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Procès Verbal - pv 14 octobre 2022
Document publié le Vendredi 14 octobre 2022 par la commune de Saint-Sauveur-de-Puynormand.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 14 octobre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
PROCES-VERBAL
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
OCTOBRE
2022
L’an
deux
mil
vingt-deux
le
14
octobre
Le
Conseil
municipal
de
la Commune
de
Saint
Sauveur
de
Puynormand,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Mairie
sous
la présidence
de
Monsieur
MOULINIER
Gérard,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
: 6 octobre
2022
Présents
: M
MOULINIER
Gérard,
M
DUBET
Jean
Pierre,
M
MICOINE
Claude,
Mme
TERRIEN
Dominique,
M
BOURDONCLE
Denis,
M
LOUIS
Fabrice,
Mme
VIALE
Anne
Marie,
Mr
GRELAUD
Jean
Frédéric,
Mme
Martine
CADOT
et Mme
DAUNIS
Sandrine
Absent
excusé
: M
DOLE
Franck
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
DUBET
Jean-Pierre
assisté
de
la secrétaire
de
Mairie
ORDRE
DU
JOUR
:
I
URBANISME
: PLUi-HD
— Diagnostic
— Définition
des
enveloppes
urbaines
TE
Questions
diverses
I - Monsieur
le Maire
présente
la cartographie
adressée
par
le
Cabinet
d’études
dans
le cadre
du
PLUi-HD.
Il est
demandé
aux
élus
de
définir
les
zones
urbaines.
Monsieur
le Maire
et les
élus
examinent
toutes
les
zones
à partir
du
PLÜ
en
cours.
Les
modifications
sont
portées
sur la cartographie
qui
sera
adressée
à tous
les élus
par mail
puis
fera
l’objet
d’une
validation
lors
de
la prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal.
IL - QUESTIONS
DIVERSES
ET
AUTRES
POINTS
* La
CALI
: une
carte
du patrimoine
pluvial
de
la Commune
a été
établie.
* DDTM
: une
carte
des
zones
propices
à l’éolien
va
faire
l’objet
d’une
concertation
*
SDIS
: les
contrôles
des
points
d’eau
incendie
(PEL)
vont
se
dérouler
Les
3
et 4 novembre
*
SDEEG
: Monsieur
BASSET
est remplacé
par
Madame
Julie
LAGRAVE
*
Téléthon
: samedi
3
décembre
à
15
heures
L'ordre
du jour
étant
épuisé
la séance
est
levée
à
19
heures
20.
Le
Secrétaire,
Le
Maire,
+
DUBET
Jean-Pierre
Gérard
MOULINIER