Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation et ordre du jour final
Procès Verbal - pv 02 juin 2020
Déliberation - succinct 02 06 2020
Procès Verbal - proces verbal conseil municipal du 28 juin 2021 fi
Procès Verbal - proces verbal conseil municipal du 28 juin 2021 fi
Procès Verbal - pv 23 juin 2022 0
Convocation - convocation 7 novembre 2020 2
Ordre du Jour - ordre du jour cm 29 juin 2021
Convocation - 20201120 convocation cm 27 novembre 2020
Procès Verbal - convoc 29 septembre 2022 1
Déliberation - conseil 02 juin 2020 final
Document publié le Mardi 2 juin 2020 par la commune de Thorigny-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - conseil 02 juin 2020 final)
Thèmes du document : Loisirs, Banque, Grandes et moyennes entreprises,
Le Conseil Municipal se réunira à la salle des spectacles du Moustier, le
MARDI 2 JUIN 2020 A 19H00
ORDRE DU JOUR :
1/MUNICIPALITE
1.1 Rendu compte des décisions liées à la période de crise sanitaire 1.2 Questions diverses
2/ FINANCES
2.1 DOB Budget Ville
2.2 DOB Budget « Les Sauvières »
2.3 Vote du Budget Primitif
2.4 Vote du Budget Primitif « Les Sauvières »
2.5 Nomination d’un président de séance compte administratif Ville et « Les Sauvières »
2.6 Compte administratif 2019 Ville
2.7 Compte administratif 2019 « Les Sauvières »
2.8 Compte de gestion 2019 Ville
2.9 Compte de gestion 2019 « Les Sauvières »
2.10 Vote des taux
2.11 Avance remboursable au budget annexe « Les Sauvières »
2.12 Rendu compte emprunt
2.13 Rendu compte de la création « Régie Horodateur »
2.14 Abattement Taxes Foncières
2.15 Pertes sur créances irrécouvrables
2.16 Contribution au FSL
2.17 Frais de scolarité pour les enfants des communes extérieures 2.18 Subvention aux associations
2.19 Rapport Fond de solidarité de la Région Ile de France 2019
2.20 Tarif TLPE 2021
2.21 Formation des élus
2.22 Participation aux transports scolaires
1.23 Questions diverses
3/ RESSOURCES HUMAINES
3.1 Création de poste
3.2 Modalités d’accueil des stagiaires
3.3 Prise en charge de l’inscription d’un agent à l’ordre des architectes 3.4 Indemnité Régie
3.5 Indemnités de nourritures des assistantes maternelles
3.6 Prime compensatoire
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
VILLE DE
THORIGNY-SUR-MARNE
B.P. n° 9
77404 THORIGNY-SUR-MARNE CEDEX
Téléphone : 01 60 07 89 89
Télécopie : 01 60 07 43 61
Courriel : mairie@thorigny.fr
Site : www.thorigny.fr 3.7 Questions diverses
4/ URBANISME/TECHNIQUES
4.1 Acquisition de 14 rue du Maréchal Foch
4.2 Acquisition du 1 rue Jean Jaures
4.3 Adhésion au groupement de commande du SDESM pour l’achat d’électricité 4.4 Questions diverses
5/ SCOLAIRE
5.1 Règlement de la restauration scolaire et des activités péri-scolaires 5.2 Participation aux tarifs du conservatoire
5.3 Chèques Thorigny Loisirs 2020
5.4 Convention pour les frais de scolarisation avec la Ville de Carnetin 5.5 Convention avec la Ville de Dampmart pour l’accueil au centre de loisirs au mois d’aout 5.6 Frais de scolarité ULIS
5.7 Questions diverses
6/ ANIMATION - JEUNESSE
6.1 Séjour été Jablines 2020
6.2 Séjour Saint Gilles 2020
6.3 Séjour Camping Armor Heol
6.4 Séjour éco citoyen
6.5 Groupement de commandes pour le spectacle pyrotechnique du 13 juillet 2020 6.6 Questions diverses
7/ INTERCOMMUNALITE
7.1 Groupement de commandes pour la location de cars
7.2 Questions diverses
INFORMATIONS ET REMERCIEMENTS
THIBAUD GUILLEMET,
MAIRE