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Déliberation - 28548
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Escautpont.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Éducation,
Envoyé
en
préfecture
le 09/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
09/12/2023
1
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0
0
90
Publié le
S'LOT
ID
: 059-215902073-20231209-90_2023-DE
MAIRIE
D'ESCAUTPONT Département
du
Nord
Arrondissement
de
Valenciennes
Canton
d'Anzin
à
illeWscautpont OBJET
:
REPUBLIQUE
FRANCAISE
SE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
HANTRAT
SAISONNIERS
CONSEIL
MUNICIPAL
D'ESCAUTPONT
POUR
eee
es
L'ENCADREMENT
DE
Séance
ordinaire
du
07
DECEMBRE
2023
L'ACCUEIL
DE
LOISIRS
ses
SANS
HEBERGEMENT VRLNE)
L'An
Deux
Mille
Vingt
Trois,
le
Sept
décembre
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
d'ESCAUTPONT
s'est
réuni
Hôtel
de
Ville
— Salle
ANNEE
2024
du
Conseil
Municipal,
sous
la
Présidence
de
Mme
Joëlle
LEGRAND-
DELHAYE,
Maire,
à la suite
d’une
convocation
qui
lui a été faite
cinq
jours
à
l'avance,
laquelle
convocation
est
restée
affichée
par
voie
Date
de
la convocation
£
ES
ITR
en
à
£
;
Le
30
novembre
2023
+
on
ialisée
sur
le
site
internet
de
la
Commune,
conformément
à
la
oi.
Nombre
de conseillers en
|
Efaient
présents
:
Mme
Joëlle
LEGRAND-DELHAYE,
M.
Raphaël
exercice : 27
KRUSZYNSKI
Mme
Christine
PLUMECOCQ-FIQUET.
Mme
Evelyne
LEGRAND-DUFRESNOY,
M.
Patrick
LATOUCHE,
Mme
Nathalie
DELHAYE-REVEI,
M.
Michel
RENARD,
M.
Jean-Claude
LIETARD,
M.
Jean-Luc
BULENS,
Mme
Sylviane
DEBOSZ,
M.
Daniel
HERLAUD,
M.
Didier
MARMIGNON,
Mme
Corinne
WISNIEWSKI-
Débéonredieexéetéte
BRICOUT,
Mme
Monique
PASSET,
Mme
Corinne
RIBEAUCOUP-
CROHEM,
M.
Benjamin
LECLERCQ,
Mme
Tiffanie
SURIA.
transmise
en
Sous-Préfecture
le
03
decemhe
à
13
:
DT
de
Excusés:
:
M
Jean-Luc
FRERE
donne
pouvoir
à
Mme
Monique
PASSET,
Mme
Catherine
ROLY-EL
HIBA
donne
pouvoir
à
Mme
Sylviane
DEBOSZ,
Mme
Annie
NOTELET
donne pouvoir
à M.
Michel
RENARD,
Mme
Sandrine
PONCHANT-CODET
donne
pouvoir
à
M.
Daniel
HERLAUD,
M.
Romuald
CHANTREL
donne
pouvoir
à
M.
Benjamin
LECLERCQ,
M.
Cédric
LATOUCHE
donne
pouvoir
à
M.
Patrick
LATOUCHE,
Mme
Virginie
BERNUS
donne
pouvoir
à
Nathalie
DELHAYE.
Absents
:
M
Benamar
TOUATI,
Mme
Aline
LANGA,
Mme
Patricia
DURIEUX-PATRIS Secrétaire
de séance
: M.
Michel
RENARD.
Madame
le
Maire
rappelle
à
l'Assemblée
délibérante
que
L'ALSH
(Accueil
de
Loisirs
Sans
Hébergement)
d'Escautpont,
accueille
des
enfants
et des
adolescents
durant
les
vacances
scolaires. 0000
90
Envoyé
en
préfecture
le 09/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 09/12/2023
9
Publié
le
s
L
G
ID
: 059-215902073-20231209-90_2023-DE
Comme
chaque
année,
il
est
nécessaire
de
faire
appel
à
du
personnel
saisonnier
non permanent
afin
:
- _ D'une
part,
assurer
l'encadrement
des ALSH
Escautpontois,
ados
et maternelle,
pour
l'été 2024.
-
D'autre
part,
assurer
l'encadrement
des
accueils
de
loisirs
Escautpontois
des
petites
vacances
scolaires,
ados
et
maternelle,
pour
l'année
2024.
Pour
ces
raisons,
des
personnels
non
titulaires
seront
recrutés
sur
des
emplois
non
permanents,
dans
les
conditions
fixées
par
l'article
L
332-14
du
Code
Général
de
la Fonction
Publique,
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
FPT
(Fonction
Publique
Territoriale).
Il est proposé
à l'assemblée
délibérante
:
>
D’AUTORISER
Madame
le Maire
à créer,
dans
le cadre
de
l'organisation
des
ALSH
pour
l’année
2024,
des
emplois
non
permanents
permettant
de
recruter,
autant
que
de
besoin,
des
agents
contractuels
pour
faire face
à
un
accroissement
saisonnier
d'activité.
Les
agents
seront
recrutés
sur
les grades
suivants
:
-
Cadre
d'emplois
des
Adjoints
Territoriaux
d'Animation
au
grade
d'Adjoint
d'Animation
Principal
de
lère
classe,
afin
d'assurer
les
fonctions
de Directeur
-
Cadre
d'emplois
des
Adjoints
Territoriaux
d'Animation
au
grade
d'Adjoint
d'Animation
Principal
de
2ème
classe,
afin
d'assurer
les
fonctions
de
Directeur
Adjoint
et
Moniteur
Diplômé.
-
Cadre
d'emplois
des
Adjoints
Territoriaux
d'Animation
au
grade
d'Adjoint
d'Animation,
afin
d'assurer
les fonctions
de Moniteurs
non
Diplômés.
-
Cadre
d'emplois
des
Adjoints
Techniques
Territoriaux
au
grade
d'Adjoint
Technique,
afin
d'assurer
les
fonctions
d'Agents
d'entretien
des
locaux. 0009
90
Envoyé
en
préfecture
le
09/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
RCE
G2L
n
Publié
le
ID : 059-215902073-20231209-20_2023-DE
,
CADRE
NOMBRE
FONCTIONS |
GRADE
|ECHELLE|ÉCHELON
D'EMPLOIS
DE
POSTES
Adjoint
DIRECTEUR
d ‘Animation
C3
gone
Principal
de
lère
Classe
Adjoint
DRE
as
Ÿ
Îlème
ADJOINT
|
_
Jusque
22
2ème
Adjoints
Classe
Territoriaux
Adjoint
d'Animation
MONITEUR
cpaldl
|
dème
DIPLOME
: 2ème
Classe
MONITEUR
pe
NON
Li _.
l
CI
Jr
Jusque
12
DIPLOME ARBRE
ee
C1
I
Mons
Jusque
2
D'ENTRETIEN
en
pe
Territorial
Territoriaux
>
DE
FIXER
la rémunération
sur
la base
de
la grille
indiciaire
au
grade
concerné,
conformément
aux
informations
reprises
ci-dessus.
>
DE
DIRE
que
les crédits
budgétaires
seront prévus
au Budget
Principal
2024.
Vote
du
Conseil
Municipal
: Adopté
à l’'Unanimité
Pour
: 24
voix
- Contre
: 0 - Abstention
: 0
Fait
en
séance
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Pour
extrait
conforme,
Le
secrétaire
de
séai