à VALEXPO
pour
une
réunion
les
21
et
22
septembre
2022
Montant
TTC
2 766.00
€
VEOLIA
EAU
convention
pour
location
d'une
salle
à VALEXPO
pour
une
journée
de
sécurité
le 22
septembre
2022
Montant
TTC
3 162.00
€
APTAR
convention
pour
location
d'une
salle
à VALEXPO
pour
une
journée
de
travail
le 15
septembre
2022
Montant
TTC
156.00
€
AMICALE
DES
BOURSES
D'OYONNAX
convention
pour
location
d'une
salle
à
VALEXPO
pour
l'organisation
d'une
bourse
aux
vêtements
du
30
septembre
au
2 octobre
2022
Montant
TTC
579.60
€ 6 Objet
:
Délégation d'attributions
au
Maire
Comptes
rendus
d'interventions
Séance
du
14
novembre
2022
APTAR
convention
pour
location
d'une
salle
à VALEXPO
pour
une
réunion
des
adhérents
le 9
septembre
2022
Montant
TTC
352.80
€
ACCA
convention
pour
location
d'une
salle
à VALEXPO
pour
l'organisation
d’une
soirée
dansante
du
14
au
16
octobre
2022
Montant
TTC
2 105.82
€
ACCA
convention
pour
location
d'une
salle
à VALEXPO
pour
l'organisation
d'une
cérémonie
du
16
au
17
septembre
2022
Montant
TTC
1154.40
€
DECATHLON
convention
pour
location
d'une
salle
à VALEXPO
pour
l'organisation
de
2 journées
de
travail
les
26
et 27
septembre
2022
Montant
TTC
960.00
€
APTAR
convention
pour
location
d'une
salle
à VALEXPO
pour
l'organisation
d’une
journée
de
travail
le 13
octobre
2022
Montant
TTC
372.00
€
KIWANIT
CEUB
OYONNAX
NANTUA
convention
pour
location
d'une
salle
à
VALEXPO
pour
l'organisation
d'une
exposition
vente
les
29
et
30
octobre
2022
Montant
TTC
252.00
€
LES
AMIS
DÙÜ
TIERS
MONDE
convention
pour
location
d'une
salle
à VALEXPO
pour
l'organisation
de
2 journées
de
travail
les
26
et
27
septembre
2022
Montant
TTC
504.00
€
MARCHES
PUBLICS
EDF
- 2234M501
Marché
subséquent
de
fourniture
d'électricité
Lot
n°
1 : Segments
C3
et
C4
Montant
maximum
HT
600
000.00
€
EDF
- 2234MS02
Marché
subséquent
de
fourniture
d'électricité
Lot
n°
2 : Segment
C5
Montant
maximum
HT
1 400
000.00
€
ZEFELEC
-— 2235TL01
Galerie
Grenette
—- Remplacement
SSI
et détection
technique
Montant
HT
41
002.24
€
CENTRAL
PARK
HOTEL
— 2236SL01
Accord-cadre
pour
prestations
d'hôtellerie
Montant
maximum
annuel
HT
50
000.00
€
COM'IMPRESS
— 2237FL01
Publications
municipales
Montant
maximum
HT
15
375.00
€
ILIANE
— 2238FL01
Accord-cadre
pour
la fourniture
de
matériel
informatique
Montant
maximum
annuel
HT
71
000.00
€ Obiet
:
Délégation d'attributions
au
Maire
Comptes
rendus
d'interventions
Séance
du
14
novembre
2022
ESI
- 2238FL01
Accord-cadre
pour
la fourniture
de
matériel
informatique
Montant
maximum
annuel
HT
71
000.00
€
AVENANTS
AUX
CONTRATS
CULTURELS
ASSOCIATION
FRACAS
avenant
pour
ajout
d'une
date
pour
le spectacle
vivant
intitulé
" Bonobo
“le
24
novembre
2022
Montant
TTC
938.10
€
MISTER
IBE
avenant
n°
1 à
la convention
271.2022
pour
déplacer
la date
du
spectacle
« Quelques
mélodies
» au
27
mars
2023
au
lieu
du
2 mars
2023
Montant
TTC
sans
incidence
financière
AVENANTS
AUX
MARCHES
PUBLICS
Marché
à bon
de
commande
pour
ia sécurisation
du
groupe
scolaire
PASTEUR
par
clôture
et
contrôie
d'accès
— 2223TL01
Avenant
pour
prix
nouveaux
sans
incidence
financière
PROTECTAS
avenant
n°
1 pour
intégrer
la flotte
automobile
à la
convention
d'études
et
de
conseils
en
assurances
Montant
HT
-
1 080.00
€
AVENANT
AU
SERVICE
POLITIQUE
DE
LA
VILLE
ATELIER
ESPACE-TEMPS
Avenant
n°1
pour
intégrer
des
réunions
supplémentaires
pour
M.
Thomas
DUBIEZ
pour
réaliser
un
travail
de
photographe-auteur
dans
le cadre
de
la reconfiguration
du
quartier
de
La
Plaine
Montant
TTC
3 993.86
€
AVENANTS
SERVICE
JARDINS
BELLANOVA
Cosimo
|
Avenant
n°1
pour
remise
en
conformité
du
bail
de
iocation
d'un
jardin
communal
Montant
TTC
sans
incidence
financière
SIARI
Pierre
.
Avenant
n°1
pour
remise
en
conformité
du
bail
de
location
d'un
jardin
communal
Montant
TTC
sans
incidence
financière
BOUDIDINA
Abderrahman
Avenant
n°1
pour
remise
en
conformité
du
bail
de
location
d'un
jardin
communal
Montant
TTC
sans
incidence
financière
CAVDAR
Ismaël
Avenant
n°1
pour
remise
en
conformité
du
bail
de
location
d'un
jardin
communal
Montant
TTC
sans
incidence
financière Objet
:
Délégation d’attributions
au
Maire
Comptes
rendus
d'interventions
Séance
du
14
novembre
2022
DE
JESUS
DA
SILVA
Manuel
Avenant
n°1
pour
remise
en
conformité
du
bail
de
location
d’un
jardin
communal
Montant
TTC
sans
incidence
financière
Le
Conseil
municipal,
- DONNE
acte
à Monsieur
le Maire
des
actes
de
gestion
courante
ci-
dessus
définis,
effectués
dans
le cadre
de
la délégation
de
pouvoirs
qui
lui
a été
accordée
en
application
de
l’article
L2122-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Fait
à Oyonnax,
le 14
novembre
2022
Le
Maire,
Délibération
certifiée
exécutoire
de
plein
droit
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L 2131-1
et
suivants
du
CGCT
:
,
- par
sa
présentation
en
Préfecture
le]
Ô NOV.
2022
- par
sa
publication
en
date
#4
5 NOV.
202?
Le
Maire