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Ordre du Jour - 2024 03 28 CM ODJ
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Cergy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024 03 28 CM ODJ)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques, Fiscalité,
Ordre du jour du conseil municipal du 28 mars 2024
N°
Direction
Référent
Commission
Objet du dossier
Pièces jointes
Observation
1
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Budget primitif 2024 Budget principal
Rapport
Budget principal
2
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Budget primitif 2024 Budget Annexe "Activités
spectacles"
Rapport
Budget annexe
3
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Modification des Autorisations de programme et
crédits de paiement (AP-CP)
Annexes
4
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Provisions pour risques et charges de
fonctionnement
5
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Vote des taux d'imposition des trois taxes locales
2024
6
DRH
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Mise à jour du tableau des emplois
Tableau des effectifs
7
DRH
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Mise à disposition d'un agent de la ville de Cergy auprès de la Communauté d'agglomération de
Cergy-Pontoise (CACP)
Convention
8
DAJCP
Monsieur Jean-Paul JEANDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Mise à disposition des salles et équipements
dans le cadre de la campagne électorale 9
DSI
Monsieur Patrick BARROS
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Convention de partenariat entre la communauté
d'agglomération de Cergy-Pontoise et la
commune de Cergy
pour la mise à disposition d'un site en open data
via la plateforme de l'agglomération
Convention
10
DRUSI
Monsieur
Louis
L'HARIDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Réforme du Quotient Familial et fixation des tarifs des activités périscolaires et extrascolaires
Règlements
11
DE
Madame Claire BEUGNOT
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Attribution d'une subvention aux Fédérations de Parents d'élèves pour l'année scolaire 2023-2024
12
DE
Madame Claire BEUGNOT
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Attribution d'une subvention à l'association des
délégués départementaux de l'Éducation
nationale
13
DE
Madame Narjès SDIRI
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Adhésion annuelle à l'Association des
Responsables de restauration collective publique
(AGORES)
14
MRE
Monsieur Moustapha DIOUF
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Attribution de subventions en soutien aux
projets pédagogiques des collèges et lycées de la
Ville pour l'année scolaire 2023-2024
15
MRE
Monsieur Moustapha DIOUF
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Attribution de subventions aux associations
œuvrant pour la réussite éducative
16
CAB
Monsieur
Denis FEVRIER
Commission
Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Attribution de subventions aux associations
œuvrant pour la prévention de la délinquance et
l'aide aux victimes.
17
DAJCP
Monsieur Jean-Paul JEANDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Modification des représentants de la commune auprès du syndicat mixte pour la gestion d'une
fourrière animale du Val d'Oise 18
DAJCP
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Aut
orisation donné au Maire ou à son
représentant de signer l'accord-cadre multi- attributaires n°41-23 relatif aux prestations de services juridiques portant sur le conseil, l'assistance et la représentation en justice
19
DRUSI
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Adhésion à l'Association des Collectivités
Publiques Utilisant des Systèmes d'Information
(ACPUSI)/ Club utilisateurs CIVIL
Statuts
20
DAJCP
Monsieur Jean-Paul JEANDON
Commi
ssion Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Modification des représentants de la commune à
la Commission intercommunale pour
l'accessibilité des personnes handicapées
21
DCP
Madame Claire BEUGNOT
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Subventions PACTE aux écoles
22
FI
Monsieur Jean-Paul JEANDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Demande de subvention DSIL 2024 pour la
rénovation d'ouvrages d'art à Cergy
Plan de financement
previsionnel
23
DDSS
Madame Elina
CORVIN
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Versement d'une subvention au Centre
Communal d'Action Sociale (CCAS) pour l'année
2024
24
DDSS
Madame Elina
CORVIN
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Versement de subventions aux associations
oeuvrant dans le domaine du social
25
DDSS
Madame Elina
CORVIN
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Versement d'une subvention à l'association
ALICE au titre de l'année 2024
26
DDSS
Madame Elina
CORVIN
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Attribution d'une subvention annuelle à la Mission Locale (Association Agir pour la Valorisation par l'Emploi et les Compétences) 27
DDSS
Madame Françoise COURTIN
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Attributions de subventions aux associations
œuvrant dans le domaine de la santé
28
DDSS
Madame Rania KISSI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Attribution de subventions aux associations
œuvrant dans le domaine du handicap
29
DDSS
Madame Josiane CARPENTIER
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Attribution de subventions aux associations
œuvrant auprès du public senior
30
DDSS
Madame
Hawa FOFANA
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Subventions aux associations œuvrant dans le
domaine de l'égalité femmes-hommes.
31
DVLJ
Madame
Malika YEBDRI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Subventions aux associations de proximité
32
DDSS
Madame
Hawa FOFANA
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Subventions de soutien aux associations proposant des ateliers d'apprentissage du
français
33
DDSS
Madame Elina
CORVIN
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Versement d'une subvention à l'association
Convergence Emploi
34
DVLJ
Madame
Agnès COFFIN
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Subventions 2024 aux associations Jeunesse
Convention
35
VA
Madame
Malika YEBDRI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Subventions FONDS AUX INITIATIVES LOCALES -
FIL
36
DCP
Madame
Malika YEBDRI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Subvention 2024 aux associations culturelles 37
MSI
Monsieur Moussa DIARRA
Commis
sion Animation du
Territoire, Solidarité et intergenerationnel
Subventions aux associations de coopération
internationale
38
DSU
Madame Daisy YAICH
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Subventions 2024 aux associations sportives
Conventions
39
CAB
Madame Céline BEN
ABDELKADER
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Subvention à l'Union Nationale des combattants
de Cergy et de ses environs (UNC Cergy)
40
DVLJ
Madame
Agnès COFFIN
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Attribution des aides financières dans le cadre du
dispositif CDLV
41
DVLJ
Madame Sophie ERARD-PEYR
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Versement de subventions aux associations BUZYBULL, COMPLI'CITE, LUDIKACCESS, SAUVEGARDE 95/ACEPE au titre de l'année 2024
42
VDM
Madame
Malika YEBDRI
Commission Anima
tion du
Territoire, Solidarité et intergenerationnel
Convention de partenariat entre la Commune de
Cergy et le Pôle supérieur d'enseignement
artistique Paris-Boulogne-Billancourt
Convention
43
VDM
Madame
Malika YEBDRI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Convention de partenariat entre la commune de
Cergy et la Place
Convention
44
VDM
Madame
Malika YEBDRI
Commission An
imation du
Territoire, Solidarité et intergenerationnel
Convention de partenariat entre la commune de
Cergy et My Own Style Espaco Artistico
Convention
45
DCP
Madame
Malika YEBDRI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Convention coopération artistique Le RIF - Ville
de Cergy - Albe
Convention
46
DCP
Madame
Malika YEBDRI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Convention CY Cergy Paris Universite - Le Douze -
Campus Sounds 2024
Convention 47
VDM
Madame
Malika YEBDRI
Commission Anim
ation du
Territoire, Solidarité et intergenerationnel
Règlement Battle Cergy Funk Style
Reglement
48
VDM
Monsieur
Louis
L'HARIDON
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Adhésion à Reconnect
Convention
49
DCP
Madame
Malika YEBDRI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Délibération sur l'adhésion de la ville à
l'association Cible 95
50
MSI
M
onsieur Moussa DIARRA
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Mandats spéciaux et frais de mission
coopérations Hué, Thiès
51
DVLJ
Madame
Agnès COFFIN
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
At
tribution de l'accord
- cadre n° 01/24 relatif à
l'organisation de séjours durant les vacances scolaires pour les jeunes de la Ville de Cergy
52
DVLJ
Madame
Agnès COFFIN
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Tarification de
s séjours en centres de vacances
durant les mois de juillet et août 2024 pour les
jeunes de 12 à 17 ans
53
LOG
Monsieur Eric
NICOLLET
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Convention de garantie d'emprunts pour des travaux de réhabilitation des 286 logements de la résidence des Touleuses - CDC HABITAT SOCIAL
Convention
54
LOG
Monsieur Eric
NICOLLET
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Réaménagement de 11 lignes de prêts garantis
par la Ville au bénéfice d'Erigère
Annexe
55
LOG
Monsieur Eric
NICOLLET
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Réaménagement de 28 lignes de prêts garantis par la Ville au bénéfice de CDC HABITAT SOCIAL
Annexe
56
DSU
Monsieur
David AGRECH
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Adhésion au club des Villes et Territoires cyclables et marchables et signature du Manifeste "Ville apaisée, Quartier à vivre"
Annexes 57
DSU
Monsieur Maxime
KAYADJANIAN
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Autorisation donnée au Maire de signer l'accord
-
cadre multi-attributaires n°18/23 relatif à des
prestations d'aménagement d'aires de jeux sur la
Ville de Cergy
58
DSU
Monsieur Maxime
KAYADJANIAN
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Autorisation donnée au Maire de signer l'accord
-
cadre multi-attributaires n°33/23 relatif à la fourniture de végétaux pour les besoins de la
Ville de Cergy
59
DSU
Monsieur Maxime
KAYADJANIAN
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Marchés publicitaires groupés de mobiliers urbains et du service VélO2 (marché n°62-08) -
Avenant n°2 de prolongation
Avenant
60
SIFDP
Monsieur Eric
NICOLLET
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Modification de la délibération n° 13 du 16 mars 2021 et relative à l'acquisition en VEFA de trois lots de volume situés au sein de l'opération dite
" LOT F2" - ZAC DES
LINANDES afin d'y développer des services
partagés
Annexes
61
SIFDP
Monsieur Eric
NICOLLET
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
A cquisition d'une emprise cadastrée section AZ
n° 112p, sise rue du Prieuré auprès de la
copropriété 8 à 26 rue du Prieuré.
Plan