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Document publié le Mercredi 7 février 2024 par la commune de Nangis.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Affiche Ordre du Jour CM 07.02.2024 4)
Thèmes du document : Banque, Eau et assainissement, Humanitaire,
01. Présentation des décisions municipales de la n°2023/DEC-330 à 2024/DEC-033
02. Approbation des procès-verbaux des séances publiques du conseil municipal des 29 novembre et 13 décembre 2023
03. Reprise anticipée partielle des résultats de clôture 2023 de la commune sur le BP 2024
04.Vote du budget primitif 2024 de la commune
05. Vote du budget primitif 2024 assainissement
06.Reprise anticipée partielle des résultats de clôture 2023 sur le Budget Primitif 2024 Eau potable
07.Vote du budget primitif 2024 Eau potable
08.Reprise anticipée partielle des résultats de clôture 2023 sur le budget primitif 2024 du centre aquatique – Aqualude
09. Vote du budget primitif 2024 du centre aquatique – Aqualude
10. Approbation du projet de convention définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux pour la période 2024-2026
11. Garantie d’emprunt accordée à la SA HLM Plurial Novilia dans le cadre du rachat de 67 logements collectifs à Nangis auprès de Trois Moulins Habitat SA – Contrat de prêt n°154614
12. Transfert de garantie du prêt initial n°117671 accordée à Trois Moulins Habitat SA à la SA HLM Purial Novilia, repreneur dans le cadre du rachat de 67 logements collectifs à Nangis
13. Tarifs des droits de place, de la redevance animation et publicité, et de la redevance immondices sur le marché communal d’approvisionnement à compter du 1er février 2024
14. Versement d’un acompte sur la contribution 2024 au Syndicat Intercommunal pour la Construction d’une Piscine à Nangis (SICPAN)
CONSEIL M UNICIPAL
Mercredi 07 février 2024 à 19h30 à la salle Dulcie September
ORDRE DU JOUR 15. Versement d’un acompte sur la participation au Syndicat Mixte pour le fonctionnement des Etablissements du premier cycle du second degré du secteur scolaire de Nangis (SIVOS) au titre de l’année 2024
16. Convention pluriannuelle relative à la présentation des frais de fonctionnement des équipements sportifs entre le syndicat intercommunal pour le fonctionnement des établissements du premier cycle du second degré du secteur de Nangis (SIVOS) et la commune de Nangis pour l’exercice 2024
17. Acquisition des parcelles cadastrées section AK n°264,265,266,267 et 268 (anciennement cadastrées AK n°48) sises 15 avenue Victor Hugo à Nangis
18. Acquisition de la parcelle cadastrée section AK n°171 sise 15 avenue Victor Hugo à Nangis
19. Avis de la commune sur le dossier de demande d’enregistrement au titre des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) pour le projet d’extension des lignes de production sur le site de la société Fornells sise 5 impasse Léon Blum à Nangis
20. Convention de partenariat « ma boutique à l’essai » avec l’association Initiative Melun-Val-de-Seine et Sud Seine-et-Marne
21. Labellisation de la halle du marché
22. Approbation de la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du Centre de Gestion de Seine-et-Marne
Les séances du conseil municipal sont publiques Le Maire,
Nolwenn LE BOUTER