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Procès Verbal - PV CM 17.12.2025
Déliberation - CM 17.12.2025 LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil Municipal - Affiche Cm 11 04 23
Ordre du Jour - Affiche Ordre du Jour CM 07.02.2024 4
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Conseil Municipal - AFFICHE cm 26 janvier 2015
Conseil Municipal - CM 17.12.2025 AFFICHE
Document publié le Jeudi 13 novembre 2025 par la commune de Nangis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 17.12.2025 AFFICHE)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Budget,
1. Approbation du procès-verbal de la séance publique du conseil municipal du 13 novembre 2025
Rapporteur : Madame le Maire
2. Cession du tracteur New Holland immatriculé CC-376-ZC
Rapporteur : Fabrice HOULIER
3. Annulation de la subvention d’équipement versée par le budget principal au budget annexe assainissement
Rapporteur : Madame le Maire
4. Décision modificative n°1 au budget 2025 – Assainissement
Rapporteur : Madame le Maire
5. Fixation des contre-valeurs au titre des redevances pour la performance des réseaux d’eau potable et des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2026
Rapporteur : Monsieur BRUNOT
6. Acquisition des parcelles cadastrées section AEZ n°280 sises Promenade Ernest Chauvet – Avenue Louis Braille appartenant à la SCI Louis Braille
Rapporteur : Madame le Maire
7. Décision d’autorisation d’ouverture des crédits avant le vote du Budget Primitif 2026
Rapporteur : Madame le Maire
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 17 décembre 2025
À 19h30 à la salle Dulcie September
ORDRE DU JOUR 8. Débat d’orientation Budgétaire 2026 du budget communal, du budget eau potable, du budget assainissement et du budget centre aquatique
Rapporteur : Madame le Maire
9. Approbation des règlements d’aide de l’OPAH-RU pour les propriétaires et commerçants
Rapporteur : Madame le Maire
10. Pacte Local des Solidarités – Approbation de la convention financière pour l’année 2025
Rapporteur : Madame le Maire
11. Avis sur les demandes de dérogation au repos dominical pour l’année 2026 Rapporteur : Angélique RAPPAILLES
12. Prise en charge partielle des frais de restauration scolaire pour un enfant scolarisé en classe ULIS à Melun
Rapporteur : Edith LION
13. Modification du règlement intérieur de fonctionnement du temps méridien à compter du 1er janvier 2026
Rapporteur : Edith LION
14. Création d’un poste permanent d’attaché territorial pour occuper les fonctions de “directeur de centre social”
Rapporteur : Madame le Maire
15. Suppression d’un poste de chargé(e) de missions préfiguration du centre social
Rapporteur : Madame le Maire
16. Création d’un emploi permanent de “coordinateur de projets sociaux et éducatifs”
Rapporteur : Madame le Maire
17. Présentation des décisions municipales n° 2025/357 au n° 2025/415 Rapporteur : Madame le Maire