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Ordre du Jour - 2023 09 07 CM ODJ
Ordre du Jour - 2023 03 30 CM ODJ
Ordre du Jour - 2023 09 28 CM ODJ
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Cergy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023 09 28 CM ODJ)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Logement, Jeunesse,
Ordre du jour du conseil municipal du 28 septembre 2023
N°
Direction
Référent
Commission
Objet du dossier
Pièces jointes
Observation
1
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Décision modificative 2023 n°1 du budget
principal
DM
2
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Modification des Autorisations de Programme et
Crédits de Paiement (AP/CP)
Modif APCP
3
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Mise en place de la nomenclature budgétaire et
comptable M57
Avis comptable public
M57 Cergy
4
DRH
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Modification de la mise à jour du tableau des
emplois
Tableau des effectifs
5
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Taxe d'habitation
- Majoration de la cotisation
due au titre des résidences secondaires et autres
locaux meublés non affectés à l'habitation
principale
6
DRH
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Modification de la mise en œuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement
Professionnel (RIFSEEP)
Annexe
7
FI
Monsieur Jean-Paul JEANDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Demande de subvention exceptionnelle auprès de tout financeur pour les infrastructures et biens dégradées à la suite des violences urbaines
survenues à compter du 27 juin 2023
8
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Charte "achats durables"
Charte 9
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Avenant n°1 au lot n°10 mobilier pour personnes
à mobilité réduite en situation de handicap (adulte et enfant), de l'accord cadre n°10/20 relatif à la fourniture et l'installation de mobilier
pour la ville de Cergy
Avenants
10
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Avenant n°1 aux lots n°1 à n°8 de l'accord cadre n°10/20 relatif à la fourniture et l'installation de
mobilier pour la ville de Cergy
Avenants.pdf
11
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Avenant n°1 à l'accord
cadre multi
- attributaires
n°03/22 relatif à la fourniture et l'installation de matériel et mobilier pour les médiathèques de la
ville de Cergy
Avenants
12
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Autorisation donnée au Maire de signer l'accord
-
cadre multi-attributaires n°10/23 pour la
fourniture d'outillage, engins et matériels de tous corps d'état pour les services de la Ville de
Cergy
13
DE
Madame Claire BEUGNOT
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Autorisation donnée au Maire de signer l'accord
cadre mono-attributaire n°23-23 relatif au
nettoyage et à l'entretien des groupes scolaires
et ALSH de la Ville de Cergy
14
CAB
Monsieur
Denis FEVRIER
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Attribution et autorisation donnée au Maire de signer le marché n° 08/23 relatif aux prestations de médiation sociale et urbaine pour la ville de
Cergy
15
DPE
Madame Keltoum ROCHDI
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Avenant n°1 Marché 11/21 Confection et livraison de repas en liaison froide et de goûters pour les restaurants scolaires, ceux des accueils de loisirs et les crèches de la ville de Cergy - Lot n°2 :
Confection et livraison de repas en liaison froide
et de gouters pour les crèches collectives
Avenant 16
DAJCP
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Autorisation donné au Maire ou à son
représentant de signer le marché n°12/23 relative
à la prestation d'assurance "Dommages aux Biens et risques annexes" pour les besoins du groupement de commandes Ville et CCAS de
Cergy
17
DCP
Madame Alexandra WISNIEWSKI
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Délibération PACTE Ecole des Tilleuls "Le violon
du vieux Léon"
18
DE
Monsieur
David AGRECH
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Attribution
de subvention aux coopératives
scolaires dans le cadre de la labellisation "éco-
école"
19
DE
Madame Narjès SDIRI
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Règlement des activités périscolaires et
extrascolaires
Reglement
20
DE
Madame Narjès SDIRI
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Plan mercredi modification de la participation
d'une association
21
DFA
Madame Elina
CORVIN
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Subvention exceptionnelle en solidarité avec la population marocaine suite au séisme du 8
septembre 2023
22
CMDGASS
Madame Elina
CORVIN
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Rapport annuel Contrat de ville 2022 et utilisation de la dotation solidarité FSRIF
Rapports
23
DCP
Madame Alexandra WISNIEWSKI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Règles de fonctionnement du CFD pour l'année
2023-2024
Reglement
24
DCP
Madame Alexandra WISNIEWSKI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Règlement aux études du CFD
Reglement 25
DCP
Madame Alexandra WISNIEWSKI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Attribution d'une bourse aux élèves du CFD
Conventions
26
DCP
Madame Alexandra WISNIEWSKI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Convention de partenariat 2023-2024 entre la
Ville de Senlis et le CFD
Convention
27
DVLJ
Madame
Agnès COFFIN
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Projet social de la Maison de quartier des
Linandes
Projet social
28
DVLJ
Madame
Agnès COFFIN
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Projet social de la Maison de quartier Axe
Majeur Horloge
Projet social MQ
29
DCP
Madame Alexandra WISNIEWSKI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Convention Concertation Jeunes 2023-2024 /
Points Communs - Ville de Cergy
Convention
30
DVLJ
Madame
Agnès COFFIN
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Attribution des aides financières dans le cadre du
dispositif CDLV
31
DSU
Madame Daisy YAICH
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Aides financières 2023 aux sportifs de haut
niveau
32
DSU
Madame Daisy YAICH
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Approbation Conventions Ville de Cergy et/ou District de Football du Val-d'Oise Ligue Paris Ile-
De-France de Football
Conventions
33
DDSS
Madame Françoise COURTIN
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Conventions avec l'Agence Régionale de Santé relative au financement des actions de santé
Conventions
34
DCP
Madame Alexandra WISNIEWSKI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Conventions de partenariat pour l'organisation des classes orchestres dans les collèges des Explorateurs, du Moulin à vent et de la Justice de
la Ville de Cergy
Conventions 35
DCP
Madame Alexandra WISNIEWSKI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Convention Points communs - Villes de Cergy -
Génération(s)
Convention
36
VDM
Madame Alexandra WISNIEWSKI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Convention de partenariat entre la commune de
Cergy et CY Cergy Paris Université sur leur collaboration au sein de CY école de Design
Convention
37
MSI
Monsieur Moussa DIARRA
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Subvention appel à projet solidarité
internationale 2023
38
MSI
Monsieur Moussa DIARRA
Commission
Animation du
Territoire, Solidarité et intergenerationnel
Prise en charge des frais de mission dans le cadre des coopération Cergy-Thiès Cergy-Hué Cergy
Saffa
39
MSI
Monsieur Moussa DIARRA
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Subventions associations coopération
internationale
40
MSI
Monsieur Moussa DIARRA
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Subvention au Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine RCDP
41
MSI
Monsieur Moussa DIARRA
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Subvention Festival des Solidarités
42
DCP
Madame Alexandra WISNIEWSKI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Délibération APD réhabilitation de la maison AGP
et réactualisation du plan de financement
Projet
43
VA
Madame
Malika YEBDRI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Subventions FONDS AUX INITIATIVES LOCALES -
FIL
44
HAB
Monsieur Eric
NICOLLET
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Avis sur le programme local de l'habitat de la
Communauté d'Agglomeration de Cergy-
Pontoise
Note de presentation
aux elus 45
SIFDP
Monsieur Eric
NICOLLET
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Modification de la délibération n° 39 du 24
novembre 2022 relative à l'acquisition auprès de l'Etablissement Public Foncier d'Ile de France (EPFIF) d'un ensemble de parcelles "Bruloir"
Avis domanial
46
SIFDP
Monsieur
Régis
LITZELLMANN
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Cession de l'ensemble immobilier cadastré
section AS n° 4, 5 et 6 sis 6 rue Francis Combe dit
"Cergy Auto"
Avis du domaine
47
SIFDP
Monsieur Eric
NICOLLET
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Acquisition du lot n°6 correspondant au local vélo de la future crèche Constellation sise 14
Avenue des Béguines à Cergy
48
DAUM
Monsieur Eric
NICOLLET
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Dénomination du square Paul Depondt
Plan
49
DAUM
Monsieur Eric
NICOLLET
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Dénomination du parvis Marcel Dassault
Plan
50
SIFDP
Monsieur Eric
NICOLLET
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Délibération modificative relative à la prise en charge financière de la charge foncière relative à l'opération d'Action Logement développée au sein du programme de logements de Post Immo - 21 Avenue des Béguines et rendue nécessaire par le protocole de préfiguration ANRU de 2017
Convention
51
DSU
Monsieur Maxime
KAYADJANIAN
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Convention de groupement de commandes entre
la CACP et ses communes membres pour la
passation d'un accord-cadre de fourniture et de
livraison de sel de déneigement
Convention
52
PTE
Monsieur
David AGRECH
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Adhésion au réseau AMORCE 53
DSU
Monsieur Maxime
KAYADJANIAN
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Autorisation donnée au Maire de signer l'accord
-
cadre mono-attributaire n°16/23 relatif aux illuminations dans le cadre des festivités de fin d'année pour la Ville de Cergy et de la
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
54
DAUM
Madame Keltoum ROCHDI
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Avenant 1 à la convention de participation tripartite pour la réalisation d'une crèche
municipale
Avenant
55
DPP
Monsieur
Régis
LITZELLMANN
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Avenant 1 au marché n°14.21 Marché de nettoyage des bâtiments communaux et de fournitures de consommables pour la ville de
Cergy - lots n°1 à n°6
Avenant
56
HAB
Monsieur Eric
NICOLLET
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Bastide : Prise en charge des frais d'actes dans le
cadre des régularisations foncières
Note de presentation
aux élus
57
HAB
Monsieur Florian COUASNON
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Subventions sur la politique du Fonds d'aide
pour quatre ASL et deux copropriétés
Conventions