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Ordre du Jour - 2025 06 26 CM ODJ
Ordre du Jour - 2025 04 03 CM ODJ
Ordre du Jour - 2024 06 28 CM ODJ
Document publié le Vendredi 28 juin 2024 par la commune de Cergy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024 06 28 CM ODJ)
Thèmes du document : Famille, Économie et finances, Handicap et inclusivité,
Ordre du jour du conseil municipal du 28 juin 2024
N°
Direction
Référent
Commission
Objet du dossier
Pièces jointes
Observation
1
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Compte de gestion 2023 du comptable public -
Budget Principal
Compte de gestion BP
2
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Compte de gestion 2023 du comptable public -
Budget annexe des activités spectacles
Compte de gestion BA
3
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Compte administratif 2023 du Budget Principal
CA BPRapport
4
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Compte administratif 2023 Budget annexe
CA BARapport
5
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Modification des Autorisations de programme et
crédits de paiement (AP-CP)
Annexes
6
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Rapport de suivi des recommandations de la chambre régionale des comptes d'Ile de France formulées dans le rapport des observations
définitives du 19 septembre 2022
7
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Bilan des acquisitions et cessions immobilières
2023
8
DRH
Monsieur Jean-Paul JEANDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Budget formation des élus 2024
Tableau 9
DRH
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Renouvellement de la mise à disposition d'un
agent de la Ville de Cergy auprès de la Communauté d'Agglomération de Cergy-
Pontoise (CACP)
Convention
10
DRH
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Renouvellement de la mise à disposition de personnel communal auprès du CCAS de Cergy
Convention
11
DRH
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Convention relative à l'intervention du CIG pour la gestion du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement
et d'agissements sexistes
Convention
12
DRH
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Versement de la part variable de la subvention à l'Amicale du Personnel pour Septembre 2024
13
DRH
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Subvention Association "La Pause Sport" pour
l'exercice 2024
Convention
14
DPE
Madame Keltoum ROCHDI
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Rapport 2023 de la délégation de service public pour la crèche des Merveilles gérée par Evancia
Babilou
Annexes
15
DE
Madame Narjès SDIRI
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Attribution de subventions aux
associations
intervenant dans le cadre des temps
périscolaires du
mercredi de septembre 2024 à juin 2025 (Plan
mercredi)
Echeancier
16
DE
Monsieur
David AGRECH
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Subventions aux coopératives scolaires et aux
centres de loisirs
Annexe financiere 17
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Avenant n°1 relatif à l'accord
- cadre mono
-
attributaire de prestations de voyage et
déplacements professionnels et de billetteries de transports régionaux et locaux pour la ville de
Cergy.
Lot n°1 : Voyages, déplacements et hébergement
des agents et élus de la Ville
Avenant
18
DS
Madame Daisy YAICH
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Attribution d'une subvention exceptionnelle à
l'association Cergy Boxe Française
19
DS
Madame Daisy YAICH
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Attribution d'une subvention exceptionnelle à
l'association Cergy Pontoise Football Club
20
DS
Madame Daisy YAICH
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Aides financières 2024 aux sportifs de haut
niveau
21
DDSS
Madame
Hawa FOFANA
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Règlement concours égalité ALSH
Règlement
22
VA
Madame
Malika YEBDRI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Subventions FONDS AUX INITIATIVES LOCALES -
FIL
23
DDSS
Madame Françoise COURTIN
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Conventions avec l'Agence Régionale de Santé pour le financement des actions de prévention
Conventions
24
DVLJ
Madame
Agnès COFFIN
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Attribution des aides financières dans le cadre du
dispositif CDLV
25
DCP
Madame
Malika YEBDRI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Convention RIF - Ville de Cergy - Coopération artistique juin 2024 - Coaching Nox Oleander
Convention 26
DAUM
Monsieur Adrien JAQUOT
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Organisation d'une opération commerciale d'été
en juillet 2024
Règlement
27
EM ANNULÉ
28
DDSS
Mons
ieur
Jean-Paul JEANDON
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Passage en flux des réservations de logements
sociaux et adoption du modèle-type de
convention
Annexes
29
DVLJ
Monsieur Moustapha DIOUF
Commission Animation d
u
Territoire, Solidarité et intergenerationnel
Modification du montant d'attribution des bourses communales pour les collégiens pour
l'année 2023-2024
30
DAUM
Monsieur
Gilles COUPET
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Rapport d'activités 2023 de la délégation de
service public d'exploitation des marchés forains
Annexes
31
DSU
Monsieur Maxime
KAYADJANIAN
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Compte-rendu d'activité 2023 de la concession
de distribution de gaz GRDF
Annexes
32
PTE
Monsieur
David AGRECH
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Recherche de Mécénat dans le cadre du
Challenge sur la sobriété énergétique CUBE VILLE
33
DMODP
Monsieur
Régis
LITZELLMANN
Commission Aménagemen
t
Durable et Attractivité
économique
MARCHE 45.23 : MARCHE DE CONCEPTION
-
RÉALISATION POUR LA CONSTRUCTION DE
L'ALSH DU BOIS DE CERGY
34
DSU
Monsieur Maxime
KAYADJANIAN
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Autorisation donnée au M
aire de signer l'accord
-
cadre mono-attributaire n° 02/24 pour les
prestations de fourniture de pièces détachées, d'entretien et de réparation du matériel des espaces verts, de propreté urbaine et de viabilité
hivernale de la Ville de Cergy 35
DSU
Monsieur Maxime
KAYADJANIAN
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Autorisation donnée au Maire de signer l'accord
-
cadre mono-attributaire n°09/24 relatif à la prestation d'entretien des espaces verts de la
ville de Cergy - Secteur Nord
36
DAJCP
Monsieur Maxime
KAYADJANIAN
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Convention de groupement d'autorités
concédantes pour la passation d'une concession
de services relative au mobilier urbain
Convention
groupement autorites concedantes_V04.06.2
4.pdf
37
DB
Monsieur
Régis
LITZELLMANN
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Autorisation donnée au Maire de signer l'accord
-
cadre 36/23 relatif de prestations intellectuelles
dans le domaine du bâtiment (10 lots)
38
DAJCP
Monsieur Jean-Paul JEANDON
Mise à disposition de salles et équipement pour
la campagne électorale
Délibération